Aller au contenu principal
IFRS Academy

CERTYNEX IFRS ACADEMY

Mon compte — Professionnel

Rechercher dans l'Académie

Accueil
Mon parcours
Exercices & Quiz
Cas pratiques
Workpapers
Examens
Ma progression

IAS 37Workpapers (Étape 4 sur 5)

Modèle de workpaper

Étape 4 sur 5
WorkpaperIAS 37 — Provisions, passifs éventuels et actifs éventuelsL2 · L3 · L4

Tableau de variation des provisions

10 missions11 sections45 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Pour une catégorie de provisions, calculez la désactualisation, révisez la meilleure estimation à la clôture (dotation complémentaire ou reprise), imputez les utilisations, déterminez l'actif de remboursement, rapprochez le tableau de variation du solde comptable, passez les écritures et transmettez les éléments de la note annexe.

11 sections · 34 blocs · 7 calculs · 6 écritures

  • IAS 37 §53
  • IAS 37 §54
  • IAS 37 §55
  • IAS 37 §56
  • IAS 37 §57
  • IAS 37 §59
  • IAS 37 §60
  • IAS 37 §61
  • IAS 37 §62
  • IAS 37 §84
  • IAS 37 §85
  • IAS 37

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

10 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Remise en état d'un site de carrière : meilleure estimation, actualisation, désactualisation et révision
Tâches du cas documentées ici
  • Calculez la désactualisation de 20X1.
  • Révisez la provision au 31 décembre 20X1 : faut-il une dotation complémentaire ou une reprise ?
  • Établissez le tableau de variation de la provision et rapprochez-le du grand livre.
  • Passez les écritures de désactualisation et d'utilisation de 20X1.
1

Données d'entrée

Entrées

  • Catégorie de provisions (nature des obligations, échéance attendue des sorties)

    TexteRequis

    SITE_RESTORATION

  • Valeur comptable à l'ouverture

    NombreRequis

    550 000

  • Part actualisée de la provision d'ouverture (égale à l'ouverture si toute la catégorie est actualisée)

    Nombre

    550 000

  • Taux d'actualisation avant impôt appliqué à l'ouverture (%)

    Nombre

    8 %

  • Montants utilisés (dépenses engagées et imputées sur la provision)

    Nombre

    54 000

  • Meilleure estimation actuelle, à la clôture, des obligations existant à l'ouverture

    NombreRequis

    540 000

    Estimation de la direction (« Évaluation de la provision »). Si le taux d'actualisation change, la révision en inclut l'effet ; ce modèle le présente avec la révision et la note l'isole (par. 84).

  • Provisions constituées pour de nouvelles obligations de la période

    Nombre

  • Solde de clôture du compte de provision (balance)

    NombreRequis

    540 000

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

    PiècesRequis

3

Révision et utilisation

Analyse

IAS 37 §59IAS 37 §60IAS 37 §61IAS 37 §62

  • Points examinés

    Liste de contrôleRequis

    • Provision revue à chaque clôture et ajustée à la meilleure estimation actuelle
    • Reprise lorsque la sortie de ressources n'est plus probable
    • Augmentation due à l'écoulement du temps comptabilisée en coût d'emprunt
    • Seules les dépenses pour lesquelles la provision a été constituée y sont imputées
4

Remboursements

Analyse

IAS 37 §53IAS 37 §54IAS 37 §55IAS 37 §56IAS 37 §57

  • Remboursement quasiment certain attendu d'un tiers (assurance, indemnisation, garantie fournisseur ; 0 s'il n'est pas quasiment certain)

    Nombre

  • Montant de la provision à laquelle se rapporte le remboursement

    Nombre

  • Points examinés

    Liste de contrôle

    • Remboursement comptabilisé seulement s'il est quasiment certain d'être reçu si l'entité éteint l'obligation
    • Actif distinct, dont le montant ne peut excéder celui de la provision
    • Charge relative à la provision présentée nette du remboursement comptabilisé (option)
    • Entité tenue de la totalité si le tiers ne paie pas : provision pour le montant total et actif distinct si le remboursement est quasiment certain
    • Entité non tenue des coûts en cas de défaillance du tiers : coûts exclus de la provision
5

Variation de la période et remboursement

Calculs

IAS 37 §53IAS 37 §54IAS 37 §59IAS 37 §60IAS 37 §84

  • Désactualisation de la période (part actualisée d'ouverture × taux)

    Calcul

    44 000

    Part actualisée de la provision d'ouverture (égale à l'ouverture si toute la catégorie est actualisée) ; Taux d'actualisation avant impôt appliqué à l'ouverture (%)

    Hypothèse pédagogique : taux constant sur la période et calcul sur la part actualisée de la provision d'ouverture ; les provisions nouvelles de la période ne sont pas désactualisées dans ce modèle.

  • Dotation complémentaire (meilleure estimation − valeur comptable avant révision, si positif)

    CalculRequis

    0

    Meilleure estimation actuelle, à la clôture, des obligations existant à l'ouverture ; − Valeur comptable à l'ouverture ; − Désactualisation de la période (part actualisée d'ouverture × taux) ; Montants utilisés (dépenses engagées et imputées sur la provision)

    Valeur comptable avant révision = ouverture + désactualisation − utilisations ; l'écart avec la meilleure estimation actuelle est une dotation complémentaire ou une reprise (par. 59). Quelle norme fait quoi : IAS 37 fixe le montant révisé de la provision ; pour une obligation de démantèlement dont le coût initial a été inclus dans un actif en application d'IAS 16, la contrepartie de cette variation ultérieure relève d'IFRIC 1, hors de ce modèle (interaction IAS 16 / IFRIC 1 — lecture retenue par ce cours).

  • Reprise de montants non utilisés (valeur comptable avant révision − meilleure estimation, si positif)

    CalculRequis

    0

    Meilleure estimation actuelle, à la clôture, des obligations existant à l'ouverture ; − Valeur comptable à l'ouverture ; − Désactualisation de la période (part actualisée d'ouverture × taux) ; Montants utilisés (dépenses engagées et imputées sur la provision)

  • Valeur comptable à la clôture (ouverture + dotations − utilisations − reprises + désactualisation)

    CalculRequis

    540 000

    Valeur comptable à l'ouverture ; Provisions constituées pour de nouvelles obligations de la période ; Dotation complémentaire (meilleure estimation − valeur comptable avant révision, si positif) ; − Montants utilisés (dépenses engagées et imputées sur la provision) ; − Reprise de montants non utilisés (valeur comptable avant révision − meilleure estimation, si positif) ; Désactualisation de la période (part actualisée d'ouverture × taux) ; Solde de clôture du compte de provision (balance)

  • Écart avec le solde comptable (solde de la balance − clôture recalculée)

    Calcul

    0

    Valeur comptable à l'ouverture ; Provisions constituées pour de nouvelles obligations de la période ; Dotation complémentaire (meilleure estimation − valeur comptable avant révision, si positif) ; − Montants utilisés (dépenses engagées et imputées sur la provision) ; − Reprise de montants non utilisés (valeur comptable avant révision − meilleure estimation, si positif) ; Désactualisation de la période (part actualisée d'ouverture × taux) ; Solde de clôture du compte de provision (balance)

  • Actif de remboursement (le plus faible du remboursement quasiment certain et de la provision)

    Calcul

    Remboursement quasiment certain attendu d'un tiers (assurance, indemnisation, garantie fournisseur ; 0 s'il n'est pas quasiment certain) ; Montant de la provision à laquelle se rapporte le remboursement

  • Charge nette relative aux provisions si l'option est retenue (dotations − reprises − remboursement comptabilisé)

    Calcul

    0

    Provisions constituées pour de nouvelles obligations de la période ; Dotation complémentaire (meilleure estimation − valeur comptable avant révision, si positif) ; − Reprise de montants non utilisés (valeur comptable avant révision − meilleure estimation, si positif) ; − Actif de remboursement (le plus faible du remboursement quasiment certain et de la provision)

    Option de présentation (par. 54) : la charge peut être présentée nette du remboursement comptabilisé. La désactualisation, coût d'emprunt (par. 60), n'y figure pas.

6

Écritures

Écritures

  • Provisions nouvelles de la période

    Écriture

    Débit Dotation aux provisions ← Provisions constituées pour de nouvelles obligations de la période ; Crédit Provision ← Provisions constituées pour de nouvelles obligations de la période

  • Dotation complémentaire

    Écriture

    Débit Dotation aux provisions ← Dotation complémentaire (meilleure estimation − valeur comptable avant révision, si positif) ; Crédit Provision ← Dotation complémentaire (meilleure estimation − valeur comptable avant révision, si positif)

  • Désactualisation

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Coût d'emprunt (charge financière)44 000
    Provision44 000

  • Utilisation de la provision

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Provision54 000
    Trésorerie54 000

    Hypothèse pédagogique : les dépenses imputées sur la provision sont réglées en trésorerie ; adaptez la contrepartie si elles restent dues à des tiers.

  • Reprise de provision

    Écriture

    Débit Provision ← Reprise de montants non utilisés (valeur comptable avant révision − meilleure estimation, si positif) ; Crédit Dotation aux provisions (reprise) ← Reprise de montants non utilisés (valeur comptable avant révision − meilleure estimation, si positif)

  • Actif de remboursement

    Écriture

    Débit Créance de remboursement ← Actif de remboursement (le plus faible du remboursement quasiment certain et de la provision) ; Crédit Produit de remboursement ← Actif de remboursement (le plus faible du remboursement quasiment certain et de la provision)

    Hypothèse pédagogique : le remboursement est crédité à un produit distinct ; la présentation nette de la charge (par. 54) est une option de présentation, sans effet sur l'actif distinct.

7

Remboursement et catégories

Jugement

IAS 37 §53IAS 37 §56IAS 37 §57IAS 37

  • Traitement du remboursement attendu

    JugementRequis

    Aucun remboursement attendu

    Quasiment certain : actif distinct plafonné au montant de la provision / Non quasiment certain : aucun actif comptabilisé / Entité non tenue en cas de défaillance du tiers : coûts exclus de la provision / Aucun remboursement attendu

    Jugement professionnel documenté à partir des faits du cas (termes du contrat d'assurance ou d'indemnisation, situation du tiers, par exemple) ; ce modèle ne chiffre pas la quasi-certitude.

  • Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

    TexteRequis

  • Regroupement en catégorie

    JugementRequis

    Une seule catégorie (nature suffisamment similaire)

    Une seule catégorie (nature suffisamment similaire) / Catégories distinctes (natures différentes)

  • Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

    TexteRequis

8

Conclusion

Conclusion

  • Tableau de variation rapproché, actif de remboursement et écritures de clôture

    ConclusionRequis

9

Impact sur les états financiers

Impact états financiers

  • Impact par rubrique, déduit des écritures ci-dessus (la ligne Annexe renvoie aux informations à fournir)

    TableauRequis

10

Éléments transmis à la note annexe

Annexe

IAS 37 §84IAS 37 §85

  • Éléments transmis au workpaper de note annexe (« Note annexe : provisions et éventualités »)

    Liste de contrôleRequis

    • Valeur comptable à l'ouverture et à la clôture
    • Provisions constituées, augmentations des provisions existantes comprises
    • Montants utilisés
    • Montants non utilisés repris
    • Augmentation due à l'écoulement du temps et effet d'une variation du taux d'actualisation
    • Informations comparatives non requises pour ce tableau
    • Nature, échéance attendue, incertitudes et principales hypothèses
    • Remboursement attendu et montant de l'actif comptabilisé à ce titre
11

Références normatives

Références

  • Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

    Références

12

Contrôles et impact sur les états financiers

  • La valeur comptable de clôture est recalculéeOK
  • Le tableau de variation concorde avec le solde comptableOK
  • Le traitement du remboursement est documentéOK
  • Le regroupement en catégorie est documentéOK
  • L'écriture des provisions nouvelles est équilibréeNon évalué
  • L'écriture de dotation complémentaire est équilibréeNon évalué
  • L'écriture de désactualisation est équilibréeOK
  • L'écriture d'utilisation est équilibréeOK
  • L'écriture de reprise est équilibréeNon évalué
  • L'écriture de remboursement est équilibréeNon évalué
Actif
-54 000
Passif
-10 000
Résultat
-44 000
OCI
0
Capitaux propres
-44 000