Conditions de marché et autres que d'acquisition : aucun rattrapage

Objectifs pédagogiques

• Expliquer que les conditions de marché et les conditions autres que d'acquisition sont reflétées dans la juste valeur et ne donnent lieu à aucun ajustement si elles ne sont pas remplies.L2
• Distinguer l'effet de l'échec d'une condition de marché de celui de l'échec d'une condition de service.L2, L3

Références normatives

• IFRS 2 §21Les conditions de marché (par exemple un cours cible de l'action) sont prises en compte dans l'estimation de la juste valeur à la date d'attribution : la charge est comptabilisée pour les instruments dont les autres conditions d'acquisition sont remplies, que la condition de marché soit atteinte ou non, sans ajustement ultérieur du fait de la condition de marché.
• IFRS 2 §21ALes conditions autres que d'acquisition sont prises en compte dans l'estimation de la juste valeur des instruments attribués ; l'entité comptabilise les biens ou services d'une contrepartie qui remplit toutes les conditions d'acquisition hors marché, que ces conditions autres que d'acquisition soient remplies ou non.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Un plan d'options est subordonné à un cours cible de l'action et à trois ans de service. Les salariés restent en poste trois ans, mais le cours cible n'est pas atteint ; l'entité reprend alors la charge cumulée comptabilisée.L2
• Quelles affirmations sur les conditions de marché et les conditions autres que d'acquisition sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.L2
• Alba SA a attribué à un cadre deux lots d'options. Lot 1 : trois ans de service et un résultat d'exploitation cumulé cible. Lot 2 : trois ans de service et un cours cible de l'action. Le cadre reste trois ans ; à l'issue de la période, le résultat cible n'est pas atteint (lot 1) et le cours cible n'est pas atteint (lot 2). Quel est l'effet sur la charge cumulée de chaque lot ?L3