Banque de questions — IAS 28 — Participations dans des entreprises associées et des coentreprises
73 questions FR/EN/ES, corrigées par le moteur de scoring réel.
Entreprise associée, coentreprise et mise en équivalence2 questions
- L'influence notable est le pouvoir de participer aux décisions de politique financière et opérationnelle de l'entité détenue, sans en avoir le contrôle ni le contrôle conjoint.Vrai / fauxL1
- Alba SA détient des participations dans trois entités. Dans Brise SA, elle exerce une influence notable sans en avoir le contrôle ni le contrôle conjoint. Dans Cime SA, elle partage le contrôle avec une autre partie, et les deux parties ont des droits sur l'actif net. Dans Dune SA, elle a le contrôle. Comment qualifie-t-on Brise SA pour Alba ?Choix uniqueL2
Exemptions de la mise en équivalence2 questions
- Quelles affirmations sur les exemptions de la mise en équivalence sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.Choix multiplesL2
- Opale SA est détenue à 90 % par Groupe Nacre ; les autres actionnaires, informés, ne s'opposent pas à ce qu'elle n'établisse pas d'états consolidés. Ses titres ne sont pas négociés sur un marché public, elle n'a rien déposé auprès d'un régulateur en vue d'une émission publique, et Groupe Nacre publie des états consolidés conformes aux IFRS, mis à la disposition du public. Opale détient 30 % de Brume SA, sur laquelle elle exerce une influence notable. Rédigez une courte note qui conclut sur la mise en équivalence de Brume, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.JugementL3
Participation détenue en vue de la vente1 question
Définition de l'influence notable3 questions
- Qu'est-ce que l'influence notable d'un investisseur sur une entité détenue ?Choix uniqueL1
- Quelles affirmations sur l'entreprise associée, l'influence notable et la coentreprise sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.Choix multiplesL1
- Un collaborateur écrit : « Alba SA ne peut avoir d'influence notable sur Brise SA que si elle décide seule de ses politiques financière et opérationnelle. » Quelle est l'erreur de ce raisonnement ?Choix uniqueL1
La présomption réfutable de 20 %3 questions
- Si l'investisseur détient, directement ou indirectement, 20 % ou plus des droits de vote de l'entité détenue, l'influence notable est présumée, sauf démonstration claire du contraire.Vrai / fauxL1Variante
- Alba SA détient 22 % des droits de vote de Brise SA. Convention du cas : les faits démontrent clairement qu'Alba n'a aucune possibilité de participer aux décisions de politique financière et opérationnelle de Brise. Que conclut-on au regard de l'influence notable ?Choix uniqueL2Variante
- Alba SA détient 18 % des droits de vote de Brise SA, tandis qu'un autre investisseur en détient 55 %. Alba a un représentant au conseil d'administration de Brise (données du cas). Rédigez une courte note qui conclut sur l'influence notable d'Alba, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.JugementL2
Les indices d'influence notable3 questions
- Parmi ces éléments, lesquels sont des indices d'influence notable ? Plusieurs réponses sont possibles.Choix multiplesL1
- Alba SA détient 15 % de Brise SA. Elle a un administrateur au conseil de Brise, réalise avec Brise des transactions importantes et lui fournit des informations techniques essentielles (données du cas). Que peut-on dire de l'influence notable d'Alba ?Choix uniqueL2
- Alba SA détient 12 % de Brise SA, sans siège au conseil. Elle lui fournit des informations techniques essentielles, échange avec elle du personnel de direction et participe aux discussions sur la politique de dividendes (données du cas). Rédigez une courte note qui conclut sur l'influence notable d'Alba, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.JugementL2
Les droits de vote potentiels2 questions
- Pour apprécier l'influence notable, l'entité tient compte de l'intention de sa direction d'exercer une option d'achat ainsi que de sa capacité financière à le faire.Vrai / fauxL2
- Alba SA détient 15 % des droits de vote de Brise SA et des bons de souscription, actuellement exerçables, qui lui donneraient 10 points supplémentaires. La direction d'Alba n'a pas l'intention de les exercer et ne dispose pas des fonds nécessaires (données du cas). Comment ces bons interviennent-ils dans l'appréciation de l'influence notable ?Choix uniqueL3
Le coût initial de la participation3 questions
- Alba SA acquiert 30 % de Brise SA, sur laquelle elle exerce une influence notable, et paie … en trésorerie. Convention du cas : aucun frais accessoire, et le coût comprend tout goodwill implicite. Passez l'écriture de comptabilisation initiale de l'investissement.ÉcritureL1
- Alba SA acquiert … de Brise SA. À la date d'acquisition, la juste valeur de l'actif net identifiable de Brise (actifs et passifs identifiables) est de …. Calculez la quote-part d'Alba dans les justes valeurs nettes des actifs et passifs identifiables de Brise.CalculL2
- Alba SA acquiert une participation dans Brise SA, entreprise associée, pour 1 500 000. Un collaborateur comptabilise l'investissement à 1 200 000, soit sa quote-part de la valeur comptable des capitaux propres de Brise. Quelle est l'erreur ?Choix uniqueL1
Quote-part du résultat et des autres éléments du résultat global3 questions
- Alba SA détient … de Brise SA, entreprise associée. Brise réalise un résultat de … après l'acquisition. Convention du cas : aucun ajustement de juste valeur, aucune différence de méthodes et aucune élimination intragroupe. Calculez la quote-part du résultat d'Alba.CalculL1
- Alba SA détient … de Brise SA, entreprise associée. Brise comptabilise … d'autres éléments du résultat global sur l'exercice (donnée du cas). Passez l'écriture qui comptabilise la quote-part d'Alba dans ces autres éléments du résultat global.ÉcritureL2
- Expliquez comment la valeur comptable d'une participation dans une entreprise associée évolue après sa comptabilisation initiale, en précisant l'effet du résultat, des autres éléments du résultat global et des distributions.JugementL3
Les dividendes reçus3 questions
- Les dividendes reçus d'une entreprise associée mise en équivalence sont comptabilisés en produits chez l'investisseur.Vrai / fauxL1
- Brise SA, entreprise associée mise en équivalence par Alba SA, verse à Alba un dividende de …. Convention du cas : Alba a déjà comptabilisé sa quote-part du résultat de Brise. Passez l'écriture de réception du dividende.ÉcritureL2
- La valeur comptable de la participation d'Alba SA dans Brise SA, entreprise associée mise en équivalence, est de … à l'ouverture. Sur l'exercice, la quote-part d'Alba dans le résultat de Brise est de …, sa quote-part dans les autres éléments du résultat global de …, et Alba reçoit … de dividendes. Convention du cas : aucune perte de valeur ni autre mouvement. Calculez la valeur comptable de clôture.CalculL2
Goodwill et acquisition à des conditions avantageuses3 questions
- Alba SA acquiert … de Brise SA, entreprise associée, pour …. À la date d'acquisition, la juste valeur de l'actif net identifiable de Brise est de …. Calculez le goodwill inclus dans la valeur comptable de l'investissement (un produit s'indiquerait avec le signe moins).CalculL2Variante
- Alba SA acquiert … de Cime SA, entreprise associée, pour … en trésorerie. À la date d'acquisition, la juste valeur de l'actif net identifiable de Cime est de …. Passez l'écriture d'acquisition, l'excédent de la quote-part sur le coût étant comptabilisé en produit.ÉcritureL3Variante
- Le goodwill inclus dans le coût d'une entreprise associée n'est ni amorti ni présenté séparément : il fait partie de la valeur comptable de l'investissement.Vrai / fauxL3
Ajustements de juste valeur de l'associée3 questions
- À la date d'acquisition de Brise SA par Alba SA (entreprise associée), la juste valeur d'un immeuble de Brise excédait sa valeur comptable de …. Convention du cas : l'immeuble s'amortit linéairement sur sa durée d'utilité restante de …, sans valeur résiduelle. Calculez l'amortissement annuel supplémentaire à retenir dans le calcul de la quote-part de résultat (avant application du pourcentage d'Alba).CalculL2
- Alba SA détient 30 % de Brise SA, entreprise associée. Brise réalise un résultat de 400 000. À la date d'acquisition, un immeuble de Brise avait une juste valeur supérieure de 500 000 à sa valeur comptable ; il s'amortit linéairement sur 10 ans restants (données du cas). Quelle quote-part du résultat Alba comptabilise-t-elle ?Choix uniqueL3
- Alba SA détient 40 % de Cime SA, entreprise associée, dont le résultat est de 280 000. À l'acquisition, l'excédent de juste valeur d'un équipement était de 240 000, pour 8 ans restants. Un collaborateur comptabilise une quote-part de 112 000, soit 40 % de 280 000. Quelle est l'erreur ?Choix uniqueL2
Méthodes comptables uniformes2 questions
- Pour la mise en équivalence, les états financiers de l'associée sont établis avec des méthodes comptables uniformes pour les transactions et événements semblables dans des circonstances similaires.Vrai / fauxL2
- Alba SA applique à ses immeubles de placement une méthode comptable différente de celle de Brise SA, son entreprise associée, pour des actifs semblables (donnée du cas). Rédigez une courte note qui précise comment traiter cette différence avant la mise en équivalence, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.JugementL3
Dates de clôture2 questions
- Brise SA, entreprise associée d'Alba SA, clôture au 30 novembre, tandis qu'Alba clôture au 31 décembre. En décembre, Brise a cédé un actif important (donnée du cas). Comment Alba traite-t-elle les états de Brise pour la mise en équivalence ?Choix uniqueL2
- Cime SA, entreprise associée d'Alba SA, clôture au 31 octobre, alors qu'Alba clôture au 31 décembre. Établir des états de Cime au 31 décembre est impraticable (donnée du cas). En novembre, Cime a subi une perte exceptionnelle importante. Rédigez une courte note qui précise comment Alba traite les états de Cime, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.JugementL2
Opérations ascendantes et descendantes3 questions
- Alba SA détient … de Brise SA, entreprise associée mise en équivalence. Brise a vendu des marchandises à Alba (opération ascendante) ; à la clôture, les stocks achetés à Brise et encore détenus par Alba contiennent un profit non réalisé de … (donnée du cas). Calculez le profit non réalisé que la quote-part d'Alba conduit à éliminer.CalculL2Variante
- Alba SA détient … de Brise SA, entreprise associée. Alba a vendu à Brise des marchandises (opération descendante) ; à la clôture, les stocks de Brise contiennent encore un profit réalisé par Alba de … (donnée du cas). Convention du cas : l'élimination se présente au débit de la quote-part du résultat de l'associée, en contrepartie de l'investissement. Passez l'écriture d'élimination de la quote-part d'Alba.ÉcritureL3Variante
- Expliquez la différence entre une opération ascendante et une opération descendante entre un investisseur et son entreprise associée, puis précisez pourquoi seule la quote-part de l'investisseur dans le profit non réalisé est éliminée.JugementL3
Pertes révélant une baisse de valeur3 questions
- Lorsqu'une opération descendante fournit la preuve d'une baisse de la valeur nette de réalisation des actifs vendus à l'associée ou de leur dépréciation, l'investisseur comptabilise intégralement les pertes correspondantes.Vrai / fauxL3
- Alba SA détient 40 % de Brise SA, entreprise associée. Brise vend à Alba un lot de marchandises (opération ascendante). À la clôture, la valeur nette de réalisation du lot est inférieure à son coût : l'opération révèle une baisse de valeur de ces actifs, pour une perte de 100 000 (donnée du cas). Quelle part de cette perte Alba comptabilise-t-elle selon IAS 28 ?Choix uniqueL3
- Alba SA détient 30 % de Brise SA, entreprise associée. Alba lui vend un lot d'équipements avec une perte de 100 000 par rapport à leur valeur comptable chez Alba. Une évaluation indépendante, jointe au dossier, établit que la valeur nette de réalisation de ces équipements est inférieure à leur valeur comptable chez Alba. Rédigez une courte note qui conclut sur le traitement de la perte dans les états d'Alba, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.JugementL3
Apport d'actifs non monétaires2 questions
- Alba SA apporte à Brise SA, son entreprise associée, des terrains qui ne constituent pas une entreprise, en échange d'une participation dans Brise. Quel principe régit le traitement du profit ou de la perte de cet apport dans les états d'Alba ?Choix uniqueL3
- Alba SA apporte à Brise SA, son entreprise associée, des machines qui ne constituent pas une entreprise, en échange d'une participation de 25 % dans Brise. Un collaborateur comptabilise en résultat le profit de 200 000 de cet apport sans aucune élimination. Quelle est l'erreur ?Choix uniqueL3
Les modifications de 2014 reportées1 question
Le plafond des pertes comptabilisées3 questions
- Alba SA applique la mise en équivalence à Brise SA, entreprise associée. À la clôture, la valeur comptable de l'investissement est de …, et Alba n'a pas d'autre intérêt dans Brise. Sa quote-part dans les pertes de l'exercice est de …. Calculez la quote-part de pertes comptabilisée et la quote-part qui n'est pas comptabilisée.CalculL2Variante
- Alba SA applique la mise en équivalence à Brise SA, entreprise associée. La valeur comptable de l'investissement est de … et la quote-part d'Alba dans les pertes de l'exercice est de …. Convention du cas : Alba n'a aucun autre intérêt dans Brise et aucune obligation envers elle. Passez l'écriture de la quote-part de pertes de l'exercice.ÉcritureL3Variante
- Alba SA a ramené à zéro son intérêt dans Brise, entreprise associée, après plusieurs exercices de pertes ; elle n'a ni intérêt à long terme dans Brise ni engagement envers elle. Un collaborateur comptabilise néanmoins une nouvelle quote-part de pertes de 90 000 et présente un investissement négatif. Quelle est l'erreur ?Choix uniqueL3
Les intérêts à long terme2 questions
- Selon IAS 28, quelles affirmations sur l'intérêt de l'investisseur dans l'associée, qui plafonne la quote-part de pertes comptabilisée, sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.Choix multiplesL3
- Alba SA a ramené à zéro la valeur comptable de son investissement dans Brise, entreprise associée. Elle détient aussi un prêt de 400 000 accordé à Brise pour financer durablement son activité, sans calendrier de remboursement prévu, et une créance commerciale de 80 000 sur des livraisons courantes. La quote-part d'Alba dans les pertes de l'exercice est de 150 000. Rédigez une courte note qui conclut sur le traitement de cette quote-part, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.JugementL3
Le passif au-delà de la participation3 questions
- Une fois l'intérêt de l'investisseur dans l'associée ramené à zéro, un passif n'est comptabilisé au titre de pertes additionnelles que dans la mesure où l'investisseur a une obligation juridique ou implicite, ou a effectué des paiements pour le compte de l'associée.Vrai / fauxL3
- Alba SA a ramené à zéro son intérêt dans Brise, entreprise associée. Alba s'est juridiquement engagée à garantir un emprunt de Brise. Sa quote-part dans les pertes additionnelles de l'exercice est de 60 000, et la banque a appelé la garantie : Alba a versé 25 000 pour le compte de Brise. Que peut comptabiliser Alba au titre de ces pertes additionnelles ?Choix uniqueL3
- Alba SA a ramené à zéro son intérêt dans Brise, entreprise associée. Alba n'a ni obligation juridique ou implicite envers Brise, ni effectué de paiement pour son compte. Un collaborateur comptabilise un passif de 90 000 pour la quote-part d'Alba dans les pertes additionnelles de l'exercice. Quelle est l'erreur ?Choix uniqueL3
Les indications objectives de dépréciation3 questions
- Selon IAS 28, quelles affirmations sur les indications objectives de dépréciation de l'investissement net dans une associée sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.Choix multiplesL3
- Alba SA détient 35 % de Brise SA, entreprise associée mise en équivalence. Depuis l'acquisition, une nouvelle loi interdit le principal produit de Brise, ce qui a entraîné de graves difficultés financières pour elle (faits du cas). Que conclure pour l'investissement d'Alba dans Brise ?Choix uniqueL3
- Alba SA détient 40 % de Brise SA, entreprise associée. Cette année, Brise a perdu son principal client à la suite d'un changement défavorable important de son marché, et elle fait face à des difficultés financières importantes (faits du cas). Par ailleurs, sa marge a reculé d'un point pour des raisons purement saisonnières, sans effet attendu sur ses flux futurs. Rédigez une courte note qui conclut sur la nécessité d'un test de dépréciation, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.JugementL3
Le test de l'investissement entier comme actif unique3 questions
- Alba SA détient une participation dans Brise SA, entreprise associée, et il existe une indication objective de dépréciation. La valeur comptable entière de l'investissement, goodwill compris, est de …. Sa valeur d'utilité est de … et sa juste valeur diminuée des coûts de la vente est de …. Calculez la valeur recouvrable de l'investissement et la perte de valeur.CalculL3
- Alba SA détient une participation dans Brise SA, entreprise associée. À la suite d'une indication objective de dépréciation, le test de l'investissement net, goodwill compris, donne une valeur recouvrable de … pour une valeur comptable entière de … (données du cas). Passez l'écriture de la perte de valeur.ÉcritureL3
- Alba SA détient une participation dans Brise SA, entreprise associée, dont la valeur comptable entière est de 1 800 000, dont 200 000 de goodwill implicite. À la suite d'une indication objective de dépréciation, un collaborateur teste le goodwill séparément et compare seulement le solde de 1 600 000 à la valeur recouvrable. Quelle est l'erreur ?Choix uniqueL3
La perte de l'influence notable3 questions
- Alba SA cède une partie de sa participation dans Brise SA et perd de ce fait son influence notable ; l'intérêt conservé est un actif financier. Alba reçoit une contrepartie de …. La juste valeur de l'intérêt conservé est de …, le montant d'autres éléments du résultat global à reclasser en résultat est de … (profit), et la valeur comptable de l'investissement à la date de la perte d'influence est de … (données du cas). Calculez le profit comptabilisé en résultat.CalculL4
- Alba SA cède une partie de sa participation dans Brise SA, ce qui lui fait perdre son influence notable. Elle reçoit … en trésorerie ; l'intérêt conservé est un actif financier de juste valeur …, et la valeur comptable de l'investissement est de … (données du cas). Convention du cas : aucun montant d'autres éléments du résultat global n'est à reclasser. Passez l'écriture de la perte d'influence notable.ÉcritureL4
- Alba SA cède une partie de sa participation dans Brise SA, entreprise associée. Convention du cas : l'analyse des faits conclut qu'Alba perd son influence notable à la date de la cession, et l'intérêt conservé est un actif financier. Quel traitement Alba applique-t-elle à compter de cette date ?Choix uniqueL3
Du statut d'associée à celui de coentreprise2 questions
- Lorsqu'une entreprise associée devient une coentreprise, l'investisseur cesse la mise en équivalence et réévalue l'intérêt conservé à sa juste valeur.Vrai / fauxL3
- Alba SA détient 30 % de Brise SA, entreprise associée mise en équivalence. Par un nouvel accord contractuel, Alba et un autre actionnaire exercent désormais un contrôle conjoint sur Brise, qui devient une coentreprise (faits du cas). Comment Alba traite-t-elle sa participation à la date du changement ?Choix uniqueL3
Cession partielle et autres éléments du résultat global2 questions
- Alba SA cède une partie de sa participation dans Brise SA, entreprise associée, et conserve son influence notable. La cession représente … de sa participation antérieure (donnée du cas). Les autres éléments du résultat global cumulés comptabilisés au titre de Brise s'élèvent à … (profit). Calculez le montant reclassé en résultat.CalculL3
- Alba SA cède la moitié de sa participation dans Brise SA, entreprise associée, et conserve son influence notable : la réduction représente … de la participation antérieure. Le cumul des autres éléments du résultat global comptabilisés au titre de Brise est de … (profit). Convention du cas : le profit reclassé se présente au crédit d'un compte de profit sur cession. Passez l'écriture de reclassement.ÉcritureL4
L'associée devient une filiale1 question
Lien avec IFRS 112 questions
- Alba SA participe à une coentreprise sans exercer de contrôle conjoint. Elle détient 25 % des droits de vote de l'entité et aucun élément du cas ne réfute la présomption d'influence notable (faits du cas). Comment Alba comptabilise-t-elle sa participation ?Choix uniqueL3
- Expliquez comment une partie à une coentreprise comptabilise sa participation selon qu'elle exerce ou non un contrôle conjoint, en précisant le rôle de l'influence notable.JugementL3