Opérations avec l'activité conjointe : profit limité

Objectifs pédagogiques

• Calculer le profit comptabilisé par un opérateur conjoint sur la vente d'un actif à l'activité conjointe, limité à la part des autres parties.L2, L3
• Enregistrer la vente d'un actif par l'opérateur conjoint à son activité conjointe avec un profit partiel.L3

Références normatives

• IFRS 11 §22La comptabilisation des opérations entre une entité et une activité conjointe dont elle est opérateur conjoint (vente, apport ou achat d'actifs) est précisée dans le guide d'application : profit ou perte d'une vente ou d'un apport comptabilisé seulement à hauteur des intérêts des autres parties (B34), pertes révélant une baisse de valeur nette de réalisation ou une dépréciation comptabilisées intégralement (B35) ; pour un achat, quote-part du profit ou de la perte comptabilisée seulement à la revente à un tiers (B36), quote-part des pertes révélant une baisse de valeur comptabilisée (B37).
• IFRS 11 §B34Guide sur les opérations avec l'activité conjointe : le profit ou la perte sur la vente ou l'apport d'actifs à l'activité conjointe n'est comptabilisé que dans la limite des intérêts des autres parties.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Orca SA, opérateur conjoint, cède un équipement à l'activité conjointe qu'elle exploite avec d'autres parties. Le profit total sur la cession est de {total_gain_on_sale}. Les intérêts des autres parties dans l'activité conjointe représentent {other_parties_percent} (donnée du cas). Calculez le profit comptabilisé par Orca et le profit qui ne l'est pas.L3
• Un collaborateur écrit : « Orca, opérateur conjoint, vend un équipement à l'activité conjointe avec un profit de 150 000 ; elle comptabilise la totalité du profit, puisque la vente est conclue avec une entité distincte d'elle. » Quelle est l'erreur de ce raisonnement ?L2
• En juillet 2016, le Comité d'interprétation a relevé une tension entre la limitation du profit aux intérêts des autres parties (IFRS 11, B34 et B35) et la comptabilisation de la perte de contrôle d'IFRS 10. Quelle est la situation des modifications correspondantes d'IFRS 10 et d'IAS 28 ?L3