IFRS 10Chapitre 3Leçon 3
Le pouvoir sans majorité : contrôle de fait, droits potentiels, entités structurées
Étape 1 / 4Objectifs d'apprentissage
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Le pouvoir peut exister sans majorité des droits de vote, grâce à la capacité pratique de diriger, à des droits de vote potentiels substantifs ou à des accords contractuels dans une entité structurée ; ces situations relèvent du jugement.
45 minNon commencé
Objectifs d'apprentissage
- Expliquer qu'un investisseur sans majorité peut avoir le pouvoir s'il a la capacité pratique de diriger.
- Évaluer la capacité pratique à partir de la taille, de la dispersion et des votes passés.
- Justifier qu'un droit de vote potentiel est ou non substantif.
- Identifier une entité structurée et analyser l'objet, la conception et l'implication de l'investisseur.