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Modèle de workpaper

WorkpaperIFRS 7 — Instruments financiers : informations à fournirL2 · L3

Risque de crédit, compensation et transferts d'actifs : exposition par échelon de notation, rapprochement de la correction de valeur, garanties, montants compensés et actifs transférés

6 missions10 sections90 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Selon le sujet de l'instance, renseignez uniquement les blocs concernés : valeurs comptables brutes par échelon de notation et mouvements de la correction de valeur ; exposition maximale et garanties ; montants bruts, compensés et montants liés ; actifs transférés et passifs associés. Les échelons, les montants et les positions sont des données du cas. Le rapprochement de la correction de valeur est présenté ici comme un tableau de mouvements de la période (convention du cas), les écritures étant celles de la dotation et de la sortie du bilan.

10 sections · 36 blocs · 6 calculs · 2 écritures

  • IFRS 7 §35M
  • IFRS 7 §42B
  • IFRS 7 §42C

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

6 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Risque de crédit : exposition par échelon de notation, rapprochement de la correction de valeur, garanties et liens avec IFRS 9
Tâches du cas documentées ici
  • Calculez la valeur comptable brute totale des créances.
  • Rapprochez la correction de valeur de l'ouverture à la clôture.
  • Comptabilisez la dotation à la correction de valeur.
  • Comptabilisez la sortie du bilan des créances.
  • Calculez l'exposition nette des prêts après garanties.
1

Faits et données

Entrées

  • Sujet traité (crédit, compensation ou transferts), instruments concernés et pièces de rapprochement

    TexteRequis

    CREDIT_RISK_OF_THE_TRADE_RECEIVABLES_AND_OF_THE_LOANS_TO_DISTRIBUTORS

  • Valeur comptable brute du premier échelon de notation

    Nombre

    1 800 000

  • Valeur comptable brute du deuxième échelon de notation

    Nombre

    900 000

  • Valeur comptable brute du troisième échelon de notation

    Nombre

    300 000

  • Valeur comptable brute selon la comptabilité (contrôle)

    Nombre

    3 000 000

  • Correction de valeur à l'ouverture

    Nombre

    120 000

  • Dotation de la période

    Nombre

    85 000

  • Sorties du bilan de la période

    Nombre

    25 000

  • Correction de valeur de clôture présentée

    Nombre

    180 000

  • Exposition maximale au risque de crédit avant garanties

    Nombre

    1 000 000

  • Valeur des garanties détenues (plafonnée à l'exposition)

    Nombre

    650 000

  • Montant brut des instruments comptabilisés

    Nombre

  • Montant compensé dans l'état de la situation financière

    Nombre

  • Instruments financiers liés soumis à l'accord-cadre et non compensés

    Nombre

  • Garanties financières liées (par exemple en trésorerie)

    Nombre

  • Juste valeur des actifs transférés

    Nombre

  • Juste valeur des passifs associés

    Nombre

  • Transfert : droits et obligations conservés, recours limité aux actifs transférés, implication continue

    Texte

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (balance âgée, tableau des notations, accord-cadre, contrat de transfert)

    PiècesRequis

3

Analyse des informations de crédit, de compensation et de transfert

Analyse

IFRS 7 §35MIFRS 7 §42BIFRS 7 §42C

  • Points examinés : crédit, compensation, transferts

    Liste de contrôleRequis

    • Valeur comptable brute par échelon de notation du risque de crédit
    • Variations de la correction de valeur de la période expliquées par un rapprochement
    • Exposition maximale avant garanties et garanties détenues
    • Montants bruts, compensés, nets présentés puis montants liés non compensés
    • Lien entre les actifs transférés non intégralement décomptabilisés et les passifs associés
    • Implication continue : droits ou obligations contractuels conservés ou obtenus
4

Calculs

Calculs

IFRS 7 §35MIFRS 7 §42B

  • Valeur comptable brute totale (somme des échelons)

    Calcul

    3 000 000

    Valeur comptable brute du premier échelon de notation ; Valeur comptable brute du deuxième échelon de notation ; Valeur comptable brute du troisième échelon de notation

  • Correction de valeur de clôture (ouverture + dotation − sorties du bilan)

    Calcul

    180 000

    Correction de valeur à l'ouverture ; Dotation de la période ; − Sorties du bilan de la période ; Correction de valeur de clôture présentée

  • Exposition nette après garanties (exposition maximale − garanties)

    Calcul

    350 000

    Exposition maximale au risque de crédit avant garanties ; − Valeur des garanties détenues (plafonnée à l'exposition)

  • Montant net présenté (brut − compensé)

    Calcul

    0

    Montant brut des instruments comptabilisés ; − Montant compensé dans l'état de la situation financière

  • Montant net après montants liés (net présenté − instruments liés − garanties financières)

    Calcul

    0

    Montant net présenté (brut − compensé) ; − Instruments financiers liés soumis à l'accord-cadre et non compensés ; − Garanties financières liées (par exemple en trésorerie)

  • Position nette (juste valeur des actifs transférés − juste valeur des passifs associés)

    Calcul

    0

    Juste valeur des actifs transférés ; − Juste valeur des passifs associés

5

Écritures illustratives

Écritures

  • Écriture de la dotation

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Charge de dépréciation85 000
    Correction de valeur85 000

  • Écriture de la sortie du bilan

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Correction de valeur25 000
    Actif financier brut25 000
6

Jugements : échelons de notation et implication continue

Jugement

IFRS 7 §35MIFRS 7 §42BIFRS 7 §42C

  • Échelons de notation retenus

    Jugement

    Échelons reflétant les niveaux de risque de crédit de l'entité

    Échelons reflétant les niveaux de risque de crédit de l'entité / Échelons à réexaminer / Sans objet

    Jugement professionnel : les échelons sont ceux que l'entité utilise pour gérer le risque de crédit ; ils sont des données du cas et non une échelle imposée.

  • Justification : lien entre les échelons et la gestion du risque de crédit

    Texte

    GRADES_ARE_THE_INTERNAL_RATINGS_USED_TO_MANAGE_CREDIT_RISK

  • Implication continue dans les actifs transférés

    Jugement

    Sans objet

    Implication continue (droits ou obligations conservés) / Aucune implication continue / Sans objet

  • Justification : droits et obligations contractuels conservés ou obtenus

    Texte

7

Éléments à documenter pour les informations de crédit, de compensation et de transfert

Annexe

IFRS 7 §35MIFRS 7 §42B

  • Informations à préparer

    Liste de contrôle

    • Tableaux d'exposition par échelon et de rapprochement de la correction de valeur
    • Tableau de compensation
    • Note sur les transferts d'actifs financiers
8

Effet sur les états financiers

Impact états financiers

  • Effet dérivé des écritures

    Tableau

9

Conclusion

Conclusion

  • Tableaux d'annexe rapprochés des états financiers : échelons, mouvements de la correction de valeur, garanties, compensation et transferts, avec les écritures de la période

    ConclusionRequis

10

Références normatives

Références

  • Références normatives citées dans ce papier de travail

    Références

11

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Sujet et instruments décritsOK
  • Échelons = valeur comptable brute de la comptabilitéOK
  • Correction de valeur de clôture calculée = présentéeOK
  • Écriture de la dotation équilibréeOK
  • Écriture de la sortie du bilan équilibréeOK
Actif
-85 000
Passif
0
Résultat
-85 000
OCI
0
Capitaux propres
-85 000