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Orion SA a conclu qu'elle exerce une influence notable sur Vega SA, et elle détient aussi une participation dans un partenariat conduit par un véhicule distinct avec un autre investisseur, dont elle a dû déterminer le type (faits du cas). Quels jugements importants doit-elle expliquer ?

Le jugement sur l'influence notable sur Vega, le type du partenariat n'étant pas à expliquer puisqu'il résulte de la forme juridique du véhicule.

Le jugement sur le type de partenariat, l'influence notable ne s'expliquant pas puisque la participation dans Vega n'est pas une filiale.

Le jugement qui l'a conduite à conclure à l'influence notable sur Vega, et celui sur le type de partenariat structuré par le véhicule distinct.

Ni l'un ni l'autre, les conclusions sur le contrôle conjoint et l'influence notable relevant des états financiers individuels de l'entité et non des états consolidés.