Absence d’actualisation

Objectifs pédagogiques

• Expliquer pourquoi les actifs et passifs d'impôt différé ne sont pas actualisés.L1, L2

Références normatives

• IAS 12 §53Les actifs et passifs d'impôt différé ne sont pas actualisés.
• IAS 12 §54Une actualisation fiable exigerait un échéancier détaillé de la reprise de chaque différence temporelle, souvent impraticable ou très complexe ; l'autoriser sans l'imposer nuirait à la comparabilité : la norme n'impose ni ne permet donc l'actualisation.
• IAS 12 §55Les différences temporelles sont déterminées par référence à la valeur comptable de l'actif ou du passif.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

9 questions

• Les actifs et passifs d'impôt différé ne sont pas actualisés.L1
• Une entité qui dispose d'un échéancier fiable de reprise de ses différences temporelles peut choisir d'actualiser ses passifs d'impôt différé.L1
• Le montant d'une différence temporelle se détermine à partir de la valeur comptable de l'actif ou du passif concerné, et non à partir d'une estimation actualisée des flux d'impôt futurs.L2
• La société Orvalde a une différence temporelle imposable qui ne se reprendra que dans quinze ans. Comment est mesuré le passif d'impôt différé correspondant ?L1
• Quelle justification la norme donne-t-elle à l'absence d'actualisation de l'impôt différé ?L1
• La société Plemara calcule un passif d'impôt différé de 200 000 sur une différence imposable qui se reprendra dans dix ans. Son directeur financier propose de l'actualiser à 5 % par an, soit environ 122 783. Quel montant Plemara comptabilise-t-elle ?L2
• La société Brasquine a des différences déductibles donnant un actif d'impôt différé de 90 000, recouvrable, qui se reprendra dans six ans. Son auditeur interne suggère de l'actualiser à 4 %, soit environ 71 128, « par cohérence avec les provisions ». Quel montant d'actif Brasquine comptabilise-t-elle ?L2
• Dans les comptes de la société Quervane, le passif d'impôt différé lié à un amortissement fiscal accéléré (360 000 d'impôt attendu, reprise étalée sur douze ans) figure pour 241 000, montant actualisé au taux d'emprunt du groupe. Où est l'erreur ?L2
• La note sur les méthodes comptables de la société Ursenac indique : « Les impôts différés dont la reprise est attendue au-delà de cinq ans sont actualisés lorsqu'un échéancier fiable est disponible ; les autres ne le sont pas. » Quel est le problème ?L2