La charge d'impôt dans le résultat

Objectifs pédagogiques

• Identifier où est présentée la charge d'impôt afférente au résultat.L1, L2

Références normatives

• IAS 12 §77La charge (le produit) d'impôt afférente au résultat des activités ordinaires est présentée dans le résultat net, au sein de l'état ou des états du résultat net et des autres éléments du résultat global. Rédaction antérieure à IFRS 18.
• IAS 12 §78IAS 21 impose de comptabiliser certains écarts de change en produits ou en charges sans préciser où les présenter ; les écarts de change sur actifs ou passifs d'impôt différé étrangers comptabilisés en résultat peuvent donc être classés en charge (produit) d'impôt différé lorsque cette présentation est jugée la plus utile aux utilisateurs des états financiers. Rédaction antérieure à IFRS 18.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

9 questions

• La charge (le produit) d'impôt afférente au résultat des activités ordinaires est présentée dans le résultat net, au sein de l'état ou des états du résultat net et des autres éléments du résultat global.L1
• La société Arquevin impute directement en capitaux propres l'impôt exigible afférent à son bénéfice d'exploitation, afin de ne pas réduire le résultat publié.L1
• Les écarts de change sur un passif d'impôt différé étranger comptabilisés en résultat peuvent être classés en charge (produit) d'impôt différé lorsque cette présentation est jugée la plus utile aux utilisateurs.L2
• IAS 21 précise que les écarts de change sur les actifs et passifs d'impôt différé étrangers doivent toujours être présentés parmi les charges et produits financiers.L2
• La charge d'impôt présentée dans le résultat net est le montant total inclus dans ce résultat au titre de l'impôt exigible et de l'impôt différé.L1
• Où la société Belcastor présente-t-elle la charge d'impôt afférente au résultat de ses activités ordinaires ?L1
• La société Calvidra a comptabilisé en autres éléments du résultat global une réévaluation de terrains ; l'impôt différé correspondant s'élève à 45 000. Comment cet impôt est-il présenté ?L2
• Données 20X5 de la société Dorvenne : impôt exigible 500 000 ; charge d'impôt différé en résultat 80 000 ; impôt différé sur une réévaluation comptabilisée en autres éléments du résultat global 40 000. Quelle charge d'impôt Dorvenne présente-t-elle dans son résultat net ?L2
• Le groupe Estriva détient une filiale étrangère dont le passif d'impôt différé, converti selon IAS 21, génère une perte de change de 12 000 comptabilisée en résultat. Comment Estriva peut-elle classer cette perte ?L2