Informations sur la juste valeur, la charge et les passifs

Objectifs pédagogiques

• Identifier les informations sur la détermination de la juste valeur, la charge totale et la valeur comptable des passifs.L2
• Analyser si les informations fournies dans un cas satisfont aux objectifs d'information ou appellent des informations complémentaires.L3

Références normatives

• IFRS 2 §47Lorsque la juste valeur des biens ou services reçus est évaluée indirectement par référence aux instruments attribués, l'entité fournit au moins : pour les options attribuées, leur juste valeur moyenne pondérée et la manière dont elle a été évaluée (modèle et données d'entrée, dont cours, prix d'exercice, volatilité attendue, durée de vie, dividendes attendus, taux sans risque, exercice anticipé ; détermination de la volatilité ; autres caractéristiques comme une condition de marché) ; pour les autres instruments, leur nombre, leur juste valeur moyenne pondérée et son mode d'évaluation ; pour les accords modifiés, l'explication, la juste valeur incrémentale et son évaluation.
• IFRS 2 §50Principe : l'entité fournit les informations permettant aux utilisateurs de comprendre l'effet des transactions dont le paiement est fondé sur des actions sur le résultat de la période et sur sa situation financière.
• IFRS 2 §51Pour satisfaire au par. 50, l'entité fournit au moins : (a) la charge totale de la période au titre des biens ou services non comptabilisés en actifs, en distinguant la part issue des transactions réglées en instruments de capitaux propres ; (b) pour les passifs, leur valeur comptable totale à la clôture et la valeur intrinsèque totale à la clôture des passifs dont le droit de la contrepartie à la trésorerie est acquis.
• IFRS 2 §52Si les informations exigées ne satisfont pas aux principes des par. 44, 46 et 50, l'entité fournit les informations complémentaires nécessaires ; par exemple, pour un plan classé en instruments de capitaux propres en application du par. 33F, une estimation du montant qu'elle prévoit de transférer à l'administration fiscale au titre de l'impôt du salarié, lorsque cela est nécessaire pour informer sur les flux de trésorerie futurs.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Pour ses transactions réglées en trésorerie, quelle information sur les passifs l'entité fournit-elle ?L2
• Une entité publie la charge totale de la période au titre de ses paiements fondés sur des actions sans distinguer la part des transactions réglées en instruments de capitaux propres. Quelle est l'erreur ?L3