IFRS 11Chapitre 3Leçon 2
Avec un véhicule distinct : forme juridique et termes de l'accord
Étape 1 / 6Objectifs d'apprentissage
Approfondir+1 point d’attention
Lorsqu'un véhicule distinct existe, le classement s'apprécie par la forme juridique, les termes de l'accord contractuel et, le cas échéant, les autres faits et circonstances ; la forme juridique ne suffit pas à elle seule.
35 minNon commencé
Objectifs d'apprentissage
- Expliquer le cadre d'analyse d'un véhicule distinct : forme juridique, termes de l'accord, autres faits et circonstances.
- Analyser si la forme juridique confère aux parties des droits sur l'actif net ou laisse des droits sur les actifs et obligations au titre des passifs.
- Analyser comment les termes de l'accord modifient ou confirment les droits suggérés par la forme juridique, et justifier un classement.