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IFRS 16Workpapers (Étape 4 sur 5)

Modèle de workpaper

Étape 4 sur 5
WorkpaperIFRS 16 — Contrats de locationL2 · L3 · L4

Durée du contrat de location et taux d'actualisation du preneur

2 missions9 sections35 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Déterminez la période non résiliable, appréciez option par option si le preneur est raisonnablement certain d'exercer une prolongation ou de ne pas résilier, retenez le taux implicite s'il est facilement déterminable ou à défaut le taux d'emprunt marginal, et mesurez l'effet sur la valeur actualisée des paiements de loyers.

9 sections · 36 blocs · 5 calculs · 0 écriture

  • IFRS 16 §18
  • IFRS 16 §19
  • IFRS 16 §20
  • IFRS 16 §21
  • IFRS 16 §26
  • IFRS 16 §27
  • IFRS 16 §28
  • IFRS 16 §B34
  • IFRS 16 §B35
  • IFRS 16 §B36
  • IFRS 16 §B37
  • IFRS 16 §B38
  • IFRS 16 §B39
  • IFRS 16 §B40
  • IFRS 16 §B42

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

2 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Analyse d'un contrat de transport : location ou service, composantes, durée et exemptions
Tâche du cas documentée ici
  • Déterminez la durée du contrat de location du lot A.
1

Données d'entrée

Entrées

  • Contrat de location analysé (actif sous-jacent, parties, date de début)

    TexteRequis

  • Date de début

    DateRequis

    20X2-01-01

  • Période non résiliable (en années), périodes de gratuité comprises

    NombreRequis

    3 ans

  • Options du contrat (prolongation, résiliation, achat) et facteurs économiques

    Tableau

    TERMINATION_OPTION · TERMINATION · 1 | EXTENSION_OPTION · EXTENSION · 2

  • Durée du contrat de location retenue (en années)

    NombreRequis

    4 ans

  • Taux d'intérêt implicite du contrat de location, s'il peut être facilement déterminé

    Nombre

  • Taux d'emprunt marginal du preneur (durée, garantie et environnement similaires)

    Nombre

  • Paiement de loyers non encore versé à la date de début n° 1

    Nombre

    Ne saisissez que les paiements non encore versés à la date de début, regroupés par date d'échéance : paiements fixes (y compris fixes en substance) nets des avantages incitatifs à recevoir, paiements variables fonction d'un indice ou d'un taux évalués à la date de début, montants attendus au titre d'une garantie de valeur résiduelle, prix d'une option d'achat raisonnablement certaine, pénalités de résiliation si la durée retenue reflète la résiliation (par. 26 et 27). Saisissez 0 pour une ligne inutilisée ; l'échéance est exprimée dans la même périodicité que le taux.

  • Échéance du paiement n° 1 (nombre de périodes depuis la date de début)

    Nombre

  • Paiement de loyers non encore versé à la date de début n° 2

    Nombre

  • Échéance du paiement n° 2 (nombre de périodes depuis la date de début)

    Nombre

  • Paiement de loyers non encore versé à la date de début n° 3

    Nombre

  • Échéance du paiement n° 3 (nombre de périodes depuis la date de début)

    Nombre

  • Paiement de loyers non encore versé à la date de début n° 4

    Nombre

  • Échéance du paiement n° 4 (nombre de périodes depuis la date de début)

    Nombre

  • Paiement de loyers non encore versé à la date de début n° 5

    Nombre

  • Échéance du paiement n° 5 (nombre de périodes depuis la date de début)

    Nombre

  • Taux d'actualisation périodique retenu (taux implicite ou taux d'emprunt marginal du preneur)

    Nombre

    Les paiements, le taux et l'obligation locative se renseignent lorsque le workpaper sert aussi à mesurer l'obligation locative. Pour l'analyse de la seule durée, ils restent vides : le choix du taux et le contrôle de l'obligation locative sont alors affichés comme non couverts.

  • Obligation locative à la date de début (somme des valeurs actualisées ci-dessous)

    Nombre

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

    PiècesRequis

3

Durée du contrat de location

Analyse

IFRS 16 §18IFRS 16 §19IFRS 16 §B34IFRS 16 §B35IFRS 16 §B36IFRS 16 §B37IFRS 16 §B38IFRS 16 §B39IFRS 16 §B40

  • Composition de la durée

    Liste de contrôleRequis

    • Période exécutoire : fin lorsque chaque partie peut résilier sans accord de l'autre, avec au plus une pénalité négligeable
    • Option de résiliation du seul preneur prise en compte ; option du seul bailleur incluse dans la période non résiliable
    • Durée commençant à la date de début, périodes de gratuité incluses
    • Périodes de prolongation raisonnablement certaines ajoutées
    • Périodes couvertes par une option de résiliation que le preneur est raisonnablement certain de ne pas exercer, ajoutées

  • Facteurs créant une incitation économique

    Liste de contrôle

    • Conditions des périodes optionnelles par rapport au marché
    • Agencements significatifs procurant un avantage à la date d'exercice
    • Coûts liés à la résiliation (négociation, déménagement, remise en état)
    • Importance de l'actif pour l'activité du preneur
    • Option combinée à une garantie de valeur résiduelle assurant un rendement quasi identique
    • Période non résiliable courte rendant la prolongation plus probable
    • Pratique passée du preneur et raisons économiques

  • Suivi ultérieur de la durée

    Liste de contrôle

    • Événement significatif sous le contrôle du preneur : réappréciation de l'option
    • Changement de la période non résiliable : révision de la durée
4

Paiements et taux d'actualisation

Analyse

IFRS 16 §26IFRS 16 §27IFRS 16 §28IFRS 16 §B42

  • Contrôles sur les paiements et le taux

    Liste de contrôle

    • Taux implicite retenu s'il peut être facilement déterminé, à défaut taux d'emprunt marginal
    • Paiements retenus cohérents avec la durée et les options retenues
    • Paiements variables indexés évalués avec l'indice ou le taux de la date de début
    • Paiements fixes en substance identifiés
5

Obligation locative au taux retenu

Calculs

IFRS 16 §26IFRS 16 §27

  • Valeur actualisée du paiement n° 1

    CalculRequis

    Paiement de loyers non encore versé à la date de début n° 1 ; Taux d'actualisation périodique retenu (taux implicite ou taux d'emprunt marginal du preneur) ; Échéance du paiement n° 1 (nombre de périodes depuis la date de début)

  • Valeur actualisée du paiement n° 2

    Calcul

    Paiement de loyers non encore versé à la date de début n° 2 ; Taux d'actualisation périodique retenu (taux implicite ou taux d'emprunt marginal du preneur) ; Échéance du paiement n° 2 (nombre de périodes depuis la date de début)

  • Valeur actualisée du paiement n° 3

    Calcul

    Paiement de loyers non encore versé à la date de début n° 3 ; Taux d'actualisation périodique retenu (taux implicite ou taux d'emprunt marginal du preneur) ; Échéance du paiement n° 3 (nombre de périodes depuis la date de début)

  • Valeur actualisée du paiement n° 4

    Calcul

    Paiement de loyers non encore versé à la date de début n° 4 ; Taux d'actualisation périodique retenu (taux implicite ou taux d'emprunt marginal du preneur) ; Échéance du paiement n° 4 (nombre de périodes depuis la date de début)

  • Valeur actualisée du paiement n° 5

    Calcul

    Paiement de loyers non encore versé à la date de début n° 5 ; Taux d'actualisation périodique retenu (taux implicite ou taux d'emprunt marginal du preneur) ; Échéance du paiement n° 5 (nombre de périodes depuis la date de début)

6

Options et taux d'actualisation

Jugement

IFRS 16 §18IFRS 16 §19IFRS 16 §B37IFRS 16 §26

  • Options prises en compte dans la durée

    JugementRequis

    Période couverte par une option de résiliation que le preneur est raisonnablement certain de ne pas exercer, incluse

    Période non résiliable seule (aucune option raisonnablement certaine) / Période de prolongation raisonnablement certaine incluse / Période couverte par une option de résiliation que le preneur est raisonnablement certain de ne pas exercer, incluse

  • Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

    TexteRequis

  • Taux d'actualisation retenu

    JugementRequis

    Taux implicite du contrat (facilement déterminable) / Taux d'emprunt marginal du preneur

    La norme impose la hiérarchie (taux implicite s'il est facilement déterminable, sinon taux d'emprunt marginal, par. 26) mais pas la méthode de construction du taux d'emprunt marginal : celle-ci et ses paramètres sont des jugements documentés.

  • Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

    TexteRequis

7

Conclusion

Conclusion

  • Durée retenue justifiée option par option et taux documenté

    ConclusionRequis

8

Éléments transmis à la note sur les contrats de location

Annexe

IFRS 16 §18IFRS 16 §26

  • Éléments documentés pour la note (workpaper Informations à fournir)

    Liste de contrôle

    • Options non retenues dans la durée et paiements correspondants
    • Nature du taux retenu (implicite ou d'emprunt marginal) et principaux paramètres
9

Références normatives

Références

  • Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

    Références

10

Contrôles et impact sur les états financiers

  • La durée retenue est documentéeOK
  • Le choix du taux est documentéNon évalué
  • L'obligation locative égale la somme des valeurs actualiséesNon évalué
Actif
0
Passif
0
Résultat
0
OCI
0
Capitaux propres
0