Les jugements et hypothèses importants

Objectifs pédagogiques

• Expliquer que l'entité informe des jugements importants qui lui ont permis de conclure au contrôle, au contrôle conjoint ou à l'influence notable.L1
• Identifier, dans un cas, les jugements importants à expliquer dans les états financiers.L2

Références normatives

• IFRS 12 §7L'entité fournit les informations sur les jugements et hypothèses importants (et leurs changements) qui lui ont permis de conclure qu'elle contrôle une autre entité, qu'elle exerce un contrôle conjoint ou une influence notable, et sur le type de partenariat lorsque celui-ci est structuré par un véhicule distinct.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

5 questions

• L'entité fournit des informations sur les jugements et hypothèses importants qui lui ont permis de conclure qu'elle contrôle une autre entité, qu'elle exerce un contrôle conjoint ou une influence notable.L1
• Quels jugements et hypothèses importants IFRS 12 demande-t-elle d'expliquer au titre des intérêts dans d'autres entités ? Plusieurs réponses sont possibles.L2
• Orion SA a conclu qu'elle exerce une influence notable sur Vega SA, et elle détient aussi une participation dans un partenariat conduit par un véhicule distinct avec un autre investisseur, dont elle a dû déterminer le type (faits du cas). Quels jugements importants doit-elle expliquer ?L2
• Où se trouvent les critères qui permettent de savoir si une entité en contrôle une autre, et quel est le rôle d'IFRS 12 à ce sujet ?L3
• Quelles affirmations sur la répartition des sujets entre IFRS 11, IAS 28 et IFRS 12 pour un partenariat sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.L3