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Cas pratiqueIFRS 9L4 · Expert

Dossier d'un groupe industriel : actifs hybrides et séparation, modification d'un actif, actifs dépréciés dès l'origine, engagements de prêt et période maximale d'exposition

8 documents20 travaux≈ 180 min
0 / 24 éléments complétés
Normes
IFRS 9 — Instruments financiers
Niveau d’assistanceEspace libre · situation autonome
  • Méthode: retirée
  • Liste de contrôle: retirée
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: retirée

Brief

Situation

Vestrel Industries SA (entité fictive), groupe industriel, clôt ses comptes consolidés au 31 décembre 20X6. Sa trésorerie centrale détient une tranche de titrisation et plusieurs prêts, le groupe a émis un emprunt indexé sur le cuivre, renégocié un prêt, acquis une créance déjà dépréciée et consenti une ligne de crédit renouvelable à ses distributeurs. Vous préparez les analyses, les calculs et les écritures du dossier.

Votre mission

Classez la tranche et les prêts en justifiant le modèle économique, les instruments liés, l'absence de recours et les clauses de flux ; calculez la valeur initiale de la tranche ; analysez le dérivé incorporé de l'emprunt indexé et comptabilisez son émission ; calculez la valeur brute recalculée du prêt Z, la perte de modification et comptabilisez-la ; appréciez la hausse du risque du prêt modifié, calculez les pertes attendues du prêt Z et de la créance acquise dépréciée, ses intérêts et son coût amorti net, puis comptabilisez les corrections de valeur ; déterminez la période d'exposition de la ligne renouvelable, calculez sa perte attendue et comptabilisez-la ; présentez l'effet cumulé des cinq écritures et concluez. Un document n'est pas utile.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Situation professionnelle autonome

Comme sur une mission réelle : aucune méthode, aucune liste de contrôle ni indication. Vous identifiez vous-même les enjeux, organisez le travail et défendez votre conclusion.

  • Organisez le travail
  • Documentez chaque point
  • Argumentez la conclusion

Documents

Pièces du dossier

8 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil du groupe et conventions du dossier

Vestrel Industries SA (entité fictive), groupe industriel, clôt ses comptes consolidés au 31 décembre 20X6. Conventions du dossier : montants en EUR ; les pertes de chaque scénario sont données actualisées ; le taux d'intérêt effectif d'origine et le taux ajusté du risque de crédit sont des données ; la valeur brute recalculée d'un actif modifié est la valeur actualisée des flux modifiés au taux d'intérêt effectif d'origine (mode de recalcul du dossier) ; Convention du dossier (hypothèse pédagogique, non imposée par IFRS 9) : la perte attendue de la ligne de crédit est calculée comme exposition × probabilité de défaut × perte en cas de défaut, sans actualisation ; les écarts sont exprimés en pourcentage ; les écritures sont illustratives.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Juste valeur initiale de la tranche Alvane1 500 000,00 €
Frais directs de la tranche Alvane6 000,00 €
Produit de l'emprunt indexé5 000 000,00 €
Valeur du contrat de dette hôte4 680 000,00 €
Juste valeur du dérivé incorporé à l'émission320 000,00 €
Valeur comptable brute du prêt Z avant modification1 000 000,00 €
Flux modifié du prêt Z1 060 000,00 €
Taux d'intérêt effectif d'origine du prêt Z6 %
Nombre de périodes du flux modifié3 unités
Perte du scénario central (prêt Z)40 000,00 €
Probabilité du scénario central (prêt Z)50 %
Perte du scénario dégradé (prêt Z)120 000,00 €
Probabilité du scénario dégradé (prêt Z)35 %
Perte du scénario sévère (prêt Z)260 000,00 €
Probabilité du scénario sévère (prêt Z)15 %
Prix d'achat de la créance Karvel320 000,00 €
Taux d'intérêt effectif ajusté du risque de crédit14 %
Variation des pertes du scénario central (Karvel)10 000,00 €
Probabilité du scénario central (Karvel)70 %
Variation des pertes du scénario dégradé (Karvel)60 000,00 €
Probabilité du scénario dégradé (Karvel)30 %
Exposition attendue en cas de défaut (ligne renouvelable)800 000,00 €
Probabilité de défaut sur la période d'exposition (ligne renouvelable)4 %
Perte en cas de défaut (ligne renouvelable)50 %
Décaissements prévus du plan d'investissement 202712 000 000,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer8

  • Profil du groupe et conventions du dossier

  • Portefeuille de placements de la trésorerie centrale et tranche Alvane

  • Prêt sans recours Solaris et obligation avec clause de remboursement anticipé

  • Emprunt obligataire indexé sur le cuivre

  • Prêt Z renégocié

  • Créance Karvel acquise dépréciée

  • Ligne de crédit renouvelable consentie aux clients

  • Plan d'investissement industriel 2027

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Espace de travail

      Programme de travail

      Organisez librement votre travail : traitez chaque point, puis argumentez votre conclusion.

      1. Travail 1Analyse

        Classez le portefeuille de placements de la trésorerie et la tranche senior Alvane : modèle économique, instruments liés contractuellement et test des flux.

      2. Travail 2Analyse

        Appréciez les flux contractuels du prêt sans recours Solaris, de l'obligation Midane (clause de remboursement anticipé) et du prêt Dorvan, puis retenez leur catégorie.

      3. Travail 3Analyse

        Calculez la valeur initiale de la tranche Alvane.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la valeur initiale de la tranche Alvane.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      4. Travail 4Analyse

        L'emprunt indexé sur le cuivre contient-il un dérivé à séparer ? Examinez les conditions et l'alternative de désignation de l'ensemble.

      5. Travail 5Écritures

        Comptabilisez l'émission de l'emprunt indexé.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        3. Ligne 3

        TotauxDébit0Crédit0
      6. Travail 6Calcul

        Calculez la valeur brute recalculée du prêt Z modifié.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la valeur brute recalculée du prêt Z modifié.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      7. Travail 7Calcul

        Calculez le gain ou la perte de modification du prêt Z.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le gain ou la perte de modification du prêt Z.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Perte de modification du prêt Z (montant comptabilisé)

      8. Travail 8Écritures

        Comptabilisez la perte de modification du prêt Z.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      9. Travail 9Analyse

        Appréciez la hausse importante du risque de crédit du prêt Z modifié et retenez la base de mesure.

      10. Travail 10Calcul

        Calculez la perte de crédit attendue pondérée du prêt Z et la correction de valeur de la créance Karvel acquise dépréciée.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la perte de crédit attendue pondérée du prêt Z et la correction de valeur de la créance Karvel acquise dépréciée.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Correction de valeur de la créance Karvel

      11. Travail 11Écritures

        Comptabilisez la correction de valeur du prêt Z.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      12. Travail 12Calcul

        Calculez les intérêts de 20X6 de la créance Karvel au taux d'intérêt effectif ajusté du risque de crédit.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez les intérêts de 20X6 de la créance Karvel au taux d'intérêt effectif ajusté du risque de crédit.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      13. Travail 13Analyse

        Calculez le coût amorti de la créance Karvel avant correction de valeur.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le coût amorti de la créance Karvel avant correction de valeur.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      14. Travail 14Calcul

        Calculez le coût amorti net de la créance Karvel à la clôture.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le coût amorti net de la créance Karvel à la clôture.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      15. Travail 15Écritures

        Comptabilisez la correction de valeur de la créance Karvel.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      16. Travail 16Analyse

        Quelle période d'exposition retenir pour la ligne de crédit renouvelable, et quelle différence avec la période contractuelle maximale ?

      17. Travail 17Calcul

        Calculez la perte attendue de la ligne de crédit (exposition × probabilité de défaut × perte en cas de défaut).

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la perte attendue de la ligne de crédit (exposition × probabilité de défaut × perte en cas de défaut).

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Perte attendue de la ligne renouvelable

      18. Travail 18Écritures

        Comptabilisez la correction de valeur de la ligne de crédit.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      19. Travail 19Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet cumulé des cinq écritures sur les états financiers ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      20. Travail 20Conclusion

        Rédigez la conclusion du dossier.

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 24).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IFRS 9 §4.3.3
      • IFRS 9 §5.4.3
      • IFRS 9 §5.4.1
      • IFRS 9 §5.5.12
      • IFRS 9 §5.5.20
      • IFRS 9 §5.5.9
      • IFRS 9 §5.5.11
      • IFRS 9 §4.1.2
      • IFRS 9 §4.1.2A