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IFRS 11Workpapers (Étape 4 sur 5)

Modèle de workpaper

Étape 4 sur 5
WorkpaperIFRS 11 — PartenariatsL2 · L3 · L4

Comptabilisation de l'opérateur conjoint : quote-part des actifs, passifs, produits et charges, opérations avec l'activité conjointe, acquisition d'une participation et états financiers individuels

4 missions10 sections75 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Relevez les actifs, passifs, produits et charges de l'activité conjointe et la part de l'opérateur pour chaque élément, puis calculez la quote-part de chacun, les produits totaux et le profit comptabilisé sur une vente à l'activité conjointe. Les parts viennent de l'accord (droits et obligations convenus), pas nécessairement du capital : ce sont des données du cas. La norme applicable à chaque élément reste celle de l'élément (immobilisations, location, produits).

10 sections · 42 blocs · 6 calculs · 5 écritures

  • IFRS 11 §20
  • IFRS 11 §21
  • IFRS 11 §23

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

4 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Opérateur conjoint : quote-part des actifs, passifs, produits et charges, vente de la production, passif de location et partie sans contrôle conjoint
Tâches du cas documentées ici
  • Quel est le type de partenariat, qui exerce le contrôle conjoint, et quelle est la situation de Pelvane ?
  • Calculez la quote-part de Larzac dans l'actif détenu conjointement.
  • Calculez la quote-part de Larzac dans la charge encourue conjointement.
  • Calculez la quote-part de Larzac dans le produit de la vente de la production par l'activité conjointe.
  • Sur quelle base comptabiliser le produit de la vente de la production propre de Larzac : droit à la production ou transfert aux clients ?
  • Calculez les produits totaux de Larzac.
  • Qui comptabilise le passif du contrat de location du compresseur, et pour quel montant ?
  • Pelvane : calculez sa quote-part de la charge encourue conjointement.
  • Quelle norme s'applique à chaque actif, passif, produit et charge de Larzac ?
  • Comptabilisez la quote-part de l'actif détenu conjointement.
  • Comptabilisez la quote-part de la charge encourue conjointement.
  • Comptabilisez le produit de la vente de la production propre.
  • Comptabilisez la quote-part du produit de la vente de la production par l'activité conjointe.
1

Faits et données

Entrées

  • Activité conjointe : parties, droits et obligations convenus, norme applicable à chaque élément

    TexteRequis

    PIPELINE_RUN_BY_CONTRACT_WITHOUT_COMPANY_SHARES_FIXED_FOR_EACH_ITEM

  • Actif détenu conjointement (montant de l'activité conjointe)

    Nombre

    6 000 000

  • Part de l'opérateur dans l'actif (%)

    Nombre

    40 %

  • Charge encourue conjointement (montant de l'activité conjointe)

    Nombre

    900 000

  • Part de l'opérateur dans la charge (%)

    Nombre

    45 %

  • Produit de la vente de la production par l'activité conjointe

    Nombre

    1 200 000

  • Part de l'opérateur dans ce produit (%)

    Nombre

    40 %

  • Produit de la vente par l'opérateur de sa quote-part de la production (évalué selon IFRS 15)

    Nombre

    900 000

  • Profit total dégagé sur la vente d'un actif à l'activité conjointe

    Nombre

  • Part des autres parties dans l'activité conjointe (%)

    Nombre

  • Trésorerie reçue au titre de la part des autres parties

    Nombre

  • Valeur comptable de l'actif correspondant à la part des autres parties

    Nombre

  • Passif de location comptabilisé par la partie responsable en premier lieu (contrat signé en son nom seul)

    Nombre

    300 000

  • Intérêt détenu auparavant dans l'activité conjointe, sans contrôle conjoint (%)

    Nombre

  • Intérêt acquis donnant le contrôle conjoint (%)

    Nombre

  • Prix payé pour l'intérêt acquis

    Nombre

  • Activité conjointe acquise : processus et intrants, qualification d'entreprise

    Texte

  • Passifs de l'activité conjointe : partie au contrat, responsabilité en premier lieu

    Texte

    LEASE_SIGNED_BY_LARZAC_ALONE_IN_ITS_OWN_NAME

  • Production : droit de l'opérateur, quantités transférées aux clients dans la période

    Texte

    ENTITLEMENT_FORTY_THOUSAND_UNITS_FORTY_THREE_THOUSAND_RECEIVED_THIRTY_SIX_THOUSAND_DELIVERED_TO_CUSTOMERS

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (accord, relevés de l'activité conjointe, contrats de vente, registre des immobilisations)

    PiècesRequis

3

Analyse de la comptabilisation de l'opérateur conjoint

Analyse

IFRS 11 §20IFRS 11 §21IFRS 11 §23IFRS 11IFRS 11IFRS 11

  • Points examinés : comptabilisation de l'opérateur conjoint

    Liste de contrôleRequis

    • Quote-part des actifs détenus conjointement et actifs propres
    • Quote-part des passifs encourus conjointement et passifs propres
    • Produit de la vente de la quote-part de la production
    • Quote-part du produit de la vente de la production par l'activité conjointe
    • Quote-part des charges encourues conjointement et charges propres
    • Norme applicable à chaque actif, passif, produit et charge
    • Partie sans contrôle conjoint : même comptabilisation si elle a des droits sur les actifs et des obligations au titre des passifs
    • Opérations avec l'activité conjointe : profit limité aux intérêts des autres parties
    • Acquisition d'une participation dans une activité conjointe qui est une entreprise : principes d'IFRS 3
    • États financiers individuels : même comptabilisation que dans les comptes consolidés
    • Intérêt détenu auparavant non réévalué lorsque l'entité obtient le contrôle conjoint d'une activité conjointe qui constitue une entreprise
4

Calculs

Calculs

IFRS 11 §20

  • Quote-part de l'actif (actif × part)

    Calcul

    2 400 000

    Actif détenu conjointement (montant de l'activité conjointe) ; Part de l'opérateur dans l'actif (%)

  • Quote-part de la charge (charge × part)

    Calcul

    405 000

    Charge encourue conjointement (montant de l'activité conjointe) ; Part de l'opérateur dans la charge (%)

  • Quote-part du produit de l'activité conjointe (produit × part)

    Calcul

    480 000

    Produit de la vente de la production par l'activité conjointe ; Part de l'opérateur dans ce produit (%)

  • Produits totaux de l'opérateur (vente de sa quote-part + quote-part du produit de l'activité conjointe)

    Calcul

    1 380 000

    Produit de la vente par l'opérateur de sa quote-part de la production (évalué selon IFRS 15) ; Quote-part du produit de l'activité conjointe (produit × part)

  • Profit comptabilisé sur la vente à l'activité conjointe (profit total × part des autres parties)

    Calcul

    Profit total dégagé sur la vente d'un actif à l'activité conjointe ; Part des autres parties dans l'activité conjointe (%)

  • Profit non comptabilisé (profit total − profit comptabilisé)

    Calcul

    0

    Profit total dégagé sur la vente d'un actif à l'activité conjointe ; − Profit comptabilisé sur la vente à l'activité conjointe (profit total × part des autres parties)

5

Écritures illustratives

Écritures

  • Écriture : quote-part d'un actif détenu conjointement

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Quote-part de l'actif détenu conjointement2 400 000
    Passif conjoint (quote-part)2 400 000

  • Écriture : quote-part d'une charge encourue conjointement

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Quote-part de la charge405 000
    Passif conjoint (quote-part)405 000

  • Écriture : produit de la vente de la quote-part de la production

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Trésorerie reçue des clients900 000
    Produit de la vente de la quote-part de la production900 000

  • Écriture : quote-part du produit de la vente par l'activité conjointe

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Trésorerie reçue480 000
    Quote-part du produit de l'activité conjointe480 000

  • Écriture : vente d'un actif à l'activité conjointe, profit limité aux autres parties

    Écriture

    Débit Trésorerie reçue (part des autres parties) ← Trésorerie reçue au titre de la part des autres parties ; Crédit Actif cédé (part des autres parties) ← Valeur comptable de l'actif correspondant à la part des autres parties ; Crédit Profit comptabilisé sur la vente ← Profit comptabilisé sur la vente à l'activité conjointe (profit total × part des autres parties)

6

Jugements : qualification d'entreprise, responsabilité en premier lieu, droit à la production

Jugement

IFRS 11 §20IFRS 11 §21IFRS 11 §23IFRS 11IFRS 11IFRS 11

  • Activité conjointe acquise : entreprise ou non

    Jugement

    Entreprise / Pas une entreprise / Sans objet

    Jugement professionnel : la qualification d'entreprise relève d'IFRS 3 ; les principes de cette norme ne s'appliquent à la participation acquise que si l'activité conjointe en constitue une.

  • Justification : processus, intrants et production de l'activité

    Texte

  • Passif contracté : partie au contrat, responsable en premier lieu

    Jugement

    Responsable en premier lieu : passif comptabilisé en totalité

    Responsable en premier lieu : passif comptabilisé en totalité / Non responsable en premier lieu / Sans objet

  • Justification : contrat conclu et responsabilité

    Texte

    SOLE_PARTY_TO_THE_LEASE_WITH_THE_LESSOR

  • Produit de la vente de la production : transfert aux clients ou droit à la production

    Jugement

    Produit reflétant le transfert de la production aux clients

    Produit reflétant le transfert de la production aux clients / Produit fondé sur le droit à la production / Sans objet

    Jugement professionnel : lorsque la production reçue diffère du droit de l'opérateur, le produit reflète le transfert de la production à ses clients pour chaque période, selon IFRS 15.

  • Justification : production transférée dans la période

    Texte

    REVENUE_REFLECTS_THE_OUTPUT_TRANSFERRED_TO_CUSTOMERS_IN_THE_PERIOD

7

Éléments à documenter pour les informations sur les activités conjointes

Annexe

IFRS 11 §20IFRS 11 §21

  • Informations à préparer sur les activités conjointes

    Liste de contrôle

    • Nature de la participation et relations avec les autres parties
    • Jugements ayant conduit au classement en activité conjointe
8

Effet sur les états financiers

Impact états financiers

  • Effet dérivé des écritures

    Tableau

9

Conclusion

Conclusion

  • Éléments comptabilisés par l'opérateur conjoint, norme applicable à chacun, traitement des opérations avec l'activité conjointe et jugements retenus

    ConclusionRequis

10

Références normatives

Références

  • Références normatives citées dans ce papier de travail

    Références

11

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Activité conjointe décriteOK
  • Écriture de quote-part d'actif équilibréeOK
  • Écriture de quote-part de charge équilibréeOK
  • Écriture de produit propre équilibréeOK
  • Écriture de quote-part de produit équilibréeOK
  • Écriture de vente à l'activité conjointe équilibréeNon évalué
  • Profit comptabilisé (part des autres parties) au plus égal au profit total de la venteNon évalué
Actif
3 780 000
Passif
2 805 000
Résultat
975 000
OCI
0
Capitaux propres
975 000