CERTYNEX IFRS ACADEMY

Sigma SA, fabricant de câbles, conclut un contrat d'achat de cuivre pour ses besoins de production, avec livraison physique. Le contrat pourrait être réglé net en trésorerie, et Sigma a réglé net à plusieurs reprises, par le passé, des contrats semblables. Quelle conclusion retenir ?

Le contrat reste hors du champ, car le cuivre est un élément non financier livré physiquement.

Le contrat reste hors du champ, car il est conclu pour les besoins de production attendus de l'entité.

Le contrat relève d'IFRS 9 après désignation par Sigma à la juste valeur par le résultat ; sans cette désignation, il reste hors du champ.

Le contrat relève d'IFRS 9 : la pratique passée de règlement net fait obstacle à l'exception d'usage propre.