Partie sans contrôle conjoint dans une coentreprise

Objectifs pédagogiques

• Déterminer la norme applicable à la participation d'une partie sans contrôle conjoint dans une coentreprise selon qu'elle exerce ou non une influence notable.L2

Références normatives

• IFRS 11 §25Une partie qui participe à une coentreprise sans exercer le contrôle conjoint comptabilise sa participation selon IFRS 9, sauf si elle exerce une influence notable, auquel cas elle applique IAS 28.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Kappa SA participe à une coentreprise sans en exercer le contrôle conjoint. Elle siège au conseil et participe aux décisions de politique financière et opérationnelle de la coentreprise ; l'analyse de ces faits conclut qu'elle exerce une influence notable (jugement établi par le cas). Comment Kappa comptabilise-t-elle sa participation ?L2
• Un collaborateur écrit : « Une partie qui n'exerce pas le contrôle conjoint d'une coentreprise applique IFRS 9 à sa participation ; elle n'a pas à rechercher si elle exerce une influence notable. » Quelle est l'erreur de ce raisonnement ?L2