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WorkpaperIFRS 9 — Instruments financiersL2 · L3 · L4

Décomptabilisation et modification : arbre de décision d'un actif transféré, extinction d'un passif et test des 10 % sur une modification

9 missions9 sections75 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Décrivez le transfert ou la renégociation, parcourez l'arbre de décision (expiration des droits, transfert, risques et avantages, contrôle), documentez les jugements, calculez le gain ou la perte de décomptabilisation et, pour un passif modifié, le test des 10 % (valeurs actualisées au taux d'intérêt effectif d'origine, commissions nettes comprises), puis préparez les écritures. L'appréciation de « la quasi-totalité » et du contrôle reste un jugement sans seuil chiffré ; les valeurs actualisées sont des calculs du cas.

9 sections · 43 blocs · 8 calculs · 4 écritures

  • IFRS 9 §3.2.3
  • IFRS 9 §3.2.4
  • IFRS 9 §3.2.6
  • IFRS 9 §3.2.9
  • IFRS 9 §3.3.1
  • IFRS 9 §3.3.2
  • IFRS 9 §3.3.3
  • IFRS 9 §B3.3.6

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

9 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Cession de créances et refinancement : arbre de décomptabilisation, extinction d'une dette et test des 10 % sur une modification
Tâches du cas documentées ici
  • Cession 1 : suivez l'arbre de décision (expiration, transfert, risques et avantages) et concluez sur la décomptabilisation.
  • Calculez le gain de décomptabilisation de la cession 1.
  • Cession 2 : les créances cédées avec recours total sont-elles décomptabilisées ?
  • Arrangement 3 : les conditions d'un arrangement de passage sont-elles remplies et y a-t-il transfert ?
  • Cession 4 : les risques et avantages ne sont ni transférés ni conservés en quasi-totalité ; examinez le contrôle et concluez.
  • Le rachat de l'emprunt obligataire éteint-il le passif ?
  • Calculez les valeurs actualisées du flux d'origine et du flux des nouvelles conditions du prêt Q au taux d'intérêt effectif d'origine.
  • Calculez l'écart des valeurs actualisées, commission nette comprise.
  • Calculez le seuil de 10 % de la valeur actualisée d'origine.
  • Calculez l'écart relatif en pourcentage de la valeur actualisée d'origine.
  • La modification du prêt Q est-elle substantielle d'après le test quantitatif ? Que reste-t-il au jugement ?
  • Calculez le gain d'extinction du rachat et celui de la modification substantielle.
  • Comptabilisez la décomptabilisation du portefeuille de crédits (cession 1).
  • Comptabilisez le rachat de l'emprunt obligataire.
  • Comptabilisez la modification substantielle du prêt Q.
1

Faits et données

Entrées

  • Conditions du transfert ou de la renégociation : droits cédés ou conservés, recours, garanties, engagements

    Texte

    TERMS_PER_CONTRACT

  • Exposition avant et après le transfert à la variabilité des montants et du calendrier des flux de trésorerie nets de l'actif

    Texte

    EXPOSURE_COMPARED_BEFORE_AFTER

  • Objet de l'analyse

    ChoixRequis

    Transfert d'un actif financier

    Transfert d'un actif financier / Extinction d'un passif financier / Modification d'un passif financier / Modification d'un actif financier

  • Contrepartie reçue pour l'actif transféré

    Nombre

    1 036 000

  • Valeur comptable de l'actif transféré

    Nombre

    1 000 000

  • Cumul en AOCI recyclé en résultat (titre de créance en JVAOCI)

    Nombre

  • Valeur comptable du passif éteint

    Nombre

  • Contrepartie payée pour éteindre le passif

    Nombre

  • Flux restant du passif d'origine à actualiser

    Nombre

  • Taux d'intérêt effectif d'origine (donnée du cas)

    Nombre

  • Nombre de périodes du flux d'origine

    Nombre

  • Flux des nouvelles conditions à actualiser au taux d'origine

    Nombre

  • Nombre de périodes du flux des nouvelles conditions

    Nombre

  • Commissions payées nettes des commissions reçues, incluses dans le test

    Nombre

  • Pourcentage du test quantitatif de la norme

    Nombre

  • Facteur de conversion en pourcentage (100)

    Nombre

  • Valeur comptable du passif modifié

    Nombre

  • Juste valeur du nouveau passif à la date de modification

    Nombre

  • Commissions payées lors de la modification substantielle

    Nombre

  • Perte de modification d'un actif sans décomptabilisation

    Nombre

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (contrat de cession, avenant, tableau des flux, évaluation du nouveau passif)

    PiècesRequis

3

Analyse de l'arbre de décision

Analyse

IFRS 9 §3.2.6IFRS 9 §3.3.1IFRS 9 §3.3.2IFRS 9 §B3.3.6

  • Points examinés : décomptabilisation et modification

    Liste de contrôleRequis

    • Première question : les droits contractuels sur les flux ont-ils expiré ?
    • Transfert des droits, ou obligation de payer les encaissements (arrangement remplissant les conditions de passage)
    • Risques et avantages comparés : exposition avant et après le transfert à la variabilité des flux nets, sans seuil chiffré pour « la quasi-totalité »
    • Si ni l'un ni l'autre : contrôle apprécié selon la capacité du cessionnaire de vendre l'actif dans son intégralité à un tiers non lié, de sa propre initiative
    • Passif retiré seulement s'il est éteint (obligation acquittée, annulée ou expirée)
    • Test des 10 % : valeurs actualisées au taux d'intérêt effectif d'origine, commissions payées nettes des commissions reçues incluses
    • Gain ou perte de décomptabilisation ou d'extinction comptabilisé en résultat
4

Calculs de décomptabilisation et du test des 10 %

Calculs

IFRS 9 §3.3.3IFRS 9 §B3.3.6IFRS 9 §3.2.6

  • Gain ou perte de décomptabilisation de l'actif (contrepartie moins valeur comptable, plus recyclage)

    Calcul

    36 000

    Contrepartie reçue pour l'actif transféré ; − Valeur comptable de l'actif transféré ; Cumul en AOCI recyclé en résultat (titre de créance en JVAOCI)

  • Gain ou perte d'extinction (valeur comptable moins contrepartie payée)

    Calcul

    0

    Valeur comptable du passif éteint ; − Contrepartie payée pour éteindre le passif

  • Gain ou perte de la modification substantielle (valeur comptable moins juste valeur du nouveau passif et commissions)

    Calcul

    0

    Valeur comptable du passif modifié ; − Juste valeur du nouveau passif à la date de modification ; − Commissions payées lors de la modification substantielle

  • Valeur actualisée du flux d'origine au taux d'intérêt effectif d'origine

    Calcul

    Flux restant du passif d'origine à actualiser ; Taux d'intérêt effectif d'origine (donnée du cas) ; Nombre de périodes du flux d'origine

  • Valeur actualisée du flux des nouvelles conditions au taux d'intérêt effectif d'origine

    Calcul

    Flux des nouvelles conditions à actualiser au taux d'origine ; Taux d'intérêt effectif d'origine (donnée du cas) ; Nombre de périodes du flux des nouvelles conditions

  • Écart des valeurs actualisées (nouvelles conditions, commissions nettes comprises, moins conditions d'origine)

    Calcul

    0

    Valeur actualisée du flux des nouvelles conditions au taux d'intérêt effectif d'origine ; Commissions payées nettes des commissions reçues, incluses dans le test ; − Valeur actualisée du flux d'origine au taux d'intérêt effectif d'origine

  • Seuil du test : 10 % de la valeur actualisée des flux d'origine

    Calcul

    Valeur actualisée du flux d'origine au taux d'intérêt effectif d'origine ; Pourcentage du test quantitatif de la norme

  • Écart relatif (écart / valeur actualisée d'origine, en %)

    Calcul

    Écart des valeurs actualisées (nouvelles conditions, commissions nettes comprises, moins conditions d'origine) ; Facteur de conversion en pourcentage (100) ; Valeur actualisée du flux d'origine au taux d'intérêt effectif d'origine

5

Écritures illustratives

Écritures

  • Écriture : décomptabilisation d'un actif cédé

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Trésorerie reçue1 036 000
    Actif financier au coût amorti décomptabilisé1 000 000
    Gain de décomptabilisation36 000

  • Écriture : extinction d'un passif par un paiement inférieur à la valeur comptable

    Écriture

    Débit Passif financier éteint ← Valeur comptable du passif éteint ; Crédit Trésorerie payée ← Contrepartie payée pour éteindre le passif ; Crédit Gain d'extinction ← Gain ou perte d'extinction (valeur comptable moins contrepartie payée)

  • Écriture : modification substantielle d'un passif

    Écriture

    Débit Ancien passif financier (sortie) ← Valeur comptable du passif modifié ; Crédit Nouveau passif financier à la juste valeur ← Juste valeur du nouveau passif à la date de modification ; Crédit Commissions payées ← Commissions payées lors de la modification substantielle ; Crédit Gain d'extinction ← Gain ou perte de la modification substantielle (valeur comptable moins juste valeur du nouveau passif et commissions)

  • Écriture : perte de modification d'un actif sans décomptabilisation

    Écriture

    Débit Perte de modification en résultat ← Perte de modification d'un actif sans décomptabilisation ; Crédit Actif financier au coût amorti (valeur brute recalculée) ← Perte de modification d'un actif sans décomptabilisation

6

Jugements : risques et avantages, contrôle, modification substantielle

Jugement

IFRS 9 §3.2.6IFRS 9 §3.3.2IFRS 9 §B3.3.6

  • Risques et avantages de la propriété transférés ou conservés

    JugementRequis

    Quasi-totalité transférée

    Quasi-totalité transférée / Quasi-totalité conservée / Ni transférée ni conservée : examen du contrôle

    Jugement professionnel : la norme ne fixe pas de seuil chiffré pour « la quasi-totalité » des risques et avantages ; l'appréciation compare l'exposition avant et après le transfert à la variabilité des flux nets de l'actif.

  • Justification : exposition avant et après le transfert

    Texte

    BANK_BEARS_CREDIT_AND_PREPAYMENT_RISK

  • Contrôle de l'actif transféré

    JugementRequis

    Sans objet (l'examen du contrôle n'est pas atteint)

    Contrôle non conservé / Contrôle conservé : implication continue / Sans objet (l'examen du contrôle n'est pas atteint)

    Jugement professionnel : le cédant n'a pas conservé le contrôle si le cessionnaire peut vendre l'actif dans son intégralité à un tiers non lié, de sa propre initiative, sans restrictions supplémentaires ; l'appréciation repose sur l'ensemble des faits et circonstances.

  • Justification : capacité du cessionnaire de vendre l'actif

    Texte

    NOT_REACHED_RISKS_TRANSFERRED

  • Caractère substantiel de la modification d'un passif

    JugementRequis

    Sans objet

    Modification substantielle : extinction et nouveau passif / Modification non substantielle d'après le test quantitatif / Sans objet

    Jugement professionnel : un écart d'au moins 10 % entre les valeurs actualisées révèle des conditions substantiellement différentes ; la pratique est diverse sur les flux inclus dans le test et d'autres éléments qualitatifs relèvent du jugement du préparateur.

  • Justification : résultat du test et autres éléments qualitatifs examinés

    Texte

    ASSET_TRANSFER

7

Effet sur les états financiers

Impact états financiers

  • Effet dérivé des écritures

    Tableau

8

Conclusion

Conclusion

  • Chemin dans l'arbre, jugements, test des 10 %, gain ou perte et écritures soumis au réviseur

    ConclusionRequis

9

Références normatives

Références

  • Références normatives citées dans ce workpaper

    Références

10

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Objet de l'analyse renseignéOK
  • Écriture de décomptabilisation équilibréeOK
  • Écriture d'extinction équilibréeNon évalué
  • Écriture de modification équilibréeNon évalué
  • Écriture de perte de modification équilibréeNon évalué
Actif
36 000
Passif
0
Résultat
36 000
OCI
0
Capitaux propres
36 000