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Orca SA, opérateur conjoint, est le preneur principal d'un contrat de location portant sur un équipement utilisé par l'activité conjointe ; les autres parties lui remboursent leur part des loyers (faits du cas). Que retient-on au regard de la décision du Comité d'interprétation de 2019 sur les passifs de l'opérateur conjoint ?

Orca comptabilise le passif dont elle est responsable en premier lieu en tant que preneur principal, et ne se limite pas à la quote-part qui lui revient.

Orca comptabilise sa quote-part du loyer, la part remboursée par les autres parties étant exclue de ses passifs du fait de ce remboursement attendu des autres parties.

Orca ne comptabilise rien tant que l'activité conjointe n'a pas payé le premier loyer, le passif relevant alors de l'activité conjointe.

Le passif est comptabilisé par l'activité conjointe, dont Orca détient une participation qu'elle met en équivalence dans ses comptes.