Créances et actifs sur contrats d'IFRS 15

Objectifs pédagogiques

• Expliquer comment IFRS 15 (prix de transaction, composante de financement, actif sur contrat) fixe l'évaluation initiale et le champ de l'approche simplifiée des créances.L2

Références normatives

• IFRS 9 §5.1.3Par dérogation au par. 5.1.1, les créances commerciales sans composante de financement importante au sens d'IFRS 15 (ou pour lesquelles l'expédient du par. 63 d'IFRS 15 est appliqué) sont évaluées initialement au montant déterminé selon IFRS 15. Cette rédaction résulte des améliorations annuelles volume 11 (exercices ouverts à compter du 1er janvier 2026, application anticipée permise), qui ont aussi modifié l'annexe A.
• IFRS 9 §5.5.15Approche simplifiée : la correction de valeur est toujours égale aux pertes attendues sur la durée de vie, sans étapes, pour les créances commerciales et actifs sur contrats sans composante de financement importante (y compris avec l'expédient d'IFRS 15) ; pour ceux avec composante de financement importante et pour les créances de location (IFRS 16), l'entité choisit cette approche comme méthode comptable, avec une politique unique par type d'actif ; ce paragraphe l'emporte sur les par. 5.5.3 et 5.5.5.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• Vega SA a réalisé une prestation de services facturée 120 000 (prix de transaction au sens d'IFRS 15), avec paiement à 45 jours. La créance commerciale n'a pas de composante de financement importante. Quelles sont l'évaluation initiale de la créance et l'approche de dépréciation applicables ?L2