Le passif réglé en trésorerie : réévalué à chaque clôture

Objectifs pédagogiques

• Expliquer que le passif est réévalué à chaque clôture et au règlement, les variations passant en résultat.L1
• Calculer le passif à une clôture et la charge de la période pour des droits à l'appréciation d'actions.L2, L3
• Comptabiliser la charge, la réévaluation et le règlement en trésorerie.L2, L3

Références normatives

• IFRS 2 §30Pour une transaction réglée en trésorerie, l'entité évalue les biens ou services reçus et le passif engagé à la juste valeur du passif, sous réserve des par. 31 à 33D ; jusqu'au règlement, la juste valeur du passif est réévaluée à chaque date de clôture et à la date de règlement, les variations étant comptabilisées en résultat de la période ; exemple : droits à l'appréciation d'actions (par. 31).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

6 questions

• Pour une transaction réglée en trésorerie, la juste valeur du passif est réévaluée à chaque date de clôture et à la date de règlement, les variations étant comptabilisées en résultat de la période.L1
• Brisa SA a attribué à ses cadres des droits à l'appréciation d'actions réglés en trésorerie, avec une condition de service de quatre ans. À la clôture de la deuxième année, la juste valeur totale des droits dont l'acquisition est attendue, évaluée à cette date, est de {total_expected_fair_value} (donnée du cas). Convention du cas : la part écoulée de la période d'acquisition est de {elapsed_share}. Le passif comptabilisé à la clôture précédente est de {liability_previous} et aucune trésorerie n'a encore été versée. Calculez le passif à la clôture, puis la charge de l'exercice.L2
• Un contrôleur écrit : « Nos droits à l'appréciation d'actions sont réglés en trésorerie ; nous avons mesuré le passif à la juste valeur de la date d'attribution et nous ne l'ajusterons plus. » Quelle est l'erreur ?L2
• Pour des droits à l'appréciation d'actions réglés en trésorerie, comportant une condition de service de trois ans, un contrôleur tient compte des départs attendus en réduisant la juste valeur unitaire de chaque droit. Quelle est l'erreur ?L3
• Helia SA a attribué des droits à l'appréciation d'actions réglés en trésorerie, avec une condition de service de quatre ans. À la clôture de la troisième année, la juste valeur de l'ensemble des droits attribués, évaluée à cette date et sans tenir compte de la condition de service, est de {fair_value_all_rights} (donnée du cas). L'entité s'attend à ce que {expected_vest_percent} des droits soient acquis ; convention du cas : la part écoulée de la période d'acquisition est de {elapsed_share}. La modification de 2016 s'applique aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018. Calculez la juste valeur des droits attendus, puis le passif à la clôture.L3
• Un analyste inclut, dans le calcul du résultat dilué par action, des droits à l'appréciation d'actions réglés uniquement en trésorerie, en les traitant comme des actions potentielles. Quelle est l'erreur ?L3