IAS 12 — Impôts sur le résultat
Modules de la norme
- Concepts29 publiésCartographie normative et pédagogique.
- Questions556 publiésVrai/faux, QCM, calculs, écritures, mini-cas, jugement.
- Cas pratiques7 publiésCas progressifs, du débutant à l'expert.
- Workpapers7 publiésPapiers de travail avec calculs et écritures.
- Dossier professionnel1 publiéSimulation d'une mission complète.
- Examens4 publiésExamens finaux scellés et versionnés.
- Explications (cours)26 publiésExplications de cours, chapitre par chapitre.
Cas pratiques
- Du résultat comptable à l'impôt exigible : réintégrations, acomptes et report en arrière d'une perteL1Débutant
- Tableau des bases fiscales d'une PME industrielle : amortissement accéléré, développement, provisions et produits constatés d'avanceL2Intermédiaire
- Contrat de location, démantèlement, licence, subvention, goodwill et obligation convertible : exceptions de comptabilisation initialeL3Avancé
- Filiale déficitaire : pertes reportables, indications convaincantes, planification fiscale et réappréciationL3Avancé
- Changement de taux, réévaluation, immeuble de placement, dividendes et perte d'un statut fiscal : mesure et imputation de l'impôtL3Avancé
- Acquisition d'une filiale étrangère : impôt différé du regroupement, goodwill, participation, plan d'options et compensationL4Expert
- Clôture fiscale d'un groupe international : traitements fiscaux incertains, Pilier Deux, composantes et rapprochement de la charge d'impôtL4Expert
- Dossier professionnel : clôture fiscale IFRS d'un groupe industriel internationalL4Expert
Workpapers
Concepts par thème
Objectif et champ d'application
- Objectif de la normeImportant4 questions
- Champ : impôts sur le résultat, retenues à la source, subventions et crédits d'impôtEssentiel19 questions
Définitions et base fiscale
- Bénéfice comptable, bénéfice imposable, impôt exigible et impôt différéEssentiel17 questions
- Base fiscale des actifs et des passifsEssentiel24 questions
Impôt exigible
- Impôt exigible : passif, acomptes et report en arrièreEssentiel24 questions
Comptabilisation de l'impôt différé : différences temporelles et exceptions
- Différences temporelles imposables et passifs d'impôt différéEssentiel24 questions
- Différences temporelles déductibles et actifs d'impôt différéEssentiel20 questions
- Exception du goodwill et goodwill fiscalement déductibleImportant16 questions
- Exception de comptabilisation initiale et différences d’égal montantEssentiel28 questions
Actifs d'impôt différé : bénéfice imposable probable, pertes et réappréciation
- Bénéfice imposable probable et planification fiscaleEssentiel25 questions
- Pertes fiscales et crédits d'impôt non utilisésEssentiel26 questions
- Réappréciation des actifs d'impôt différéImportant16 questions
Participations dans des filiales, entreprises associées et partenariats
- Différences temporelles liées aux participationsAvancé20 questions
Évaluation
- Taux adoptés ou quasi adoptésEssentiel27 questions
- Mode de recouvrement ou de règlement attenduAvancé18 questions
- Absence d’actualisationImportant9 questions
Où comptabiliser l'impôt : résultat, OCI, capitaux propres
- Impôt comptabilisé en résultatEssentiel21 questions
- Impôt comptabilisé en OCI ou en capitaux propresEssentiel30 questions
- Dividendes et retenues à la sourceImportant17 questions
- Changement de statut fiscal (SIC-25)Spécialisé9 questions
Regroupements d’entreprises et paiements fondés sur des actions
- Impôt différé dans les regroupements d'entreprisesAvancé24 questions
- Paiements fondés sur des actionsAvancé16 questions
Présentation et compensation
- Compensation des actifs et passifs d'impôtImportant13 questions
- La charge d'impôt dans le résultatImportant9 questions
Informations à fournir et rapprochement du taux
- Composantes de la charge d'impôt et soldes d'impôt différéImportant17 questions
- Rapprochement entre charge d’impôt et bénéfice comptableEssentiel19 questions
Incertitude relative aux traitements fiscaux (IFRIC 23)
- Traitements fiscaux incertains : identifier et apprécierEssentiel23 questions
- Traitements fiscaux incertains : mesurer et réapprécierEssentiel26 questions
Réforme fiscale internationale : Pilier Deux
- Pilier Deux : exception et informationsImportant15 questions