IFRS 11 — Partenariats
Modules de la norme
- Concepts29 publiésCartographie normative et pédagogique.
- Questions53 publiésVrai/faux, QCM, calculs, écritures, mini-cas, jugement.
- Cas pratiques5 publiésCas progressifs, du débutant à l'expert.
- Workpapers3 publiésPapiers de travail avec calculs et écritures.
- Dossier professionnel1 publiéSimulation d'une mission complète.
- Examens2 publiésExamens finaux scellés et versionnés.
- Explications (cours)11 publiésExplications de cours, chapitre par chapitre.
Cas pratiques
- Partenariat sans véhicule distinct : contrôle conjoint, unanimité, classement en activité conjointe et partie sans contrôle conjointL1Débutant
- Partenariat avec véhicule distinct : modèle de vote, forme juridique, termes contractuels, autres faits et circonstances et décision du Comité de 2015L2Intermédiaire
- Opérateur conjoint : quote-part des actifs, passifs, produits et charges, vente de la production, passif de location et partie sans contrôle conjointL3Avancé
- Coentreprise : mise en équivalence selon IAS 28, quote-part du résultat et de la perte, dividendes, partie sans contrôle conjoint et informations d'IFRS 12L3Avancé
- Opérations avec l'activité conjointe, acquisition d'une participation dans une activité conjointe qui est une entreprise, états financiers individuels et classement de partenariats prochesL4Expert
- Dossier d'un partenariat : contrôle conjoint, classement, comptabilisation de l'opérateur conjoint ou du coentrepreneur et états financiers individuels (IFRS 11)L4Expert
Workpapers
- Classement d'un partenariat : contrôle conjoint, véhicule distinct, forme juridique, termes contractuels et autres faits et circonstances
- Comptabilisation de l'opérateur conjoint : quote-part des actifs, passifs, produits et charges, opérations avec l'activité conjointe, acquisition d'une participation et états financiers individuels
- Coentrepreneur et partie sans contrôle conjoint : valeur comptable mise en équivalence, influence notable et états financiers individuels
Concepts par thème
Les partenariats et leurs définitions
- Le partenariat : un accord à contrôle partagéEssentiel3 questions
Le contrôle conjoint
- Le contrôle conjoint et le consentement unanimeEssentiel3 questions
- Le contrôle collectif d'abord, l'unanimité ensuiteEssentiel3 questions
- Les parties qui n'exercent pas le contrôle conjointImportant2 questions
- Règles de décision et configurations de voteAvancé2 questions
Classement : activité conjointe ou coentreprise
- Le classement selon les droits et les obligationsEssentiel3 questions
- Sans véhicule distinct : une activité conjointeEssentiel3 questions
- Avec un véhicule distinct : trois éléments d'analyseEssentiel3 questions
- La forme juridique du véhiculeImportant2 questions
- Les termes de l'accord contractuelImportant2 questions
- Les autres faits et circonstancesImportantAucune question
- Décision du Comité de 2015 : droits exécutoires et obligationsAvancé1 question
- Décision du Comité de 2015 : accords aux caractéristiques prochesSpécialiséAucune question
Comptabilisation des activités conjointes
- Ce que l'opérateur conjoint comptabiliseEssentiel3 questions
- La norme applicable à chaque élémentEssentiel3 questions
- Partie sans contrôle conjoint dans une activité conjointeImportant2 questions
- Opérations avec l'activité conjointe : profit limitéImportant2 questions
- Acquisition d'une participation dans une activité conjointeAvancé1 question
- Intérêts détenus auparavantSpécialisé1 question
- Décision de 2019 : passifs dont l'opérateur répond en premier lieuAvancé1 question
- Décision de 2019 : vente de la productionAvancé1 question
Coentreprises et parties sans contrôle conjoint
- La coentreprise : la mise en équivalenceEssentiel3 questions
- Partie sans contrôle conjoint dans une coentrepriseImportant2 questions
États financiers individuels
- États individuels : la participation dans une activité conjointeImportant2 questions
- États individuels : la participation dans une coentrepriseAvancé1 question
Liens avec d'autres normes et décisions
- Lien avec IFRS 10 : perte de contrôle et décision de 2016Spécialisé1 question
- Lien avec IAS 28 : la mise en équivalence de la coentrepriseAvancé1 question
- Lien avec IFRS 12 : les informations à fournirSpécialisé1 question
- L'examen post-implémentation de 2022Spécialisé1 question