Banque de questions — IFRS 2 — Paiement fondé sur des actions
71 questions FR/EN/ES, corrigées par le moteur de scoring réel.
La transaction fondée sur des actions : des biens ou services contre des actions ou un passif lié à l'action3 questions
- Vektra SA verse chaque année à ses commerciaux une prime en trésorerie égale à 3 % du chiffre d'affaires, sans lien avec le cours de son action ; cette prime est une transaction dont le paiement est fondé sur des actions.Vrai / fauxL1
- Laquelle de ces situations est une transaction dont le paiement est fondé sur des actions ?Choix uniqueL1
- Une collègue écrit : « IFRS 2 vise les plans d'options réservés aux dirigeants ; les actions remises à un fournisseur contre ses prestations n'en relèvent pas. » Quelle est l'erreur de ce raisonnement ?Choix uniqueL1
Réglée en instruments de capitaux propres, réglée en trésorerie ou au choix3 questions
- Quelles affirmations sur le mode de règlement d'une attribution sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.Choix multiplesL1
- Lumen SA promet à ses cadres, à l'issue de trois ans de service, la remise de 100 actions de Lumen émises par la société ; la valeur de ces actions varie avec le cours. Comment l'attribution est-elle classée ?Choix uniqueL2
- Verano SA a deux plans. Plan A : à l'issue de trois ans de service, les cadres reçoivent 200 actions de Verano chacun. Plan B : à l'issue de trois ans de service, les cadres reçoivent en trésorerie un montant égal à la hausse du cours de l'action de Verano sur la période, multipliée par 200. Rédigez une courte note classant chaque plan selon son mode de règlement et justifiant le classement.JugementL2
La date d'attribution : accord sur les termes et approbations obtenues3 questions
- Un accord de paiement fondé sur des actions est attribué dès que le plan est communiqué à la contrepartie, même si une approbation requise, par exemple celle des actionnaires, n'est pas encore obtenue.Vrai / fauxL1
- Le 1er décembre, Alba SA communique à ses cadres un plan d'options. Les services concernés commencent le 1er janvier suivant. Le plan est soumis à l'approbation de l'assemblée générale, obtenue le 15 février ; les termes ne changent pas à cette occasion. Quelle est la date d'attribution ?Choix uniqueL2
- Un analyste écrit : « Les services des salariés ont commencé le 1er janvier, mais le plan n'a été approuvé que le 15 février ; il n'y a donc rien à comptabiliser pour janvier et février, la juste valeur n'étant définie qu'à la date d'attribution. » Quelle est l'erreur de ce raisonnement ?Choix uniqueL2
Les frontières du champ : IAS 19, IAS 32, IFRS 9 et regroupements d'entreprises2 questions
- Cobalt SA verse en trésorerie à ses salariés deux primes : la prime X, égale à 4 % du résultat net de l'exercice, et la prime Y, égale à la hausse du cours de l'action de Cobalt multipliée par 500. Quel traitement est exact ?Choix uniqueL2
- Quelles affirmations sur les transactions situées hors du champ d'IFRS 2 sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.Choix multiplesL2
Comptabiliser à la réception : en charge ou en actif3 questions
- Pour un plan d'options des salariés réglé en actions, l'entité attend la date d'exercice des options pour comptabiliser les services reçus.Vrai / fauxL1
- Nordis SA reçoit des services de conseil, payés en options, qui ne remplissent pas les conditions de comptabilisation d'un actif. Comment les comptabilise-t-elle à mesure qu'ils sont reçus ?Choix uniqueL1
- Le 31 décembre, Nordis SA attribue à un consultant 5 000 options acquises immédiatement, sans aucune condition, en échange de services déjà rendus ; la juste valeur totale des options à la date d'attribution est de …. Convention du cas : les services ne remplissent pas les conditions de comptabilisation d'un actif. Enregistrez l'écriture de la date d'attribution.ÉcritureL2
La contrepartie : capitaux propres ou passif3 questions
- Quelle est la contrepartie de la charge, d'une part pour un plan d'options réglé en instruments de capitaux propres, d'autre part pour un plan de droits à l'appréciation d'actions réglé en trésorerie ?Choix uniqueL1
- Un stagiaire comptabilise la charge annuelle d'un plan d'options des cadres, réglé en actions, en créditant un compte de passif « dettes envers les cadres ». Quelle est l'erreur ?Choix uniqueL2
- Helia SA a attribué à ses cadres des droits à l'appréciation d'actions réglés en trésorerie. À la clôture, la charge de la période, calculée à partir de la juste valeur du passif, est de …. Enregistrez l'écriture de la charge de la période.ÉcritureL2
Les salariés : la juste valeur des instruments à la date d'attribution3 questions
- Les services reçus des salariés en échange d'instruments de capitaux propres sont évalués par référence à la juste valeur des instruments attribués, car la juste valeur de ces services ne peut en général pas être estimée de façon fiable.Vrai / fauxL1
- Un contrôleur de gestion écrit : « Pour notre plan d'options des salariés, réglé en actions, nous mesurons la juste valeur des options à chaque clôture et ajustons la charge cumulée en conséquence. » Quelle est l'erreur ?Choix uniqueL2
- Orsay SA attribue à ses salariés des options, en plus de leur salaire. Un administrateur propose d'évaluer les services reçus à partir d'une estimation de la rémunération de marché de ces fonctions. Rédigez une courte note qui indique la base d'évaluation retenue pour des salariés, justifie ce choix et précise la date d'évaluation.JugementL2
Les autres parties : la présomption réfutable2 questions
- Brisa SA règle en actions un cabinet d'architectes pour des plans livrés à des dates échelonnées sur l'année ; la juste valeur des plans livrés peut être estimée de façon fiable (hypothèse du cas). Comment Brisa évalue-t-elle ces services ?Choix uniqueL2
- Deux situations de Delta SA, qui règle en actions des parties autres que ses salariés. Situation A : un organisme de formation donne des sessions chaque trimestre, et des tarifs publics existent pour des sessions comparables. Situation B : un expert reçoit des actions pour des travaux de recherche précis, livrés au fil de l'année, sans équivalent sur le marché ni prix de comparaison, de sorte que leur juste valeur ne peut pas être estimée de façon fiable (faits du cas). Rédigez une note d'appréciation : la présomption d'estimation fiable est-elle réfutée dans chaque situation, et quelle base d'évaluation en résulte ?JugementL3
Pas de réévaluation après la date d'attribution2 questions
- Le cours de l'action de Lumen a doublé depuis l'attribution d'un plan d'options réglé en actions ; Lumen réévalue donc à la hausse la réserve du plan à chaque clôture, jusqu'à l'exercice.Vrai / fauxL2
- Orsay SA émet 15 000 actions à l'exercice d'options d'un plan réglé en actions ; elle reçoit … de prix d'exercice. La réserve des paiements fondés sur des actions constituée pour ces options, mesurée à la date d'attribution, est de …. Convention du cas : la réserve est soldée en capital et prime d'émission à l'exercice. Enregistrez l'écriture d'exercice.ÉcritureL2
Estimer la juste valeur : prix de marché ou modèle et données d'entrée1 question
Les types de conditions : service, performance et autres que d'acquisition3 questions
- Quelles affirmations sur les conditions d'un plan d'options sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.Choix multiplesL1
- Verano SA attribue des options à ses cadres sous trois conditions : (a) rester au service de la société pendant trois ans ; (b) atteindre un résultat d'exploitation cumulé de 12 millions d'euros ; (c) un cours de l'action de 30 euros à l'issue des trois ans. Quel classement est exact ?Choix uniqueL2
- Orion SA attribue des options sous trois conditions : (a) rester en poste trois ans ; (b) une croissance du chiffre d'affaires d'au moins 8 % par an ; (c) un cours de l'action d'au moins 25 euros à la fin de la période. Rédigez une note qui classe chaque condition et indique comment chacune est reflétée dans l'évaluation.JugementL2
Étaler la charge sur la période d'acquisition3 questions
- Des options attribuées à des salariés ne sont acquises qu'à l'issue de trois ans de service. Comment l'entité comptabilise-t-elle les services reçus ?Choix uniqueL1
- Lumen SA a attribué des options dont l'acquisition est subordonnée à cinq ans de service. Le coût total attendu du plan, juste valeur à la date d'attribution multipliée par le nombre d'options dont l'acquisition est attendue, est de … (donnée du cas). Convention du cas : les services sont reçus de façon linéaire, et deux ans sur cinq se sont écoulés, soit … de la période d'acquisition. Calculez la charge cumulée à la clôture.CalculL2
- Pour un plan d'options réglé en actions à acquisition sur cinq ans, la charge cumulée à la fin de la deuxième année est de … ; la charge comptabilisée la première année est de …. Enregistrez l'écriture de la charge de la deuxième année.ÉcritureL2
Réviser le nombre attendu : le rattrapage cumulatif3 questions
- Un plan d'options comporte une condition de service de trois ans. À la clôture de la deuxième année, l'entité révise à la baisse, du fait de départs plus nombreux que prévu, le nombre d'options dont elle attend l'acquisition. Comment traite-t-elle cette révision ?Choix uniqueL2Variante
- Helia SA a attribué des options avec une condition de service de quatre ans. À la fin de la première année, la charge cumulée comptabilisée est de …. À la fin de la deuxième année, l'entité révise le nombre d'options dont elle attend l'acquisition : le coût total attendu devient … (donnée du cas ; la juste valeur à la date d'attribution est inchangée). Convention du cas : la part écoulée de la période d'acquisition est de …. Calculez la charge cumulée à la clôture de la deuxième année et la charge de cette année.CalculL3
- Un collègue écrit : « Nous avons révisé à la baisse, à la clôture N2, le nombre d'options attendues. Cette révision ne vaut que pour les périodes futures : la charge de N1 déjà comptabilisée reste inchangée. » Quelle est l'erreur ?Choix uniqueL2Variante
Conditions de marché et autres que d'acquisition : aucun rattrapage3 questions
- Un plan d'options est subordonné à un cours cible de l'action et à trois ans de service. Les salariés restent en poste trois ans, mais le cours cible n'est pas atteint ; l'entité reprend alors la charge cumulée comptabilisée.Vrai / fauxL2
- Quelles affirmations sur les conditions de marché et les conditions autres que d'acquisition sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.Choix multiplesL2
- Alba SA a attribué à un cadre deux lots d'options. Lot 1 : trois ans de service et un résultat d'exploitation cumulé cible. Lot 2 : trois ans de service et un cours cible de l'action. Le cadre reste trois ans ; à l'issue de la période, le résultat cible n'est pas atteint (lot 1) et le cours cible n'est pas atteint (lot 2). Quel est l'effet sur la charge cumulée de chaque lot ?Choix uniqueL3
Charge cumulée et charge de la période sur plusieurs exercices3 questions
- Alba SA a attribué à 100 salariés 500 options chacun, avec une condition de service de quatre ans ; la juste valeur d'une option à la date d'attribution est de 8 euros, soit … pour l'ensemble des options attribuées. À la clôture de la deuxième année, l'entité s'attend à ce que … des options soient acquises. Convention du cas : la part écoulée de la période d'acquisition est de …. Calculez le coût total attendu, puis la charge cumulée à la clôture.CalculL2
- Une analyste calcule la charge cumulée à la fin de la troisième année d'un plan de quatre ans en retenant la juste valeur de toutes les options attribuées : 600 000 × 75 % = 450 000. L'entité attend pourtant l'acquisition de 80 % seulement des options. Quelle est l'erreur ?Choix uniqueL3
- Pour un plan d'options réglé en actions, la charge cumulée comptabilisée à la clôture précédente est de …. À la clôture de l'exercice, l'entité révise à la baisse le nombre d'options attendues en raison de départs plus nombreux, et la charge cumulée recalculée est de …. Enregistrez l'écriture de l'exercice.ÉcritureL3
La modification avantageuse : le coût d'origine plus la juste valeur incrémentale2 questions
- Verano SA réduit le prix d'exercice des options de ses cadres, ce qui est avantageux pour eux, à deux ans de la fin de la période d'acquisition. À la date de la modification, la juste valeur de l'ensemble des options modifiées est de … et celle des options d'origine de … (données du cas, évaluées à la même date). Convention du cas : l'écart est comptabilisé de façon linéaire sur la période restante, dont … s'est écoulé à la clôture. Calculez la juste valeur incrémentale, puis la charge supplémentaire cumulée à la clôture, en plus de la charge d'origine.CalculL3
- Un stagiaire écrit : « Après la baisse du prix d'exercice, avantageuse pour les cadres, nous continuons à comptabiliser la charge calculée à la date d'attribution et nous n'y ajoutons rien : la modification n'a pas d'effet sur le résultat. » Quelle est l'erreur ?Choix uniqueL2
La modification non avantageuse : le coût d'origine continue1 question
Annulation et règlement : accélération et rachat2 questions
- Nordis SA annule en cours de période d'acquisition un plan d'options réglé en actions, sans instrument de remplacement et sans paiement aux cadres. Le coût total du plan à la date d'attribution était de … (donnée du cas) et la charge cumulée comptabilisée jusqu'à l'annulation est de …. Calculez la charge à comptabiliser immédiatement à la date d'annulation.CalculL2
- Nordis SA annule un plan d'options réglé en actions et verse aux cadres … en trésorerie à la date d'annulation. La juste valeur des options annulées à cette date est de … (donnée du cas). Convention du cas : la charge restante a déjà été accélérée. Enregistrez l'écriture du paiement.ÉcritureL3
Le passif réglé en trésorerie : réévalué à chaque clôture3 questions
- Pour une transaction réglée en trésorerie, la juste valeur du passif est réévaluée à chaque date de clôture et à la date de règlement, les variations étant comptabilisées en résultat de la période.Vrai / fauxL1Variante
- Brisa SA a attribué à ses cadres des droits à l'appréciation d'actions réglés en trésorerie, avec une condition de service de quatre ans. À la clôture de la deuxième année, la juste valeur totale des droits dont l'acquisition est attendue, évaluée à cette date, est de … (donnée du cas). Convention du cas : la part écoulée de la période d'acquisition est de …. Le passif comptabilisé à la clôture précédente est de … et aucune trésorerie n'a encore été versée. Calculez le passif à la clôture, puis la charge de l'exercice.CalculL2
- Un contrôleur écrit : « Nos droits à l'appréciation d'actions sont réglés en trésorerie ; nous avons mesuré le passif à la juste valeur de la date d'attribution et nous ne l'ajusterons plus. » Quelle est l'erreur ?Choix uniqueL2Variante
Le test de l'obligation actuelle de régler en trésorerie2 questions
- Dans une transaction avec option de règlement, comment l'entité la comptabilise-t-elle ?Choix uniqueL2
- Le plan de Zéphyr SA prévoit que la société choisit, à l'acquisition, de livrer des actions ou de payer en trésorerie un montant équivalent, sans lien avec une cible de cours. Au cours des trois derniers exercices, Zéphyr a réglé chaque plan en trésorerie et a indiqué aux salariés qu'elle continuerait ainsi (faits du cas). Rédigez une note d'appréciation sur l'existence d'une obligation actuelle de régler en trésorerie et sur le classement de l'attribution.JugementL3
Choix de la contrepartie : un instrument composé2 questions
- Un plan donne à chaque salarié, à l'acquisition, le choix entre une somme en trésorerie et un nombre d'actions de l'entité. Comment l'attribution est-elle classée ?Choix uniqueL3
- Un salarié peut choisir entre trésorerie et actions à l'acquisition de son attribution. Quelles affirmations sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.Choix multiplesL3
Choix de l'entité : le règlement en trésorerie est un rachat2 questions
- Lumen SA a un plan dont le règlement se fait, à l'acquisition, par la livraison d'actions ou par le paiement d'un montant équivalent en trésorerie, au choix de Lumen. Aucun engagement, aucune pratique ni aucune communication n'oblige Lumen à régler en trésorerie (faits du cas). Comment classe-t-elle l'attribution ?Choix uniqueL3
- Lumen SA a classé en instruments de capitaux propres un plan dont elle choisit le mode de règlement. À l'acquisition, elle décide de régler en trésorerie et verse …, montant égal à la juste valeur des instruments à la date de règlement (donnée du cas). Enregistrez l'écriture du règlement.ÉcritureL3
Transactions de groupe : l'entité qui reçoit les services1 question
La mère attribue ses titres aux salariés d'une filiale1 question
Modification de 2016 : les conditions dans les transactions réglées en trésorerie2 questions
- Pour des droits à l'appréciation d'actions réglés en trésorerie, comportant une condition de service de trois ans, un contrôleur tient compte des départs attendus en réduisant la juste valeur unitaire de chaque droit. Quelle est l'erreur ?Choix uniqueL3
- Helia SA a attribué des droits à l'appréciation d'actions réglés en trésorerie, avec une condition de service de quatre ans. À la clôture de la troisième année, la juste valeur de l'ensemble des droits attribués, évaluée à cette date et sans tenir compte de la condition de service, est de … (donnée du cas). L'entité s'attend à ce que … des droits soient acquis ; convention du cas : la part écoulée de la période d'acquisition est de …. La modification de 2016 s'applique aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018. Calculez la juste valeur des droits attendus, puis le passif à la clôture.CalculL3
Modification de 2016 : le règlement net pour retenue d'impôt2 questions
- Un plan d'actions réglé en instruments de capitaux propres comporte une clause de règlement net : l'entité retient une partie des actions à livrer pour payer à l'administration fiscale l'impôt dû par le salarié. Un collaborateur classe tout le plan en trésorerie à cause de cette clause. Quelle est l'erreur ?Choix uniqueL3
- Un plan réglé en instruments de capitaux propres de Brisa SA prévoit une clause de règlement net : à l'acquisition, la valeur des actions dues à un cadre est de … et Brisa retient, pour payer à l'administration fiscale l'impôt du cadre, des actions représentant … de cette valeur (taux de retenue fixé par la loi fiscale : donnée du cas). Calculez le montant retenu et la valeur des actions livrées au cadre. La modification de 2016 s'applique aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018.CalculL3
Modification de 2016 : de réglé en trésorerie à réglé en instruments de capitaux propres1 question
Informations sur la nature et l'étendue des accords2 questions
- Parmi les informations à fournir, l'entité décrit chaque type d'accord de paiement fondé sur des actions existant pendant la période, notamment ses conditions d'acquisition et la durée maximale des options.Vrai / fauxL2
- Quelles affirmations sur l'information relative à la nature et à l'étendue des accords de paiement fondé sur des actions sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.Choix multiplesL2
Informations sur la juste valeur, la charge et les passifs2 questions
- Pour ses transactions réglées en trésorerie, quelle information sur les passifs l'entité fournit-elle ?Choix uniqueL2
- Une entité publie la charge totale de la période au titre de ses paiements fondés sur des actions sans distinguer la part des transactions réglées en instruments de capitaux propres. Quelle est l'erreur ?Choix uniqueL3
Lien avec IAS 32 : deux normes, deux objets1 question
Lien avec IAS 12 : l'impôt différé sur les attributions2 questions
- Nordis SA a attribué des options des salariés dont l'exercice ouvrira droit à une déduction fiscale future. À la clôture, la valeur intrinsèque de l'ensemble des options est de … et la part acquise de … ; la déduction fiscale attendue se calcule sur la valeur intrinsèque multipliée par la part acquise (convention du cas). La charge cumulée comptabilisée est de … et le taux d'impôt de … (donnée du cas). Calculez l'actif d'impôt différé et la part de l'effet fiscal imputée directement aux capitaux propres.CalculL4
- À la clôture, la déduction fiscale future attendue sur un plan d'options est de 450 000, alors que la charge cumulée comptabilisée est de 360 000. Un collaborateur impute l'effet fiscal de l'ensemble de la déduction attendue au résultat. Quelle est l'erreur ?Choix uniqueL3
Lien avec IAS 33 : les options des salariés dans le résultat dilué1 question
Lien avec IFRS 3 : les attributions de remplacement2 questions
- Dans un regroupement d'entreprises, Altaïr SA, l'acquéreur, remplace des attributions détenues par des salariés de l'entité acquise par des attributions de remplacement dont la juste valeur est de …. La part de service antérieur au regroupement, déterminée selon IFRS 3, est de … (donnée du cas) ; la mesure fondée sur le marché des attributions remplacées de l'entité acquise est égale à celle des attributions de remplacement (donnée du cas). Calculez la part comprise dans la contrepartie transférée et la part qui sera une charge postérieure au regroupement.CalculL4
- Dans un regroupement d'entreprises, un collaborateur impute la totalité de la juste valeur d'une attribution de remplacement, 500 000, à la contrepartie transférée, au motif qu'elle remplace une attribution détenue par des salariés de l'entité acquise. Quelle est l'erreur ?Choix uniqueL4