Ce que l'opérateur conjoint comptabilise

Objectifs pédagogiques

• Identifier les cinq éléments que l'opérateur conjoint comptabilise au titre de sa participation dans une activité conjointe.L1, L2
• Calculer la quote-part des actifs, passifs, produits et charges de l'activité conjointe comptabilisée par l'opérateur conjoint.L2, L3
• Enregistrer la quote-part d'un actif, d'un passif, d'une charge et d'un produit d'une activité conjointe.L2, L3

Références normatives

• IFRS 11 §20Un opérateur conjoint comptabilise, au titre de sa participation dans une activité conjointe : ses actifs, y compris sa quote-part des actifs détenus conjointement ; ses passifs, y compris sa quote-part des passifs encourus conjointement ; ses produits de la vente de sa quote-part de la production ; sa quote-part des produits de la vente de la production par l'activité conjointe ; ses charges, y compris sa quote-part des charges encourues conjointement.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions

• Quels éléments un opérateur conjoint comptabilise-t-il au titre de sa participation dans une activité conjointe ? Plusieurs réponses sont possibles.L2
• Orca SA et Pinson SA exploitent ensemble une raffinerie, sans véhicule distinct : c'est une activité conjointe. Selon l'accord, Orca a des droits sur {operator_share_percent} des actifs détenus conjointement, alors que sa part de la production est de 60 % (parts convenues : données du cas). Les installations détenues conjointement ont une valeur comptable de {joint_asset_amount}. Calculez la quote-part des actifs détenus conjointement qu'Orca comptabilise.L2
• Orca SA est opérateur conjoint d'une activité conjointe qui a encouru {total_joint_expense} de charges de maintenance, dues à un prestataire et supportées conjointement ; la part d'Orca dans ces charges est de {operator_share_percent} (part convenue : donnée du cas). Convention du cas : la charge n'est pas encore payée. Passez l'écriture de comptabilisation de la quote-part de charge d'Orca.L2
• Orca SA, opérateur conjoint, est le preneur principal d'un contrat de location portant sur un équipement utilisé par l'activité conjointe ; les autres parties lui remboursent leur part des loyers (faits du cas). Que retient-on au regard de la décision du Comité d'interprétation de 2019 sur les passifs de l'opérateur conjoint ?L3