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Alba SA détient 15 % des droits de vote de Brise SA et des bons de souscription, actuellement exerçables, qui lui donneraient 10 points supplémentaires. La direction d'Alba n'a pas l'intention de les exercer et ne dispose pas des fonds nécessaires (données du cas). Comment ces bons interviennent-ils dans l'appréciation de l'influence notable ?

Ils sont ignorés, la direction n'ayant ni l'intention de les exercer ni les fonds pour le faire, ce qui les prive de tout effet sur l'influence.

Ils sont pris en compte dès lors que la direction d'Alba a l'intention de les exercer et dispose des fonds nécessaires à cette fin.

Ils sont comptés à leur valeur nominale comme des droits de vote déjà exercés, sans examen de leurs conditions d'exercice.

Ils sont pris en compte, car ils sont actuellement exerçables ; l'intention de la direction et sa capacité financière sont écartées de l'appréciation.