Réappréciation des actifs d'impôt différé

Objectifs pédagogiques

• Expliquer la réappréciation à chaque clôture des actifs comptabilisés et non comptabilisés.L2
• Comptabiliser la réduction d'un actif d'impôt différé et sa reprise ultérieure.L2, L3

Références normatives

• IAS 12À chaque date de clôture, l'entité réapprécie les actifs d'impôt différé non comptabilisés et comptabilise un actif jusque-là non comptabilisé dans la mesure où il est devenu probable qu'un bénéfice imposable futur en permettra le recouvrement.
• IAS 12 §56La valeur comptable d'un actif d'impôt différé est revue à chaque clôture et réduite dans la mesure où il n'est plus probable qu'un bénéfice imposable suffisant permettra d'en utiliser tout ou partie ; la réduction est reprise dans la mesure où ce bénéfice redevient probable.
• IAS 12 §67Un regroupement peut modifier la probabilité de réaliser un actif d'impôt différé de l'acquéreur antérieur à l'acquisition (par exemple, utilisation de ses pertes non utilisées sur les bénéfices futurs de l'entreprise acquise) ; l'acquéreur comptabilise la variation de son actif d'impôt différé dans la période du regroupement, sans l'inclure dans la comptabilisation du regroupement.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

17 questions

• La société Yverdal porte un actif d'impôt différé de {carrying_dta} sur ses pertes reportables. À la clôture, la perte d'un client majeur réduit les pertes probablement utilisables à {usable_losses} (hypothèse du cas). Taux d'impôt : {tax_rate} %. Passez l'écriture de clôture.L2
• À chaque date de clôture, l'entité réapprécie les actifs d'impôt différé qu'elle n'avait pas comptabilisés.L2
• La réduction de la valeur comptable d'un actif d'impôt différé est définitive : elle ne peut pas être reprise par la suite.L2
• Lorsqu'un regroupement d'entreprises rend recouvrable un actif d'impôt différé de l'acquéreur jusque-là non comptabilisé, la variation est intégrée à la comptabilisation du regroupement et réduit le goodwill.L2
• Quand la valeur comptable d'un actif d'impôt différé déjà comptabilisé doit-elle être réduite ?L2
• La société Ambrelle n'avait pas activé ses pertes fiscales. Cette année, elle a signé des contrats rentables qui rendent probable un bénéfice imposable couvrant une partie de ces pertes. Que fait-elle à la clôture ?L2
• La société Brisvane porte un actif d'impôt différé de {carrying_dta}. À la clôture, la fermeture d'une usine réduit les bénéfices imposables attendus : seul un actif de {recoverable_dta} reste recouvrable de façon probable (hypothèse du cas). Calculez la réduction et l'actif à la clôture.L2
• Chez la société Corlavine, l'actif d'impôt différé s'élevait à {carrying_dta}. La révision des budgets (hypothèses du cas) ramène l'actif probablement recouvrable à {recoverable_dta}. Calculez la réduction et le solde à la clôture.L2
• La société Dorsane n'avait comptabilisé aucun actif sur ses pertes reportables. Au 31 décembre 20X6, son retour durable à la rentabilité rend probable l'utilisation de {newly_usable_losses} de ces pertes (hypothèse du cas). Taux d'impôt : {tax_rate} %. Passez l'écriture de clôture.L2
• L'an dernier, la société Estoubrane a réduit son actif d'impôt différé de {prior_write_down}. Cette année, de nouveaux contrats rendent de nouveau probable le recouvrement de {reinstated} de cette réduction (hypothèse du cas). Passez l'écriture à la clôture.L2
• La société Fréjac, qui n'avait pas activé ses pertes, acquiert une entreprise dont les bénéfices futurs, selon la législation du cas, pourront absorber ces pertes. Comment comptabilise-t-elle l'actif d'impôt différé devenu recouvrable ?L3
• Fin 20X5, la société Gimelane porte un actif d'impôt différé sur la totalité de ses {unused_losses} de pertes reportables. Fin 20X6, seules {usable_y2} sont probablement utilisables ; fin 20X7, après un redressement, {usable_y3} le deviennent (hypothèses du cas ; pertes non utilisées entre-temps). Taux d'impôt : {tax_rate} %. Calculez la réduction de 20X6 et la reprise de 20X7.L3
• La société Hérisvane n'avait comptabilisé aucun actif sur {unrecognised_dtd} de différences déductibles et {unrecognised_losses} de pertes reportables. À la clôture, l'obtention d'un marché pluriannuel rend probable un bénéfice imposable de {probable_profit} (hors déductions de reprise) dans les délais utiles (hypothèse du cas). Taux d'impôt : {tax_rate} %. Calculez l'actif à comptabiliser et le montant restant sans actif.L3
• Le 1er octobre 20X6, la société Isarde absorbe une entreprise rentable ; selon la législation du cas, les bénéfices futurs de l'ensemble pourront absorber {newly_usable_losses} des pertes d'Isarde, jusque-là non activées. Taux d'impôt : {tax_rate} %. Passez l'écriture relative à l'actif d'impôt différé d'Isarde.L3
• La société Jalavoux porte un actif d'impôt différé de {dta_on_differences} sur des différences déductibles, toujours couvertes par des reprises de différences imposables (donnée), et de {dta_on_losses} sur des pertes reportables. La perte d'un contrat ne laisse probablement recouvrable que {recoverable_share} % de l'actif sur pertes (hypothèse du cas). Passez l'écriture de clôture.L3
• La société Kerdouvan n'a pas activé 900 000 de pertes reportables en 20X2. Depuis, elle dégage chaque année un bénéfice imposable, a signé des contrats pluriannuels et ses prévisions documentées couvrent 600 000 de pertes restantes. Son comptable maintient l'absence d'actif « par cohérence avec 20X2 ». Que concluez-vous (taux de 25 %) ?L3
• En 20X5, la société Lescurane a réduit son actif d'impôt différé de 200 000 à 50 000. En 20X6, des éléments probants rendent de nouveau probable le recouvrement d'un actif de 170 000 (hypothèse du cas). Le directeur financier estime que la réduction de 20X5 est « acquise ». Que comptabiliser en 20X6 ?L3