Comptabiliser à la réception : en charge ou en actif

Objectifs pédagogiques

• Expliquer que les biens ou services sont comptabilisés lorsqu'ils sont reçus, en actif s'ils en remplissent les conditions, sinon en charge.L1
• Comptabiliser l'attribution d'instruments immédiatement acquis en échange de services déjà rendus.L2

Références normatives

• IFRS 2 §7Les biens ou services reçus ou acquis sont comptabilisés lorsque l'entité obtient les biens ou à mesure que les services sont reçus ; la contrepartie est une augmentation des capitaux propres pour une transaction réglée en instruments de capitaux propres, un passif pour une transaction réglée en trésorerie.
• IFRS 2 §8Les biens ou services reçus qui ne remplissent pas les conditions de comptabilisation d'un actif sont comptabilisés en charges.
• IFRS 2 §14Si les instruments attribués sont acquis immédiatement, la contrepartie n'a pas de période de service à accomplir : sauf preuve contraire, l'entité présume les services reçus et les comptabilise intégralement à la date d'attribution, avec une augmentation correspondante des capitaux propres.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Pour un plan d'options des salariés réglé en actions, l'entité attend la date d'exercice des options pour comptabiliser les services reçus.L1
• Nordis SA reçoit des services de conseil, payés en options, qui ne remplissent pas les conditions de comptabilisation d'un actif. Comment les comptabilise-t-elle à mesure qu'ils sont reçus ?L1
• Le 31 décembre, Nordis SA attribue à un consultant 5 000 options acquises immédiatement, sans aucune condition, en échange de services déjà rendus ; la juste valeur totale des options à la date d'attribution est de {grant_date_fair_value}. Convention du cas : les services ne remplissent pas les conditions de comptabilisation d'un actif. Enregistrez l'écriture de la date d'attribution.L2