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Question · Arbre de décision de la décomptabilisation d'un actif

Rho SA a cédé un portefeuille de créances à un véhicule. Faits du cas : les droits contractuels ont été transférés ; Rho reste exposée à une part de la variabilité des flux nets sans que la quasi-totalité des risques et avantages soit transférée ni conservée ; le véhicule peut revendre le portefeuille à des tiers non liés, mais avec l'accord de Rho. Rédigez une courte note qui conclut sur la décomptabilisation en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.

Votre réponse

Question de jugement : comparez votre réponse aux critères et à l'explication modèle.

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