IAS 38 · Cas pratiques (Étape 3 sur 5)
Cas pratique
Ondes Atlantique (groupe fictif de radios) clôture ses comptes au 31 décembre et applique le modèle du coût à ses immobilisations incorporelles. Elle détient une licence nationale de diffusion, la licence A, considérée depuis son acquisition comme ayant une durée d'utilité indéfinie, et vient d'acquérir une licence de fréquences numériques, la licence B. Vous préparez les écritures de clôture 20X1 et la note de l'annexe.
Votre mission
À partir des contrats, du courrier de l'autorité de régulation et du rapport d'évaluation, réexaminez la durée d'utilité des deux licences, déterminez les montants à comptabiliser et leurs conséquences pour 20X1 et 20X2. Certaines pièces ne sont pas utiles.
Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.
Niveau avancé : aucune aide, les travaux sont regroupés par nature.
Pièce 1
Pièce 4
Pièce 2
5 pièces : ouvrez chacune pour la lire.
Pièce 1Contrat
Licence A acquise le 1er janvier 20X0 pour 600 000. Renouvelable tous les dix ans pour un coût administratif négligeable ; l'autorité l'a toujours renouvelée pour les opérateurs respectant leurs obligations. Depuis l'acquisition, la direction considère que la durée d'utilité est indéfinie ; la licence n'est pas amortie et le test de dépréciation annuel de 20X0 n'a fait apparaître aucune perte.
Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.
| Donnée | Valeur | Source |
|---|---|---|
| Date d'acquisition de la licence A | 1 janvier 20X0 | |
| Coût de la licence A | 600 000,00 € | |
| Date de réception du courrier | 31 décembre 20X1 | |
| Durée restante de la licence A | 3 ans | |
| Valeur résiduelle de la licence A | 0,00 € | |
| Valeur recouvrable de la licence A | 480 000,00 € | |
| Date d'acquisition de la licence B | 1 janvier 20X1 | |
| Coût de la licence B | 240 000,00 € | |
| Durée contractuelle initiale de la licence B | 5 ans | |
| Part d'audience nationale | 12 % |
Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.
Partie 1 · Classification · Analyse
Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?
Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.
Contrat et historique de la licence A
Courrier de l'autorité de régulation
Rapport d'évaluation de la licence A
Contrat de la licence B
Étude d'audience
8 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.
Travail 1Analyse
La durée d'utilité indéfinie de la licence A reste-t-elle justifiée au 31 décembre 20X1 ? Quelles en sont les conséquences ?
Travail 2Jugement professionnel
Quelle durée d'utilité retenez-vous pour la licence B, et quelle dotation pour 20X1 ?
Partie 1 · Calcul
Quelle durée d'utilité retenez-vous pour la licence B, et quelle dotation pour 20X1 ?
Travail 3Calcul
Calculez la perte de valeur de la licence A au 31 décembre 20X1.
Partie 1 · Calcul
Calculez la perte de valeur de la licence A au 31 décembre 20X1.
Travail 4Calcul
Calculez la dotation aux amortissements de la licence A pour 20X2.
Partie 1 · Calcul
Calculez la dotation aux amortissements de la licence A pour 20X2.
Travail 5Écritures
Quelles écritures passez-vous au 31 décembre 20X1 ?
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 2
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Partie 2 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 2 sur 2
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Travail 6Écritures
Quelle écriture d'amortissement de la licence A passerez-vous en 20X2 ?
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Travail 7Effets sur les états financiers
Quel est l'impact des écritures de 20X1 sur les états financiers ?
Partie 1 · Classification · Analyse
Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.
Situation financière (bilan)
Résultat
Autres éléments du résultat global
Capitaux propres
Annexe
Partie 2 · Calcul · Analyse
Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.
Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres
Travail 8Conclusion
Rédigez la conclusion et les éléments de l'annexe.
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 12).
Documenter ce dossier
Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.
Références normatives