ImportantIntermédiaire · Avancé
La modification avantageuse : le coût d'origine plus la juste valeur incrémentale
Objectifs pédagogiques
- Expliquer qu'une modification avantageuse s'ajoute à la charge d'origine pour l'écart de juste valeur évalué à la date de modification.L2
- Calculer la juste valeur incrémentale et la charge supplémentaire sur la période restante.L2, L3
Références normatives
- IFRS 2 §26L'entité peut modifier les termes d'une attribution (par exemple réduire le prix d'exercice, ce qui augmente la juste valeur des options) ; les règles des par. 27 à 29 sont formulées pour les salariés mais s'appliquent aussi aux transactions avec d'autres parties évaluées par référence à la juste valeur des instruments, la date d'attribution étant alors remplacée par la date d'obtention des biens ou du service.
- IFRS 2 §27Quelles que soient les modifications, annulations ou règlements, l'entité comptabilise au minimum les services reçus évalués à la juste valeur à la date d'attribution des instruments d'origine, sauf non-acquisition due à une condition d'acquisition hors marché spécifiée à cette date ; elle comptabilise en outre l'effet des modifications qui augmentent la juste valeur totale de l'accord ou sont autrement avantageuses pour le salarié (guide d'application à l'annexe B).
Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.
2 questions
- Verano SA réduit le prix d'exercice des options de ses cadres, ce qui est avantageux pour eux, à deux ans de la fin de la période d'acquisition. À la date de la modification, la juste valeur de l'ensemble des options modifiées est de {fair_value_modified_total} et celle des options d'origine de {fair_value_original_total} (données du cas, évaluées à la même date). Convention du cas : l'écart est comptabilisé de façon linéaire sur la période restante, dont {elapsed_share_remaining} s'est écoulé à la clôture. Calculez la juste valeur incrémentale, puis la charge supplémentaire cumulée à la clôture, en plus de la charge d'origine.L3
- Un stagiaire écrit : « Après la baisse du prix d'exercice, avantageuse pour les cadres, nous continuons à comptabiliser la charge calculée à la date d'attribution et nous n'y ajoutons rien : la modification n'a pas d'effet sur le résultat. » Quelle est l'erreur ?L2
Cas pratiques
- Modification avantageuse et non avantageuse, annulation avec paiement et passage d'une attribution réglée en trésorerie à réglée en instruments de capitaux propresL3
- Dossier d'un plan de paiement fondé sur des actions : classement, évaluation, charge de la période, modifications et informations (IFRS 2)L4