La contrepartie : capitaux propres ou passif

Objectifs pédagogiques

• Distinguer la contrepartie en capitaux propres d'une transaction réglée en instruments de capitaux propres de la contrepartie en passif d'une transaction réglée en trésorerie.L1
• Comptabiliser la charge de la période pour chaque mode de règlement.L2

Références normatives

• IFRS 2 §7Les biens ou services reçus ou acquis sont comptabilisés lorsque l'entité obtient les biens ou à mesure que les services sont reçus ; la contrepartie est une augmentation des capitaux propres pour une transaction réglée en instruments de capitaux propres, un passif pour une transaction réglée en trésorerie.
• IFRS 2 §30Pour une transaction réglée en trésorerie, l'entité évalue les biens ou services reçus et le passif engagé à la juste valeur du passif, sous réserve des par. 31 à 33D ; jusqu'au règlement, la juste valeur du passif est réévaluée à chaque date de clôture et à la date de règlement, les variations étant comptabilisées en résultat de la période ; exemple : droits à l'appréciation d'actions (par. 31).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

6 questions

• Quelle est la contrepartie de la charge, d'une part pour un plan d'options réglé en instruments de capitaux propres, d'autre part pour un plan de droits à l'appréciation d'actions réglé en trésorerie ?L1
• Un stagiaire comptabilise la charge annuelle d'un plan d'options des cadres, réglé en actions, en créditant un compte de passif « dettes envers les cadres ». Quelle est l'erreur ?L2
• Helia SA a attribué à ses cadres des droits à l'appréciation d'actions réglés en trésorerie. À la clôture, la charge de la période, calculée à partir de la juste valeur du passif, est de {period_charge}. Enregistrez l'écriture de la charge de la période.L2
• Un plan d'actions réglé en instruments de capitaux propres comporte une clause de règlement net : l'entité retient une partie des actions à livrer pour payer à l'administration fiscale l'impôt dû par le salarié. Un collaborateur classe tout le plan en trésorerie à cause de cette clause. Quelle est l'erreur ?L3
• Un plan réglé en instruments de capitaux propres de Brisa SA prévoit une clause de règlement net : à l'acquisition, la valeur des actions dues à un cadre est de {value_at_settlement} et Brisa retient, pour payer à l'administration fiscale l'impôt du cadre, des actions représentant {tax_withholding_rate} de cette valeur (taux de retenue fixé par la loi fiscale : donnée du cas). Calculez le montant retenu et la valeur des actions livrées au cadre. La modification de 2016 s'applique aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018.L3
• Verano SA modifie un plan de droits à l'appréciation d'actions réglé en trésorerie en un plan d'options réglé en instruments de capitaux propres. À la date de modification, le passif de l'attribution d'origine est de {liability_derecognised} et la juste valeur de l'attribution modifiée à cette date, dans la mesure des services reçus, est de {equity_recognised} (données du cas). La modification de 2016 s'applique aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018. Enregistrez l'écriture de la modification.L4