Les décisions d'agenda du Comité : des explications, non des normes

Objectifs pédagogiques

• Expliquer qu'une décision d'agenda du Comité est une explication et non une modification de la norme.L3, L4

Références normatives

Les synthèses du registre des références sont rédigées en français : seule la référence du paragraphe est affichée ici.

Aucune question

Aucun contenu pour l'instant.