Partie sans contrôle conjoint dans une activité conjointe

Objectifs pédagogiques

• Déterminer si une partie sans contrôle conjoint comptabilise sa participation selon la règle de l'opérateur conjoint.L2

Références normatives

• IFRS 11 §23Une partie qui participe à une activité conjointe sans exercer le contrôle conjoint comptabilise aussi sa participation selon les par. 20 à 22 lorsqu'elle a des droits sur les actifs et des obligations au titre des passifs de l'activité conjointe ; dans le cas contraire elle applique les IFRS applicables à sa participation.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Une partie qui participe à une activité conjointe sans exercer le contrôle conjoint comptabilise sa participation selon les règles de l'opérateur conjoint lorsqu'elle a des droits sur les actifs et des obligations au titre des passifs de l'activité conjointe.L2
• Nova SA détient une participation de 10 % dans une activité conjointe, sans en exercer le contrôle conjoint. L'accord ne lui donne ni droits sur les actifs ni obligations au titre des passifs de l'activité conjointe (faits du cas). Comment Nova comptabilise-t-elle sa participation ?L2