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IFRS 15Workpapers (Étape 4 sur 5)

Modèle de workpaper

Étape 4 sur 5
WorkpaperIFRS 15 — Produits des contrats avec des clientsL2 · L3 · L4

Rythme de comptabilisation du produit et soldes du contrat

5 missions13 sections45 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Étape 5 : déterminez si l'obligation est remplie progressivement ou à une date donnée, mesurez l'avancement, traitez les modifications du contrat, calculez le produit de la période et le solde du contrat, puis passez les écritures.

13 sections · 32 blocs · 4 calculs · 4 écritures

  • IFRS 15 §18
  • IFRS 15 §19
  • IFRS 15 §20
  • IFRS 15 §21
  • IFRS 15 §31
  • IFRS 15 §32
  • IFRS 15 §33
  • IFRS 15
  • IFRS 15 §35
  • IFRS 15 §36
  • IFRS 15 §37
  • IFRS 15 §38
  • IFRS 15 §39
  • IFRS 15
  • IFRS 15
  • IFRS 15
  • IFRS 15 §43
  • IFRS 15 §44
  • IFRS 15 §45
  • IFRS 15 §105
  • IFRS 15 §106
  • IFRS 15 §107
  • IFRS 15 §108
  • IFRS 15 §B3
  • IFRS 15 §B4
  • IFRS 15 §B5
  • IFRS 15
  • IFRS 15
  • IFRS 15 §B8
  • IFRS 15 §B9
  • IFRS 15 §B10
  • IFRS 15 §B11
  • IFRS 15 §B12
  • IFRS 15 §B13
  • IFRS 15
  • IFRS 15
  • IFRS 15 §B18

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

5 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Contrat de construction : avancement par les coûts, modification et actif sur contrat
Tâches du cas documentées ici
  • Calculez le produit cumulé à la fin de 20X1 et de 20X2.
  • Calculez le produit des activités ordinaires de chaque exercice.
  • Calculez le solde du contrat à la fin de 20X1 et de 20X2.
  • Passez les écritures de l’exercice 20X1.
  • Passez les écritures de l’exercice 20X2.
1

Données d'entrée

Entrées

  • Obligation de prestation suivie (biens ou services, lieu et mode d'exécution, clauses de résiliation et de paiement)

    TexteRequis

  • Prix de transaction affecté à l'obligation (après modification éventuelle)

    NombreRequis

    10 000 000

  • Coûts totaux attendus pour remplir l'obligation (budget à jour)

    Nombre

    8 000 000

  • Coûts engagés à la clôture qui traduisent la prestation de l'entité

    Nombre

    2 000 000

    Excluez les biens ou services dont le contrôle n'est pas transféré au client (par. 42). Ce workpaper ne reprend pas les précisions sur les coûts qui ne traduisent pas la prestation.

  • Produit cumulé comptabilisé aux périodes antérieures

    NombreRequis

    0

  • Montants facturés ou reçus cumulés à la clôture

    NombreRequis

    2 000 000

  • Montants facturés sur la période (droit devenu inconditionnel)

    Nombre

    2 000 000

  • Avance reçue avant le transfert des biens ou services

    Nombre

  • Produit d'une obligation remplie à une date donnée (part du prix affectée), le cas échéant

    Nombre

  • Modification du contrat (changement de périmètre ou de prix, approbation, biens ou services ajoutés, prix convenu)

    Texte

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

    PiècesRequis

3

Obligation remplie progressivement

Analyse

IFRS 15 §31IFRS 15 §32IFRS 15 §33IFRS 15 §35IFRS 15 §36IFRS 15 §37IFRS 15 §B3IFRS 15 §B4IFRS 15 §B5IFRS 15IFRS 15IFRS 15 §B8IFRS 15 §B9IFRS 15 §B10IFRS 15 §B11IFRS 15 §B12IFRS 15 §B13

  • Critères examinés (un seul suffit)

    Liste de contrôleRequis

    • Contrôle : capacité de décider de l'utilisation de l'actif et d'en obtenir la quasi-totalité des avantages restants
    • Le client reçoit et consomme les avantages à mesure de la prestation (un repreneur n'aurait pas à refaire le travail accompli)
    • La prestation crée ou valorise un actif (corporel ou incorporel) contrôlé par le client à mesure de sa création
    • Actif sans usage alternatif : restriction contractuelle substantielle ou limitation pratique (pertes économiques significatives), appréciée à la passation
    • Droit exécutoire, à tout moment, à une compensation proche du prix de vente de la prestation réalisée (coûts engagés plus une marge raisonnable, par exemple) en cas de résiliation non imputable à l'entité
    • Détermination faite à la passation ; à défaut de critère rempli, obligation remplie à une date donnée
4

Obligation remplie à une date donnée

Analyse

IFRS 15IFRS 15 §38

  • Indicateurs du transfert du contrôle

    Liste de contrôle

    • Droit actuel de l'entité au paiement
    • Titre de propriété juridique détenu par le client
    • Possession physique par le client
    • Risques et avantages importants de la propriété transférés au client
    • Acceptation de l'actif par le client
    • Accord de rachat éventuel pris en compte (« Situations particulières »)
5

Mesure de l'avancement

Analyse

IFRS 15 §39IFRS 15IFRS 15IFRS 15IFRS 15 §43IFRS 15 §44IFRS 15 §45IFRS 15IFRS 15IFRS 15 §B18

  • Méthode de mesure examinée

    Liste de contrôle

    • Objectif : refléter la prestation de l'entité dans le transfert du contrôle
    • Une seule méthode par obligation, appliquée de façon cohérente et réévaluée à chaque clôture
    • Méthode fondée sur les extrants (valeur transférée) ou sur les intrants (efforts consentis), selon la nature du bien ou service
    • Biens ou services dont le contrôle n'est pas transféré exclus de la mesure
    • Mise à jour de l'avancement : changement d'estimation comptable (IAS 8)
    • Avancement mesurable raisonnablement ; sinon, produit limité aux coûts engagés dont le recouvrement est attendu

  • Méthode de mesure de l'avancement retenue

    ChoixRequis

    Intrants : coûts engagés rapportés aux coûts totaux attendus

    Intrants : coûts engagés rapportés aux coûts totaux attendus / Intrants : autre mesure (heures, temps écoulé) / Extrants (relevés, jalons, unités livrées) / Produit à hauteur des coûts engagés (avancement non mesurable raisonnablement) / Sans objet : obligation remplie à une date donnée

    Le choix de la méthode est un jugement fondé sur la nature du bien ou service (par. 41) ; le calcul ci-dessous illustre la méthode des coûts engagés. Pour une autre méthode, saisissez les mesures correspondantes à la place des coûts.

6

Modification du contrat

Analyse

IFRS 15 §18IFRS 15 §19IFRS 15 §20IFRS 15 §21

  • Analyse de la modification

    Liste de contrôle

    • Changement de périmètre ou de prix approuvé par les parties (même implicitement) ; sinon, contrat existant inchangé
    • Périmètre approuvé sans prix fixé : variation estimée comme une contrepartie variable avec limitation
    • Contrat séparé : ajout de biens ou services distincts à un prix reflétant leurs prix de vente spécifiques
    • Biens restants distincts : résiliation et nouveau contrat, de manière prospective
    • Biens restants non distincts d'une obligation partiellement remplie : ajustement cumulatif des produits
7

Soldes du contrat

Analyse

IFRS 15 §105IFRS 15 §106IFRS 15 §107IFRS 15 §108

  • Présentation examinée

    Liste de contrôleRequis

    • Contrat présenté en actif ou passif sur contrat selon la relation entre prestation et paiement ; droit inconditionnel présenté en créance
    • Paiement reçu ou exigible avant le transfert : passif sur contrat
    • Prestation avant paiement ou exigibilité : actif sur contrat (droit conditionné par autre chose que le temps)
    • Créance : droit dont l'exigibilité ne dépend que de l'écoulement du temps (IFRS 9)
8

Produit de la période et solde du contrat

Calculs

IFRS 15 §21IFRS 15 §39IFRS 15IFRS 15 §B18IFRS 15 §105IFRS 15 §106IFRS 15 §107

  • Produit cumulé à la clôture (prix affecté × coûts engagés / coûts totaux attendus)

    Calcul

    2 500 000

    Prix de transaction affecté à l'obligation (après modification éventuelle) ; Coûts totaux attendus pour remplir l'obligation (budget à jour) ; Coûts engagés à la clôture qui traduisent la prestation de l'entité

    Le calcul applique au prix et aux coûts cumulés le moteur générique montant × unités / unités de référence. Après une modification traitée par ajustement cumulatif (par. 21), saisissez le prix et le budget révisés : l'écart avec le produit antérieur intègre le rattrapage.

  • Produit de la période (produit cumulé − produit des périodes antérieures)

    Calcul

    2 500 000

    Produit cumulé à la clôture (prix affecté × coûts engagés / coûts totaux attendus) ; − Produit cumulé comptabilisé aux périodes antérieures

  • Actif sur contrat à la clôture (produit cumulé − montants facturés, si positif)

    Calcul

    500 000

    Produit cumulé à la clôture (prix affecté × coûts engagés / coûts totaux attendus) ; − Montants facturés ou reçus cumulés à la clôture

  • Passif sur contrat à la clôture (montants facturés − produit cumulé, si positif)

    Calcul

    0

    Produit cumulé à la clôture (prix affecté × coûts engagés / coûts totaux attendus) ; − Montants facturés ou reçus cumulés à la clôture

    Hypothèse pédagogique : les montants facturés sont exigibles ou encaissés, de sorte que la position nette du contrat donne un actif ou un passif sur contrat (par. 105 à 107) ; les montants facturés non encaissés restent en créance.

9

Écritures

Écritures

  • Produit de la période à l'avancement

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Actif sur contrat2 500 000
    Produit des activités ordinaires2 500 000

    Hypothèse pédagogique : le produit de la période est d'abord porté en actif sur contrat, puis la facturation le reclasse en créance ; en présence d'une avance, le produit vient d'abord réduire le passif sur contrat.

  • Facturation : reclassement en créance

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Créance2 000 000
    Actif sur contrat2 000 000

  • Avance reçue avant le transfert

    Écriture

    Débit Trésorerie ← Avance reçue avant le transfert des biens ou services ; Crédit Passif sur contrat ← Avance reçue avant le transfert des biens ou services

  • Produit d'une obligation remplie à une date donnée, droit inconditionnel

    Écriture

    Débit Créance ← Produit d'une obligation remplie à une date donnée (part du prix affectée), le cas échéant ; Crédit Produit des activités ordinaires ← Produit d'une obligation remplie à une date donnée (part du prix affectée), le cas échéant

10

Rythme de comptabilisation et modification

Jugement

IFRS 15 §18IFRS 15 §20IFRS 15 §21IFRS 15 §32IFRS 15 §35IFRS 15 §38

  • Mode de satisfaction de l'obligation

    JugementRequis

    Progressivement : actif contrôlé par le client

    Progressivement : réception et consommation simultanées / Progressivement : actif contrôlé par le client / Progressivement : sans usage alternatif et droit exécutoire à paiement / À une date donnée : date du transfert du contrôle selon les indicateurs

  • Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

    TexteRequis

  • Traitement de la modification

    JugementRequis

    Aucune modification approuvée

    Contrat séparé / Résiliation et nouveau contrat (prospectif) / Ajustement cumulatif des produits / Combinaison des deux approches / Aucune modification approuvée

  • Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

    TexteRequis

11

Conclusion

Conclusion

  • Rythme de comptabilisation justifié, produit de la période, solde du contrat à la clôture et écritures

    ConclusionRequis

12

Impact sur les états financiers

Impact états financiers

  • Impact par rubrique, déduit des écritures ci-dessus (la ligne Annexe renvoie aux informations à fournir)

    TableauRequis

13

Références normatives

Références

  • Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

    Références

14

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Le mode de satisfaction est documentéOK
  • Le traitement des modifications est documentéOK
  • La méthode de mesure est indiquéeOK
  • Le produit cumulé égale le produit antérieur augmenté du produit de la périodeOK
  • L'écriture de produit est équilibréeOK
  • L'écriture de facturation est équilibréeOK
  • L'écriture d'avance est équilibréeNon évalué
  • L'écriture de produit à une date donnée est équilibréeNon évalué
Actif
2 500 000
Passif
0
Résultat
2 500 000
OCI
0
Capitaux propres
2 500 000