Charge cumulée et charge de la période sur plusieurs exercices

Objectifs pédagogiques

• Calculer la charge cumulée et la charge de la période d'un plan sur plusieurs exercices.L2, L3
• Comptabiliser la charge de chaque exercice et le solde de la réserve.L2, L3

Références normatives

• IFRS 2 §15Si les instruments ne sont acquis qu'à l'issue d'une période de service spécifiée, l'entité présume que les services seront reçus pendant la période d'acquisition et les comptabilise à mesure qu'ils sont rendus, avec une augmentation des capitaux propres ; si la durée dépend d'une condition de performance, elle estime à la date d'attribution la durée attendue (sans révision ultérieure pour une condition de marché, révisée sinon).
• IFRS 2 §19Les conditions d'acquisition autres que les conditions de marché ne sont pas prises en compte dans la juste valeur des instruments à la date d'évaluation ; elles le sont par l'ajustement du nombre d'instruments inclus dans l'évaluation, de sorte que le montant comptabilisé repose en définitive sur le nombre d'instruments effectivement acquis : en cumul, rien n'est comptabilisé si une telle condition n'est pas remplie (sous réserve du par. 21).
• IFRS 2 §20Pour appliquer le par. 19, l'entité comptabilise pendant la période d'acquisition un montant fondé sur la meilleure estimation disponible du nombre d'instruments dont l'acquisition est attendue, révise cette estimation si des informations ultérieures l'exigent, et l'aligne à la date d'acquisition sur le nombre d'instruments effectivement acquis (sous réserve du par. 21).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

5 questions

• Alba SA a attribué à 100 salariés 500 options chacun, avec une condition de service de quatre ans ; la juste valeur d'une option à la date d'attribution est de 8 euros, soit {grant_cost_all_options} pour l'ensemble des options attribuées. À la clôture de la deuxième année, l'entité s'attend à ce que {expected_vest_percent} des options soient acquises. Convention du cas : la part écoulée de la période d'acquisition est de {elapsed_share}. Calculez le coût total attendu, puis la charge cumulée à la clôture.L2
• Une analyste calcule la charge cumulée à la fin de la troisième année d'un plan de quatre ans en retenant la juste valeur de toutes les options attribuées : 600 000 × 75 % = 450 000. L'entité attend pourtant l'acquisition de 80 % seulement des options. Quelle est l'erreur ?L3
• Pour un plan d'options réglé en actions, la charge cumulée comptabilisée à la clôture précédente est de {cumulative_expense_previous}. À la clôture de l'exercice, l'entité révise à la baisse le nombre d'options attendues en raison de départs plus nombreux, et la charge cumulée recalculée est de {cumulative_expense_revised}. Enregistrez l'écriture de l'exercice.L3
• Nordis SA a attribué des options des salariés dont l'exercice ouvrira droit à une déduction fiscale future. À la clôture, la valeur intrinsèque de l'ensemble des options est de {intrinsic_value_total} et la part acquise de {vested_share} ; la déduction fiscale attendue se calcule sur la valeur intrinsèque multipliée par la part acquise (convention du cas). La charge cumulée comptabilisée est de {cumulative_expense} et le taux d'impôt de {tax_rate} (donnée du cas). Calculez l'actif d'impôt différé et la part de l'effet fiscal imputée directement aux capitaux propres.L4
• À la clôture, la déduction fiscale future attendue sur un plan d'options est de 450 000, alors que la charge cumulée comptabilisée est de 360 000. Un collaborateur impute l'effet fiscal de l'ensemble de la déduction attendue au résultat. Quelle est l'erreur ?L3