Pas de réévaluation après la date d'attribution

Objectifs pédagogiques

• Expliquer que la juste valeur d'une attribution réglée en instruments de capitaux propres n'est pas réévaluée après la date d'attribution, hors modification.L2
• Comptabiliser l'exercice des options (trésorerie reçue et réserve soldée).L2

Références normatives

• IFRS 2 §11Pour les salariés et assimilés, la juste valeur des services reçus est évaluée par référence à la juste valeur des instruments de capitaux propres attribués, car elle ne peut en général pas être estimée de façon fiable (la rémunération en instruments s'ajoute au salaire et aux autres avantages) ; la juste valeur des instruments est évaluée à la date d'attribution.
• IFRS 2 §27Quelles que soient les modifications, annulations ou règlements, l'entité comptabilise au minimum les services reçus évalués à la juste valeur à la date d'attribution des instruments d'origine, sauf non-acquisition due à une condition d'acquisition hors marché spécifiée à cette date ; elle comptabilise en outre l'effet des modifications qui augmentent la juste valeur totale de l'accord ou sont autrement avantageuses pour le salarié (guide d'application à l'annexe B).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Le cours de l'action de Lumen a doublé depuis l'attribution d'un plan d'options réglé en actions ; Lumen réévalue donc à la hausse la réserve du plan à chaque clôture, jusqu'à l'exercice.L2
• Orsay SA émet 15 000 actions à l'exercice d'options d'un plan réglé en actions ; elle reçoit {cash_received} de prix d'exercice. La réserve des paiements fondés sur des actions constituée pour ces options, mesurée à la date d'attribution, est de {reserve_released}. Convention du cas : la réserve est soldée en capital et prime d'émission à l'exercice. Enregistrez l'écriture d'exercice.L2