Passifs au coût amorti et exceptions

Objectifs pédagogiques

• Identifier la règle par défaut (coût amorti) et les principales exceptions (juste valeur par le résultat, garanties financières, engagements de prêt à taux inférieur au marché, transferts non décomptabilisés).L1

Références normatives

• IFRS 9 §4.2.1Les passifs financiers sont classés comme évalués ultérieurement au coût amorti, sauf : (a) les passifs à la JVR, dont les dérivés passifs, évalués à la juste valeur ; (b) les passifs nés d'un transfert d'actif qui ne remplit pas les conditions de décomptabilisation ou relevant de l'implication continue ; (c) les contrats de garantie financière et (d) les engagements de prêt à un taux inférieur au marché, évalués chez l'émetteur au plus élevé de la correction de valeur selon la section 5.5 et du montant initial diminué, le cas échéant, des produits cumulés selon IFRS 15 ; (e) la contrepartie éventuelle comptabilisée par l'acquéreur dans un regroupement relevant d'IFRS 3, évaluée à la juste valeur par le résultat.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Un passif financier est évalué ultérieurement à la juste valeur par le résultat, sauf exceptions.L1
• Parmi ces passifs financiers, lequel fait exception à l'évaluation ultérieure au coût amorti ?L1
• Quelles situations constituent une exception à l'évaluation ultérieure d'un passif financier au coût amorti ? Plusieurs réponses sont possibles.L1