Arbre de décision de la décomptabilisation d'un actif

Objectifs pédagogiques

• Appliquer dans l'ordre l'arbre de décomptabilisation d'un actif financier (expiration, transfert, risques et avantages, contrôle) et conclure : décomptabilisation, maintien ou implication continue.L3, L4
• Préparer un papier de travail documentant l'arbre de décision de décomptabilisation des actifs.L3, L4
• Justifier par écrit le jugement porté sur l'arbre de décision de décomptabilisation des actifs à partir des faits du cas.L3, L4

Références normatives

• IFRS 9 §3.2.3Décomptabilisation d'un actif financier : première question, les droits contractuels sur les flux de trésorerie de l'actif ont-ils expiré (par exemple remboursement ou expiration d'une option) ? Sinon, un transfert qui remplit les conditions de décomptabilisation est examiné.
• IFRS 9 §3.2.6Si les droits sont transférés, l'entité évalue d'abord dans quelle mesure elle conserve les risques et avantages de la propriété : (a) transfert de la quasi-totalité : décomptabilisation et comptabilisation séparée des droits et obligations créés ou conservés ; (b) conservation de la quasi-totalité : l'actif reste comptabilisé ; (c) ni l'un ni l'autre : on examine le contrôle — contrôle non conservé : décomptabilisation ; contrôle conservé : l'actif reste comptabilisé dans la mesure de l'implication continue. La norme ne fixe pas de seuil chiffré pour « la quasi-totalité ».
• IFRS 9 §3.2.9Le contrôle de l'actif transféré dépend de la capacité du cessionnaire à le vendre : l'entité n'a pas conservé le contrôle si le cessionnaire a la capacité pratique de vendre l'actif dans son intégralité à un tiers non lié et peut l'exercer unilatéralement, sans devoir imposer de restrictions supplémentaires au transfert ; dans tous les autres cas, le contrôle est conservé.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Dans quel ordre l'entité conduit-elle l'analyse de décomptabilisation d'un actif financier ?L3
• Pi SA a cédé un portefeuille de prêts à un fonds. Elle n'a ni transféré ni conservé la quasi-totalité des risques et avantages, mais le fonds peut vendre tout le portefeuille à un tiers non lié, de sa propre initiative et sans restriction supplémentaire. Quelle est la conclusion ?L3
• Rho SA a cédé un portefeuille de créances à un véhicule. Faits du cas : les droits contractuels ont été transférés ; Rho reste exposée à une part de la variabilité des flux nets sans que la quasi-totalité des risques et avantages soit transférée ni conservée ; le véhicule peut revendre le portefeuille à des tiers non liés, mais avec l'accord de Rho. Rédigez une courte note qui conclut sur la décomptabilisation en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.L4