IFRS 11Chapitre 2Leçon 1
Le contrôle conjoint : partage contractuel et unanimité
Étape 1 / 6Objectifs d'apprentissage
Approfondir+1 point d’attention
Le contrôle conjoint est un partage du contrôle convenu par contrat, qui exige l'unanimité des parties sur les activités pertinentes ; il s'apprécie en deux étapes, le contrôle collectif d'abord.
30 minNon commencé
Objectifs d'apprentissage
- Expliquer que le contrôle conjoint exige le consentement unanime des parties qui partagent le contrôle pour les décisions pertinentes.
- Déterminer, à partir des règles de décision d'un accord, si l'unanimité est exigée.
- Distinguer le contrôle collectif de l'unanimité des parties qui contrôlent collectivement, et les appliquer dans l'ordre.