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Nova SA détient une participation de 10 % dans une activité conjointe, sans en exercer le contrôle conjoint. L'accord ne lui donne ni droits sur les actifs ni obligations au titre des passifs de l'activité conjointe (faits du cas). Comment Nova comptabilise-t-elle sa participation ?

Comme un opérateur conjoint, ligne à ligne, car toute partie à une activité conjointe en applique les règles quelle que soit la nature exacte de ses droits.

Par mise en équivalence selon IAS 28, car la participation de 10 % traduit une influence que la norme assimile à celle d'un coentrepreneur.

Elle ne la comptabilise pas tant qu'elle n'obtient pas le contrôle conjoint, la participation restant hors de son bilan jusqu'à cette date.

Selon les IFRS applicables à sa participation, puisque les conditions d'une comptabilisation actif par actif et passif par passif ne sont pas réunies.