Rho SA a cédé un portefeuille de créances à un véhicule. Faits du cas : les droits contractuels ont été transférés ; Rho reste exposée à une part de la variabilité des flux nets sans que la quasi-totalité des risques et avantages soit transférée ni conservée ; le véhicule peut revendre le portefeuille à des tiers non liés, mais avec l'accord de Rho. Rédigez une courte note qui conclut sur la décomptabilisation en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.
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