Banque de questions — IFRS 5 — Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées
105 questions FR/EN/ES, corrigées par le moteur de scoring réel.
Objet de la norme1 question
Champ du classement et de la présentation1 question
Le groupe évalué dans son ensemble2 questions
- Lorsqu'un actif non courant fait partie d'un groupe destiné à être cédé, l'évaluation de la norme s'applique au groupe pris dans son ensemble.Vrai / fauxL1
- La société Aldric classe un groupe destiné à être cédé comprenant une machine (valeur comptable 300 000 €) et un brevet (valeur comptable 200 000 €), tous deux dans le champ d'évaluation. Le groupe, évalué dans son ensemble, a une juste valeur diminuée des coûts de la vente de 450 000 €. Convention du cas : les actifs et passifs ont déjà été évalués selon les normes applicables. Quelle est l'approche conforme ?Choix uniqueL3
Exclusions de l'évaluation1 question
Autres actifs à évaluation propre1 question
Actifs détenus en vue de la distribution (champ)1 question
Recouvrement par la vente2 questions
- Selon IFRS 5, quel principe fonde le classement d'un actif non courant comme détenu en vue de la vente ?Choix uniqueL1
- La société Valdor exploite un entrepôt qui sert encore chaque jour à ses activités. La direction indique qu'elle pourrait le vendre un jour si une bonne offre se présentait, sans plan ni démarche en cours. Quel est le classement approprié à la clôture ?Choix uniqueL2
Disponibilité pour une vente immédiate2 questions
- Un actif ne peut être jugé disponible pour une vente immédiate que si un acheteur est déjà identifié.Vrai / fauxL1
- La société Lorand décide de vendre une flotte de camions de livraison. Les camions restent en service jusqu'à leur remise à l'acheteur, aucun acheteur n'est identifié, et les ventes de camions d'occasion se font habituellement sur offre ferme avec visite préalable. Rédigez une courte note justifiant si le critère de disponibilité pour une vente immédiate est rempli.JugementL2
Vente hautement probable2 questions
Recherche d'acheteur, prix raisonnable et plan stable2 questions
- La société Brenan propose une usine à la vente depuis plusieurs mois à un prix très supérieur à toute estimation raisonnable de sa juste valeur, et aucune offre n'est arrivée. Hypothèse du cas : les autres éléments du plan sont réunis. Quelle conclusion est cohérente avec le critère de prix ?Choix uniqueL2
- Le groupe Mervil a chargé un intermédiaire de trouver un acquéreur pour sa filiale de logistique. Le conseil a approuvé le plan, des contacts ont eu lieu avec plusieurs candidats, le prix demandé est proche d'une estimation indépendante de la juste valeur, mais l'actionnaire principal évoque en privé une possible renonciation en cas de reprise du marché. Rédigez une note appréciant si le plan permet de conclure à une vente hautement probable.JugementL3
Vente attendue dans l'année2 questions
- L'attente que la vente se réalise dans l'année fait partie des éléments retenus pour juger qu'une vente est hautement probable.Vrai / fauxL1
- Le 30 septembre, la société Telmar remplit tous les éléments d'un plan de vente d'un site industriel. La vente est attendue en mai de l'exercice suivant, soit après la clôture du 31 décembre mais dans l'année. Quelle conclusion est cohérente avec l'élément de délai ?Choix uniqueL2
Délai supérieur à un an hors du contrôle de l'entité1 question
Perte de contrôle d'une filiale1 question
Actif acquis pour être revendu1 question
Critères remplis après la clôture1 question
Détenu en vue de la distribution aux propriétaires1 question
Actifs abandonnés1 question
Actifs temporairement hors service1 question
Le plus bas des deux montants3 questions
- À quel montant un actif classé détenu en vue de la vente est-il évalué ?Choix uniqueL1
- Le 30 juin, la société Maren classe une presse détenue en vue de la vente. Sa valeur comptable, après mise à jour de l'amortissement, est de …. Hypothèse du cas : sa juste valeur est de … et les coûts de la vente sont estimés à …. Calculez la juste valeur diminuée des coûts de la vente, puis le montant auquel la presse est évaluée.CalculL2
- Un groupe destiné à être cédé a une valeur comptable de 1 200 000 € après mise à jour de ses éléments. Hypothèse du cas : sa juste valeur est de 1 250 000 € et les coûts de la vente sont de 80 000 €. À quel montant et avec quel effet le groupe est-il évalué ?Choix uniqueL3
Juste valeur diminuée des coûts de la vente3 questions
- La juste valeur diminuée des coûts de la vente se calcule en retranchant de la juste valeur les coûts marginaux directement attribuables à la cession.Vrai / fauxL1
- La société Dulac classe un entrepôt détenu en vue de la vente. Hypothèse du cas : sa juste valeur est de … et les coûts de la vente (commission d'agent et frais d'acte) sont estimés à …. Calculez la juste valeur diminuée des coûts de la vente.CalculL2
- Le groupe Calvet doit évaluer un entrepôt détenu en vue de la vente. Deux indications sont disponibles : l'offre ferme d'un acquéreur à 700 000 € et l'estimation d'un expert indépendant à 660 000 €, les coûts de la vente étant estimés à 20 000 €. La valeur comptable est de 690 000 €. Rédigez une note qui retient une juste valeur, en justifie le choix à partir des faits du cas, calcule la juste valeur diminuée des coûts de la vente et conclut sur l'évaluation.JugementL3
Coûts de la vente3 questions
- Lequel de ces coûts fait partie des coûts de la vente d'un actif détenu en vue de la vente ?Choix uniqueL1
- La société Verlin prépare la cession d'une ligne de production classée détenue en vue de la vente. Coûts liés à l'opération : commission de l'intermédiaire …, honoraires juridiques de la cession …, frais de démontage et de transport jusqu'à l'acquéreur …, et intérêts de l'emprunt qui avait financé la ligne …. Calculez le total des coûts de la vente.CalculL2
- Quatre affirmations portent sur les coûts de la vente. Laquelle est erronée ?Choix uniqueL2
Actualisation des coûts de la vente2 questions
- Une cession est attendue au-delà d'un an et les coûts de la vente seront payés à ce moment. Quel traitement est cohérent avec IFRS 5 dans sa rédaction en vigueur, avant l'application d'IFRS 18 ?Choix uniqueL3
- La société Havrin classe un site détenu en vue de la vente, mais la cession et le paiement des coûts de la vente, estimés à …, sont attendus dans … ans. Hypothèse du cas : le taux d'actualisation est de … % par an. Calculez la valeur actuelle des coûts de la vente, arrondie à l'euro.CalculL4
Actif acquis et classé dès l'acquisition2 questions
- Dans le cadre d'un regroupement d'entreprises, la société Ostrel acquiert un site qu'elle classe détenu en vue de la vente dès l'acquisition. Hypothèse du cas : sa juste valeur à la date d'acquisition est de … et les coûts de la vente sont estimés à …. Calculez le montant de l'évaluation initiale.CalculL3
- La société Belcor acquiert dans un regroupement d'entreprises un groupe d'actifs qu'elle destine à la revente et classe détenu en vue de la vente dès l'acquisition. Chez le vendeur, il figurait pour 900 000 €. Hypothèse du cas : sa juste valeur à la date d'acquisition est de 1 000 000 € et les coûts de la vente sont de 40 000 €. À quel montant est-il évalué initialement ?Choix uniqueL4
Valeur comptable avant reclassement3 questions
- La société Quentel a acquis une machine au coût de …, avec une valeur résiduelle de … et une durée d'utilité de … ans, amortie linéairement. Elle la classe détenu en vue de la vente après … mois d'utilisation. Calculez l'amortissement cumulé à la date de classement, puis la valeur comptable à cette date (aucune perte de valeur par ailleurs).CalculL2
- La société Rovan a comptabilisé l'amortissement d'une presse jusqu'au 31 mars. Elle la classe détenu en vue de la vente le 30 juin. Le montant amortissable est de …, la durée d'utilité de … ans (méthode linéaire) et … mois se sont écoulés depuis la dernière dotation. Passez l'écriture de la dernière dotation avant le classement.ÉcritureL2
- Le 30 juin, la société Pernal classe une machine détenue en vue de la vente. Sa valeur comptable au dernier arrêté était de 650 000 € ; l'amortissement des derniers mois, non encore comptabilisé, est de 30 000 €. Hypothèse du cas : la juste valeur diminuée des coûts de la vente est de 635 000 €. Quelle est la conclusion cohérente ?Choix uniqueL3
Réévaluation préalable du groupe2 questions
- Lors d'une réévaluation ultérieure, les actifs d'un groupe destiné à être cédé, une fois réévalués selon les normes applicables, totalisent … et ses passifs, également réévalués, totalisent …. Calculez la valeur comptable du groupe qui sera comparée à la juste valeur diminuée des coûts de la vente.CalculL3
- Quatre affirmations portent sur la réévaluation préalable d'un groupe destiné à être cédé. Laquelle est erronée ?Choix uniqueL4
Perte de valeur au classement4 questions
- La société Sovrel classe un bâtiment détenu en vue de la vente. Sa valeur comptable est de …. Hypothèse du cas : sa juste valeur est de … et les coûts de la vente sont estimés à …. Calculez le montant d'évaluation et la perte de valeur à comptabiliser.CalculL2
- La société Treval vient de classer un groupe détenu en vue de la vente. Sa valeur comptable, après réévaluation préalable, est de … et sa juste valeur diminuée des coûts de la vente de …. Passez l'écriture qui constate la perte de valeur.ÉcritureL3
- Lorsqu'un actif est ramené à sa juste valeur diminuée des coûts de la vente, la perte de valeur est comptabilisée en résultat.Vrai / fauxL2
- La société Calvane classe un entrepôt comme détenu en vue de la vente et le ramène à sa juste valeur diminuée des coûts de la vente, ce qui fait apparaître une perte de valeur de 80 000. Donnée du cas : l'entrepôt ne fait pas partie d'une activité abandonnée. Où cette perte est-elle présentée ?Choix uniqueL2
Reprise limitée à la perte cumulée3 questions
- La société Ivrane a comptabilisé l'an dernier une perte cumulée de … sur un groupe destiné à être cédé. Cette année, la juste valeur diminuée des coûts de la vente du groupe augmente de …. Calculez le gain à comptabiliser et la part de l'augmentation qui n'est pas comptabilisée.CalculL2
- Un groupe destiné à être cédé de la société Mérovel a supporté une perte cumulée de …. À la clôture, sa juste valeur diminuée des coûts de la vente augmente de …. Passez l'écriture du gain.ÉcritureL3
- Après le classement d'un actif détenu en vue de la vente, sa juste valeur diminuée des coûts de la vente augmente. Dans quelle limite un gain est-il comptabilisé ?Choix uniqueL2
Répartition de la perte d'un groupe3 questions
- Un groupe destiné à être cédé de la société Hallen subit une perte de valeur de …. Il comprend, dans le champ d'évaluation, une machine (…), un bâtiment (…) et un brevet (…), ainsi qu'un actif financier hors du champ d'évaluation (…). Convention du cas : le groupe ne comprend aucun goodwill et l'on répartit la perte au prorata des valeurs comptables des actifs du champ d'évaluation, sans plancher par actif. Calculez la perte allouée à chacun des trois actifs.CalculL3Variante
- La société Kerval classe un groupe destiné à être cédé et constate une perte de … après évaluation du groupe. Le groupe contient un équipement (…) et un logiciel (…), tous deux dans le champ d'évaluation, et un actif d'impôt différé (…) qui en est exclu. Convention du cas : pas de goodwill dans le groupe, répartition au prorata des valeurs comptables des actifs du champ, sans plancher. Quelle perte est allouée à l'équipement et au logiciel ?CalculL4Variante
- Le groupe destiné à être cédé de la société Zindal a une valeur comptable de … après réévaluation préalable, et une juste valeur diminuée des coûts de la vente de …. Convention du cas : la perte est entièrement allouée aux actifs non courants du champ d'évaluation. Passez l'écriture de la perte allouée.ÉcritureL4
Gain ou perte de cession3 questions
- La société Aubrel cède un bâtiment classé détenu en vue de la vente et évalué à …. Le prix de cession est de … et les coûts de la vente, payés à la cession, de …. Calculez le gain de cession comptabilisé à la décomptabilisation.CalculL2Variante
- Une presse classée détenue en vue de la vente est inscrite chez Lorien pour …. Elle est vendue pour …, et … de coûts de la vente sont payés à cette occasion. Calculez la perte de cession, exprimée en montant positif.CalculL2Variante
- La société Estrel vend un terrain classé détenu en vue de la vente et inscrit pour …. Elle encaisse … net des coûts de la vente. Passez l'écriture de cession.ÉcritureL2
Arrêt de l'amortissement3 questions
- Un actif non courant classé détenu en vue de la vente continue d'être amorti jusqu'à sa cession.Vrai / fauxL1
- La société Maurel amortit linéairement une ligne d'emballage dont le montant amortissable est de … et la durée d'utilité de … ans. Elle la classe détenu en vue de la vente après … mois d'utilisation. Calculez l'amortissement cumulé à la date de classement, puis la dotation annuelle qui cesse d'être comptabilisée après le classement.CalculL2
- Le 30 septembre, la société Brivel classe détenue en vue de la vente une machine dont la valeur comptable nette, après la dernière dotation, est de …. Convention du cas : la juste valeur diminuée des coûts de la vente est supérieure, donc aucune perte. Passez l'écriture de reclassement.ÉcritureL2
Charges des passifs du groupe2 questions
- Un groupe destiné à être cédé de la société Pavrel comprend un emprunt de …, au taux de … % par an. Les intérêts de … mois sont courus à la clôture. Passez l'écriture des intérêts du trimestre.ÉcritureL3
- Un groupe destiné à être cédé comprend un emprunt qui porte intérêt. Que deviennent les intérêts après le classement du groupe ?Choix uniqueL3
Évaluation en vue de la distribution2 questions
- La société Garnel s'engage à distribuer en nature à ses actionnaires un immeuble classé détenu en vue de la distribution aux propriétaires. Sa valeur comptable est de …. Donnée du cas : sa juste valeur diminuée des coûts de distribution est de …. Calculez le montant auquel l'immeuble est évalué.CalculL3
- Un actif détenu en vue de la distribution aux propriétaires est évalué au plus bas de sa valeur comptable et de sa juste valeur diminuée des coûts de distribution.Vrai / fauxL3
Sortie du classement2 questions
- Lorsqu'un actif cesse de remplir les critères de classement, il n'est plus classé détenu en vue de la vente.Vrai / fauxL2
- Le conseil de la société Ulvane renonce officiellement à vendre un site classé détenu en vue de la vente, faute d'offre acceptable. Quelle conclusion est cohérente avec IFRS 5 ?Choix uniqueL3
Évaluation à la sortie du classement4 questions
- La société Tavrel renonce à vendre une machine classée détenu en vue de la vente. Sa valeur comptable avant le classement était de …. L'amortissement qui aurait été comptabilisé si la machine n'avait jamais été classée s'élève à …. Calculez la valeur comptable ajustée des amortissements non comptabilisés.CalculL2
- La société Nerval met fin au classement d'un site détenu en vue de la vente. Sa valeur comptable, ajustée des amortissements non comptabilisés, est de …. Hypothèse du cas : son montant recouvrable à la date de la décision de ne pas vendre est de …. Calculez le montant d'évaluation à la sortie du classement et l'ajustement défavorable correspondant.CalculL3
- Quatre affirmations portent sur l'évaluation d'un actif qui sort du classement détenu en vue de la vente. Laquelle est erronée ?Choix uniqueL3
- La société Corvel avait classé un bâtiment détenu en vue de la vente à une valeur comptable de 900 000 €. Elle renonce à la vente après 18 mois. Convention du cas : l'amortissement annuel qui aurait été comptabilisé est de 60 000 €, soit 90 000 € pour la période. Le montant recouvrable à la date de la décision est de 840 000 €. À quel montant le bâtiment est-il évalué à la sortie du classement ?Choix uniqueL4
Ajustement en résultat des activités poursuivies2 questions
- Un actif sort du classement détenu en vue de la vente et sa valeur comptable est ajustée. Où l'ajustement est-il présenté ?Choix uniqueL3
- La société Yralen renonce à vendre un entrepôt classé détenu en vue de la vente pendant … mois. Son montant amortissable est de … et sa durée d'utilité de … ans (méthode linéaire). Convention du cas : la valeur comptable ajustée reste inférieure au montant recouvrable. Passez l'écriture d'ajustement des amortissements non comptabilisés.ÉcritureL3
Changement direct vente-distribution1 question
Information sur le changement de plan1 question
La composante d'une entité2 questions
- Selon IFRS 5, qu'est-ce qu'une composante d'une entité ?Choix uniqueL1
- Le groupe Delmar a trois divisions : « Boissons », qui possède ses usines, ses équipes commerciales, sa comptabilité de gestion et sa trésorerie propres ; « Conserves », intégrée à la même organisation que le reste du groupe ; et une direction informatique centrale qui sert tout le groupe. Laquelle peut constituer une composante ?Choix uniqueL3
Définition d'une activité abandonnée2 questions
- Toute cession d'un actif important de l'entité constitue une activité abandonnée.Vrai / fauxL1
- Le groupe Portel vend sa filiale d'exploitation en Amérique du Sud, qui constitue une composante : elle opère seule sur ce continent, avec sa propre organisation et ses propres flux. Le directeur financier demande si, la filiale ne représentant qu'une faible part du chiffre d'affaires consolidé, la vente peut être exclue des activités abandonnées. Rédigez une note qui tranche, en précisant sur quoi repose l'appréciation et en écartant tout seuil chiffré.JugementL4
Filiale acquise pour être revendue1 question
Le montant unique3 questions
- L'activité de transport de la société Norbel est une activité abandonnée. Sur l'exercice, ses produits sont de …, ses charges de … et l'impôt correspondant de … (donnée du cas). Calculez le résultat après impôt de l'activité abandonnée pour l'exercice.CalculL2
- La division Imprimerie de la société Salvan est une activité abandonnée. Son résultat d'exploitation après impôt de l'exercice est un bénéfice de …. L'évaluation de la division au plus bas de la valeur comptable et de la juste valeur diminuée des coûts de la vente a entraîné une perte après impôt de …. Calculez le montant unique à présenter pour l'activité abandonnée.CalculL3
- Le groupe Rivarel présente une activité abandonnée dont le résultat après impôt est un bénéfice de 140 000 € et dont l'évaluation au plus bas a entraîné une perte après impôt de 50 000 €. Quelle présentation est cohérente avec IFRS 5 ?Choix uniqueL4
Analyse du montant unique3 questions
- L'activité de négoce de la société Hexal, abandonnée au cours de l'exercice, a des produits de … et des charges de …. L'effet d'impôt est un produit d'impôt de … (donnée du cas). Calculez la perte après impôt à indiquer dans l'analyse du montant unique, exprimée en montant positif.CalculL3
- À propos de l'analyse du montant unique des activités abandonnées, quelle affirmation est cohérente avec IFRS 5 ?Choix uniqueL3
- Le groupe Ténéris abandonne sa division Loisirs. Sur l'exercice : produits …, charges …, impôt sur ce résultat …. L'évaluation de la division à la juste valeur diminuée des coûts de la vente entraîne une perte avant impôt de …, avec un produit d'impôt de … (données du cas). Calculez le résultat d'exploitation après impôt, la perte d'évaluation après impôt et le montant unique.CalculL4
Compte de résultat distinct1 question
Flux de trésorerie de l'activité abandonnée1 question
Comparatifs retraités2 questions
- Les périodes comparatives du compte de résultat sont retraitées afin de présenter séparément les activités abandonnées.Vrai / fauxL2
- En N, la société Quirel classe sa division Textile comme activité abandonnée. Son compte de résultat N-1, déjà publié, incluait les produits et charges de cette division dans chaque ligne. Quel traitement du comparatif N-1 est cohérent avec IFRS 5 ?Choix uniqueL3
Ajustements des périodes ultérieures1 question
Reclassement en activités poursuivies1 question
Perte de contrôle et participation conservée1 question
Actifs présentés séparément2 questions
Passifs sans compensation2 questions
- Comment sont présentés les passifs d'un groupe classé détenu en vue de la vente par rapport à ses actifs ?Choix uniqueL2Variante
- À la clôture, le groupe destiné à être cédé de la société Ostane comprend des actifs de 1 500 000 € et des passifs directement liés de 400 000 €. Le comptable propose d'inscrire une seule ligne nette de 1 100 000 € à l'actif. Quelle présentation est cohérente avec IFRS 5 ?Choix uniqueL3Variante
Principales catégories2 questions
- Que faut-il indiquer au sujet des actifs et passifs d'un groupe classé détenu en vue de la vente ?Choix uniqueL2
- Le groupe Dorlan acquiert la société Emeric exclusivement en vue de la revendre. Donnée du cas : dès la date d'acquisition, Emeric remplit les conditions pour être classée comme détenue en vue de la vente. Que doit faire Dorlan pour les principales catégories d'actifs et de passifs d'Emeric ?Choix uniqueL3