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Cas pratiques

Cas pratique

Cas pratiqueIFRS 7 · IFRS 9L3 · Avancé

Compensation, produits et charges, reclassement et cessions d'actifs financiers : informations à préparer

6 documents12 travaux≈ 105 min
0 / 15 éléments complétés
Normes
IFRS 7 — Instruments financiers : informations à fournirIFRS 9 — Instruments financiers
Niveau d’assistanceSans aide · assistance réduite
  • Méthode: retirée
  • Liste de contrôle: retirée
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Corvane SA (entité fictive) a des dérivés avec la banque Delta, des produits d'instruments financiers, un reclassement de prêts et deux cessions de créances. Pour la clôture du 31 décembre 20X6, vous préparez les informations sur la compensation, les produits et charges, le reclassement et les transferts.

Votre mission

Calculez le montant net présenté pour les dérivés de la banque Delta, puis le montant net après les montants liés non compensés ; indiquez ce que le tableau de compensation doit montrer ; présentez les produits et gains de l'exercice par nature ; dites quelle norme décide du reclassement et ce que la note explique ; pour la première cession, calculez la position nette des justes valeurs ; pour la seconde, identifiez l'implication continue et les informations qui la décrivent ; comptabilisez la trésorerie reçue lors de la première cession et dites son effet ; concluez. Un document n'est pas utile.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau avancé : aucune aide, les travaux sont regroupés par nature.

Documents

Pièces du dossier

6 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil de la société et conventions du cas

Corvane SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre 20X6 ; sa monnaie fonctionnelle est l'euro. Conventions du cas : montants en EUR ; les conclusions sur la décomptabilisation et sur le reclassement viennent d'IFRS 9 et sont des données du cas ; la position nette des justes valeurs est exigée lorsque le recours est limité aux actifs transférés (IFRS 7, par. 42D) ; convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à IFRS 7) : la note de reclassement suit la présentation retenue par le cas.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Montant brut des actifs comptabilisés900 000,00 €
Montant compensé dans l'état de la situation financière600 000,00 €
Instruments liés non compensés120 000,00 €
Garanties en trésorerie reçues50 000,00 €
Produits d'intérêts au coût amorti84 000,00 €
Gain net sur dérivés12 000,00 €
Prêts reclassés400 000,00 €
Valeur comptable des créances cédées500 000,00 €
Juste valeur des créances cédées480 000,00 €
Valeur comptable du passif associé450 000,00 €
Juste valeur du passif associé440 000,00 €
Créances cédées et décomptabilisées300 000,00 €
Exposition maximale à la perte30 000,00 €
Juste valeur de la garantie4 000,00 €
Facture d'abonnement5 600,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer6

  • Profil de la société et conventions du cas

  • Dérivés et accord-cadre avec la banque Delta

  • Produits des instruments financiers et reclassement

  • Première cession de créances (avec recours)

  • Seconde cession de créances (décomptabilisée)

  • Facture d'abonnement

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      12 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Calcul

        Calculez le montant net présenté pour les dérivés de la banque Delta.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le montant net présenté pour les dérivés de la banque Delta.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      2. Travail 2Calcul

        Calculez le montant net après les instruments liés et les garanties en trésorerie.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le montant net après les instruments liés et les garanties en trésorerie.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      3. Travail 3Analyse

        Que doit montrer le tableau de compensation ?

      4. Travail 4Analyse

        Présentez les produits et gains de l'exercice par nature : quel total ?

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Présentez les produits et gains de l'exercice par nature : quel total ?

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      5. Travail 5Analyse

        Quelle norme décide du reclassement et que la note du cas explique-t-elle ?

      6. Travail 6Jugement professionnel

        Première cession : l'entité a-t-elle une implication continue à présenter pour des actifs décomptabilisés ?

      7. Travail 7Calcul

        Première cession : calculez la position nette des justes valeurs.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Première cession : calculez la position nette des justes valeurs.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      8. Travail 8Jugement professionnel

        Seconde cession : y a-t-il une implication continue, et quelle donnée la décrit ?

      9. Travail 9Analyse

        Comment présenter les informations sur les deux cessions ?

      10. Travail 10Écritures

        Comptabilisez la trésorerie reçue lors de la première cession.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      11. Travail 11Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet de l'écriture sur les états financiers ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      12. Travail 12Conclusion

        Rédigez la conclusion.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 15).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IFRS 7 §42B
      • IFRS 7 §42C