Définition d'une activité abandonnée

Objectifs pédagogiques

• Déterminer si une composante cédée ou détenue en vue de la vente est une activité abandonnée (ligne d'activité ou région principale et distincte, plan coordonné), sans seuil imposé.L1, L2, L3, L4
• Justifier le caractère abandonné ou non d'une composante dans un dossier professionnel.L3

Références normatives

• IFRS 5 §32Activité abandonnée : composante cédée ou classée détenue en vue de la vente qui représente une ligne d'activité ou une région géographique principale et distincte, ou fait partie d'un plan unique coordonné de cession d'une telle ligne / région, ou est une filiale acquise exclusivement en vue de la revente.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Toute cession d'un actif important de l'entité constitue une activité abandonnée.L1
• Le groupe Portel vend sa filiale d'exploitation en Amérique du Sud, qui constitue une composante : elle opère seule sur ce continent, avec sa propre organisation et ses propres flux. Le directeur financier demande si, la filiale ne représentant qu'une faible part du chiffre d'affaires consolidé, la vente peut être exclue des activités abandonnées. Rédigez une note qui tranche, en précisant sur quoi repose l'appréciation et en écartant tout seuil chiffré.L4