États individuels : la participation dans une activité conjointe

Objectifs pédagogiques

• Déterminer la comptabilisation d'une participation dans une activité conjointe dans les états financiers individuels de l'opérateur conjoint.L2, L3
• Justifier pourquoi l'opérateur conjoint ne comptabilise pas en plus sa participation dans le véhicule distinct.L3

Références normatives

• IFRS 11 §26Dans ses états financiers individuels, un opérateur conjoint ou un coentrepreneur comptabilise sa participation dans une activité conjointe selon les par. 20 à 22, et dans une coentreprise selon le par. 10 d'IAS 27, qui permet le coût, IFRS 9 ou la mise en équivalence décrite par IAS 28, la même méthode s'appliquant à chaque catégorie de participations.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Dans ses états financiers individuels, l'opérateur conjoint comptabilise ses quotes-parts d'actifs, de passifs, de produits et de charges, et en plus sa participation dans le véhicule distinct, au coût ou à la juste valeur.L2
• Orca SA est opérateur conjoint d'une activité conjointe portée par un véhicule distinct. Dans ses états consolidés, elle comptabilise ses quotes-parts d'actifs, de passifs, de produits et de charges. Pour ses états individuels, son équipe financière propose de comptabiliser en outre sa participation dans le véhicule au coût (faits du cas). Que retient-on, au regard de la décision du Comité d'interprétation de 2015 ?L3