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WorkpaperIFRS 12 — Informations à fournir sur les intérêts détenus dans d'autres entitésL1 · L2 · L3

Liste de contrôle du champ d'application, du niveau de détail et des jugements importants : contrôle, contrôle conjoint, influence notable et entité d'investissement

4 missions8 sections60 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Relevez les intérêts détenus dans d'autres entités et la conclusion de la direction sur le contrôle, le contrôle conjoint ou l'influence notable, puis décidez des jugements à expliquer et du niveau de détail. Pourcentages de droits de vote et participations aux assemblées sont des données du cas : aucun n'est présenté comme un seuil de la norme, et la matérialité reste un jugement.

8 sections · 20 blocs · 1 calcul · 0 écriture

  • IFRS 12 §1
  • IFRS 12 §4
  • IFRS 12 §7
  • IFRS 12 §9
  • IFRS 12 §9A
  • IFRS 12 §9B

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

4 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Objectif, champ d'application et jugements importants d'un groupe : contrôle sans majorité, influence notable à moins de 20 % et entité structurée non consolidée
Tâches du cas documentées ici
  • Dans quelle catégorie d'intérêts chaque entité détenue se range-t-elle, et que vise IFRS 12 ?
  • Noral : quelle est la part des voix exprimées détenue par Valmer, et quel jugement faut-il expliquer ?
  • Pestel : quel jugement faut-il expliquer au sujet de l'influence notable avec moins de 20 % des droits de vote ?
  • Quarvel : est-ce une entité structurée, et Valmer la consolide-t-elle ?
  • Quelles informations sur la composition du groupe et les participations ne donnant pas le contrôle de Noral faut-il fournir ?
1

Faits et données

Entrées

  • Intérêts détenus : entités, nature de chaque intérêt, conclusion de la direction

    TexteRequis

    THIRTY_SIX_PERCENT_OF_VOTES_DISPERSED_OTHER_HOLDERS_SUBSIDIARY_CONSOLIDATED

  • Droits de vote détenus dans l'entité (%)

    Nombre

    36 %

  • Part des voix exprimées lors des dernières assemblées (%)

    Nombre

    80 %

  • Taux de participation moyen aux dernières assemblées (% des droits de vote)

    Nombre

    45 %

  • Indices d'influence notable ou de contrôle sans majorité (conseil, politiques, transactions)

    Texte

    MAJORITY_OF_THE_BOARD_APPOINTED_IN_PRACTICE_AND_RELEVANT_ACTIVITIES_DIRECTED

  • Changements de faits de la période ayant modifié une conclusion

    Texte

  • Qualité d'entité d'investissement : caractéristiques présentes et absentes

    Texte

  • Éléments de matérialité du point de vue des états financiers consolidés

    Texte

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (statuts, relevés de présence aux assemblées, notes de direction)

    PiècesRequis

3

Analyse du champ d'application et du niveau de détail

Analyse

IFRS 12 §1IFRS 12 §4IFRS 12 §7IFRS 12 §9IFRS 12 §9AIFRS 12 §9BIFRS 12

  • Points examinés : objectif, détail et jugements

    Liste de contrôleRequis

    • Objectif : nature des intérêts, risques associés et effets financiers
    • Niveau de détail, poids de chaque exigence, agrégation ou ventilation
    • Jugements et hypothèses importants sur le contrôle, le contrôle conjoint et l'influence notable
    • Changements de faits modifiant une conclusion dans la période
    • Exemples : contrôle sans majorité, absence de contrôle malgré la majorité, mandant ou mandataire, influence notable à moins de 20 %
    • Intérêts détenus en vue de la vente ou activités abandonnées (IFRS 5)
    • Qualité d'entité d'investissement et changement de qualité
4

Calculs

Calculs

IFRS 12 §7

  • Poids dans les voix exprimées (droits de vote ÷ taux de participation × 100, %)

    Calcul

    80 %

    Droits de vote détenus dans l'entité (%) ; Taux de participation moyen aux dernières assemblées (% des droits de vote)

5

Jugements : jugements à expliquer, matérialité et qualité d'entité d'investissement

Jugement

IFRS 12 §1IFRS 12 §4IFRS 12 §7IFRS 12 §9IFRS 12 §9AIFRS 12 §9BIFRS 12

  • Jugement important à expliquer dans les notes

    JugementRequis

    Jugement à expliquer

    Jugement à expliquer / Aucun jugement important / Sans objet

    Jugement professionnel : la norme ne fixe aucun pourcentage de droits de vote ; l'entité explique les jugements et hypothèses qui l'ont conduite à sa conclusion, y compris lorsque celle-ci s'écarte de ce que le pourcentage laisserait attendre.

  • Justification : faits et hypothèses qui fondent la conclusion

    Texte

    CONTROL_WITH_LESS_THAN_HALF_OF_THE_VOTING_RIGHTS

  • Matérialité des intérêts et niveau de détail

    Jugement

    Significatif : information individuelle / Non significatif : agrégation possible / Sans objet

    Jugement professionnel : la matérialité s'apprécie du point de vue des états financiers consolidés ; aucun seuil chiffré n'est imposé par la norme.

  • Justification : point de vue des états financiers consolidés

    Texte

  • Informations sur la qualité d'entité d'investissement

    Jugement

    Informations propres aux entités d'investissement / Pas une entité d'investissement / Sans objet

  • Justification : caractéristiques présentes et absentes

    Texte

6

Éléments à documenter pour les informations sur les jugements

Annexe

IFRS 12 §7IFRS 12 §9IFRS 12 §9AIFRS 12 §9B

  • Informations à préparer sur les jugements

    Liste de contrôle

    • Jugements sur le contrôle d'une autre entité
    • Jugements sur le contrôle conjoint et l'influence notable
    • Jugements sur la qualité d'entité d'investissement, et changement de qualité
7

Conclusion

Conclusion

  • Liste des jugements importants à expliquer et niveau de détail retenu, sans pourcentage présenté comme un seuil de la norme

    ConclusionRequis

8

Références normatives

Références

  • Références normatives citées dans ce papier de travail

    Références

9

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Intérêts décritsOK
  • Jugement à expliquer décidé et motivéOK
  • Poids dans les voix exprimées recalculé = montant retenu (indicateur de jugement, sans seuil)OK
Actif
0
Passif
0
Résultat
0
OCI
0
Capitaux propres
0