Les types de conditions : service, performance et autres que d'acquisition

Objectifs pédagogiques

• Distinguer les conditions de service, de performance de marché, de performance hors marché et les conditions autres que d'acquisition.L1
• Classer les conditions d'un plan à partir de ses termes et justifier le classement.L2

Références normatives

• IFRS 2Annexe A : un droit est acquis lorsqu'il ne dépend plus d'aucune condition d'acquisition ; une condition d'acquisition est soit une condition de service (période de service à accomplir, quelle que soit la cause d'une cessation), soit une condition de performance (service plus objectif de performance atteint pendant ce service ; la période de l'objectif ne dépasse pas la fin de la période de service et peut commencer avant elle, à condition que son début ne soit pas sensiblement antérieur au début du service). L'objectif porte sur l'activité de l'entité ou du groupe (condition hors marché) ou sur le cours ou la valeur de ses instruments de capitaux propres (condition de marché, qui suppose elle aussi un service). Les conditions autres que d'acquisition ne sont pas définies à l'annexe A ; leur traitement figure au par. 21A.
• IFRS 2 §19Les conditions d'acquisition autres que les conditions de marché ne sont pas prises en compte dans la juste valeur des instruments à la date d'évaluation ; elles le sont par l'ajustement du nombre d'instruments inclus dans l'évaluation, de sorte que le montant comptabilisé repose en définitive sur le nombre d'instruments effectivement acquis : en cumul, rien n'est comptabilisé si une telle condition n'est pas remplie (sous réserve du par. 21).
• IFRS 2 §21Les conditions de marché (par exemple un cours cible de l'action) sont prises en compte dans l'estimation de la juste valeur à la date d'attribution : la charge est comptabilisée pour les instruments dont les autres conditions d'acquisition sont remplies, que la condition de marché soit atteinte ou non, sans ajustement ultérieur du fait de la condition de marché.
• IFRS 2 §21ALes conditions autres que d'acquisition sont prises en compte dans l'estimation de la juste valeur des instruments attribués ; l'entité comptabilise les biens ou services d'une contrepartie qui remplit toutes les conditions d'acquisition hors marché, que ces conditions autres que d'acquisition soient remplies ou non.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions

• Quelles affirmations sur les conditions d'un plan d'options sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.L1
• Verano SA attribue des options à ses cadres sous trois conditions : (a) rester au service de la société pendant trois ans ; (b) atteindre un résultat d'exploitation cumulé de 12 millions d'euros ; (c) un cours de l'action de 30 euros à l'issue des trois ans. Quel classement est exact ?L2
• Orion SA attribue des options sous trois conditions : (a) rester en poste trois ans ; (b) une croissance du chiffre d'affaires d'au moins 8 % par an ; (c) un cours de l'action d'au moins 25 euros à la fin de la période. Rédigez une note qui classe chaque condition et indique comment chacune est reflétée dans l'évaluation.L2
• Alba SA a attribué à un cadre deux lots d'options. Lot 1 : trois ans de service et un résultat d'exploitation cumulé cible. Lot 2 : trois ans de service et un cours cible de l'action. Le cadre reste trois ans ; à l'issue de la période, le résultat cible n'est pas atteint (lot 1) et le cours cible n'est pas atteint (lot 2). Quel est l'effet sur la charge cumulée de chaque lot ?L3