IFRS 10Chapitre 3Leçon 2
Droits substantifs et droits de protection
Étape 1 / 8Objectifs d'apprentissage
Approfondir+1 point d’attention
Seuls des droits substantifs, que leur titulaire peut exercer en pratique, peuvent conférer le pouvoir ; les droits de protection défendent un intérêt sans donner le pouvoir, mais leur devenir exerçable peut imposer une réévaluation.
40 minNon commencé
Objectifs d'apprentissage
- Distinguer un droit substantif d'un droit non substantif.
- Justifier, à partir des faits, qu'un droit est ou non substantif.
- Distinguer les droits de protection des droits qui confèrent le pouvoir.
- Expliquer pourquoi des droits de protection devenus exerçables peuvent imposer une réévaluation.