IFRS 11Chapitre 3Leçon 3
Autres faits et circonstances et décisions du Comité sur le classement
Étape 1 / 6Objectifs d'apprentissage
Approfondir+2 approfondissements · +1 point d’attention
Les autres faits et circonstances, troisième élément d'analyse d'un véhicule distinct, et les décisions de 2015 du Comité d'interprétation sur les droits exécutoires et sur les accords aux caractéristiques proches.
35 minNon commencé
Objectifs d'apprentissage
- Analyser si les autres faits et circonstances confèrent aux parties des droits sur les actifs et des obligations au titre des passifs.
- Justifier un classement en activité conjointe fondé sur les autres faits et circonstances en citant l'élément du cas.
- Évaluer, à la lumière de la décision de 2015, si des faits créent des droits exécutoires et des obligations, et pourquoi deux partenariats proches peuvent être classés différemment.