CERTYNEX IFRS ACADEMY

Orca SA est opérateur conjoint d'une activité conjointe portée par un véhicule distinct. Dans ses états consolidés, elle comptabilise ses quotes-parts d'actifs, de passifs, de produits et de charges. Pour ses états individuels, son équipe financière propose de comptabiliser en outre sa participation dans le véhicule au coût (faits du cas). Que retient-on, au regard de la décision du Comité d'interprétation de 2015 ?

La participation dans le véhicule est comptabilisée au coût dans les états individuels, ceux-ci obéissant à une logique propre distincte de celle des états consolidés de l'opérateur conjoint.

Les droits et obligations d'Orca étant les mêmes dans les deux jeux d'états, la comptabilisation est identique et la participation dans le véhicule n'est pas comptabilisée en plus.

La participation dans le véhicule est comptabilisée à la juste valeur en remplacement des quotes-parts, les états individuels devant refléter un investissement unique.

Orca choisit librement, pour chaque exercice, entre les quotes-parts et la participation au coût, la norme laissant ce choix de politique aux états individuels.